470623-2024 - Résultats
France – Travaux de revêtement divers – PRESTATIONS DE TRAVAUX D'ENTRETIEN
OJ S 151/2024 05/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHU PARIS
Adresse électronique: pascale.mihe@ghu-paris.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRAVAUX D'ENTRETIEN
Description: travaux d'entretien et de modernisation du Groupement Hospitalier Paris Psychiatrie et Neurosciences
Identifiant de la procédure: 0d9a9044-26b3-4377-9241-7d09ef3ca7cb
Identifiant interne: PTR 22-016
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché est un accord cadre mono-attributaire, passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 8000000 euros HT par lot pour la durée totale du marché reconduction comprise. La valeur de tous les contrats, indiqué à la rubrique 6 correspond à la somme total des montants maximum de tous les lots pour la durée du marché.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Métallerie 12A
Description: Travaux de métallerie
Identifiant interne: 12 A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu pour une première période contractuelle à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2025. A l'issue de cette première période, le marché est reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère 2 suivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: critère 1 valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire: - Un recours en référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'Etat du 04/04/2014, n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Métallerie 12B
Description: Travaux de métallerie
Identifiant interne: 12B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu pour une première période contractuelle à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2025. A l'issue de cette première période, le marché est reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère 2 suivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: critère 1 valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire: - Un recours en référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'Etat du 04/04/2014, n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Métallerie 12C
Description: Travaux de métallerie
Identifiant interne: 12C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu pour une première période contractuelle à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2025. A l'issue de cette première période, le marché est reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère 2 suivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: critère 1 valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire: - Un recours en référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'Etat du 04/04/2014, n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Métallerie 12D
Description: Travaux de métallerie
Identifiant interne: 12D
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu pour une première période contractuelle à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2025. A l'issue de cette première période, le marché est reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère 2 suivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: critère 1 valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire: - Un recours en référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'Etat du 04/04/2014, n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Métallerie 12E
Description: Travaux de métallerie
Identifiant interne: 12E
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/05/2024
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu pour une première période contractuelle à compter de la notification jusqu'au 31 mai 2025. A l'issue de cette première période, le marché est reconductible 2 fois pour une nouvelle période de 12 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: critère 2 suivant BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: critère 1 valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Après la signature du contrat, il est possible d'introduire: - Un recours en référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'Etat du 04/04/2014, n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 40 000 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SRM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-0374
Date de conclusion du marché/concession: 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SRM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-0375
Date de conclusion du marché/concession: 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SRM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-0376
Date de conclusion du marché/concession: 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SRM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-0377
Date de conclusion du marché/concession: 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GHU PARIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SRM
Offre: 
Identifiant de l’offre: SRM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024-0378
Date de conclusion du marché/concession: 15/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHU PARIS
Numéro d’enregistrement: 20008210500012
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Ville: Paris
Pays: France
Adresse électronique: pascale.mihe@ghu-paris.fr
Téléphone: 0145656412
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SRM
Numéro d’enregistrement: 44156396200030
Adresse postale: 30/32 rue Jeanne Hornet
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Pays: France
Adresse électronique: srm@srmmetal.fr
Téléphone: 0143631074
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SRM
Numéro d’enregistrement: 44156396200030
Adresse postale: 30/32 rue Jeanne Hornet
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Pays: France
Point de contact: SRM
Adresse électronique: srm@srmmetal.fr
Téléphone: 0143631074
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SRM
Numéro d’enregistrement: 44156396200030
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Pays: France
Point de contact: SRM
Adresse électronique: srm@srmmetal.fr
Téléphone: 0143631074
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SRM
Numéro d’enregistrement: 44156396200030
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Pays: France
Point de contact: SRM
Adresse électronique: srm@srmmetal.fr
Téléphone: 0143631074
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SRM
Numéro d’enregistrement: 44156396200030
Ville: BAGNOLET
Code postal: 93170
Pays: France
Point de contact: SRM
Adresse électronique: srm@srmmetal.fr
Téléphone: 0143631074
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5653f542-1f5b-4e0c-b84e-e1252d0b7478  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/08/2024 14:33:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 470623-2024
Numéro de publication au JO S: 151/2024
Date de publication: 05/08/2024