471537-2023 - RésultatsFrance-Quetigny: Mobilier
OJ S 149/2023 04/08/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de quetigny
Numéro national d'identification: 21210515900017
Adresse postale: place Théodore-Monod
Ville: Quetigny
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21800
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 380482830
Fax: +33 380482831
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.quetigny.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque municipale de Quetigny
Numéro de référence: 2023quao1061
II.1.2.
Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque municipale de Quetigny
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 375 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no1 : Rayonnages médiathèque
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: 4 Rue des Vergers 21800 Quetigny
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque municipale de Quetigny_ Lot no1 : Rayonnages
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no2 : Mobilier de confort
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: 4 Rue des Vergers 21800 Quetigny
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et installation de mobilier pour la médiathèque municipale de Quetigny_Lot no2 : Mobilier de confort
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 090-276572
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023quao106101
Lot nº: 1
Intitulé:
lot no1 : Rayonnages médiathèque
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: idm
Adresse postale: 19 Rue La Noue Bras De Fer
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 265 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023quao106102
Lot nº: 2
Intitulé:
lot no2 : Mobilier de confort
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.e.c
Adresse postale: 58 Avenue Kleber
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75116
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
01/08/2023