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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Description: Location longue durée véhicules et engins spéciaux en 2025 (4 ans)
Identifiant de la procédure: 527ef34b-c6f6-47eb-850a-68a132130cb4
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Description: 1 Utilitaire léger avec benne basculante - Energie Electrique limité 50km/h
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 25 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Description: 2 Balayeuses Electriques 5 à 6m3 +, 1 balayeuse de 1,5 à 2m3, 1 Balayeuse trottoir, 1 Laveuse électrique 5 à 6m3, 1 Laveuse électrique de 1,5 à 2m3, 1 Porte outils - 4 x 4 - Electrique ou Thermique de type maga machines automotrices genre agricoles compacte : Version Multi-bennes type (Ampliroll) et différents équipements (BOM, arrosage, saleuse élagage, grue auxiliaire...)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 350 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique, 1 Chariot télescopique - carburant diesel, 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Description: 1 engin de chantier type Mini-pelle Electrique 1 Chariot télescopique - carburant diesel 1 Chargeuse - pelleteuse - carburant diesel
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144500 Véhicules pour ordures et eaux usées
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 45 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Description: 7 Véhicules utilitaires 3,5T - double cabine - Electrique - vitesse maxi.90km/h, 1 Véhicule utilitaire 3,5t - simple cabine - Electrique - vitesse maxi 90km/h, 2 Véhicules utilitaires type fourgon - simple cabine - Electrique vitesse maxi 90km/h ou hybride - avec option : hayon élévateur
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 100 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Description: 1 Minibus 5 à 9 places électrique
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 30 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places), 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places), 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Description: 1 autocar petit modèle 33 places (+ ou - 2 places) 1 autocar moyen modèle 47 places (+ ou - 2 places) 1 autocar grand modèle 55 places (+ ou - 2 places)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature complémentaire (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 140 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3
Description: 1 Véhicule léger frigo positif de 2 à 4 m3, 1 Véhicule léger frigo négatif de 2 à 4 m4, 1 Fourgon frigo positif de 5 à 7 m3, 1 Fourgon frigo négatif de 5 à 7 m3, 5 Camions PL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 5 Camions VL fourgon frigo positif de 8 à 25 m3, 1 Camion PL fourgon frigo négatif de 8 à 25 m3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 34000000 Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VITRY-SUR-SEINE
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Sans minimum Montant Maximum annuel HT : 95 000 Euros HT Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/08/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE VITRY-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement: 21940081900575
Adresse postale: 2 AVENUE YOURI GAGARINE
Ville: Vitry-sur-seine
Code postal: 94400
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Gildas GOGOHNGA
Téléphone: 0146828252
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n°8630
Ville: Melun
Code postal: 77008 cedex
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e304854c-1804-45e0-b041-9bd32e58d372 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2025 10:25:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 470768-2025
Numéro de publication au JO S: 136/2025
Date de publication: 18/07/2025