1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNOUS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des denrées alimentaires de confiserie.
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des denrées alimentaires de confiserie.
Identifiant de la procédure: bf6b5753-ebf4-4f1d-bf12-f0ae4030ef6d
Identifiant interne: 2025014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15842300 Confiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92171
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Sans objet
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Sans objet
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché national de denrées alimentaires de confiserie.
Description: Le présent marché a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des denrées alimentaires de confiserie.
Identifiant interne: 2025014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15842300 Confiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 60 boulevard du lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92171
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Sans objet
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 10/09/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Autres acheteurs: Sans objet
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CNOUS
Organisation qui traite les offres: CNOUS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNOUS
Numéro d’enregistrement: 18004401800026
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Code postal: 92171
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Romane GAUTRIN
Téléphone: 0618637371
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val-d'Oise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027 Cergy-Pontoise cedex
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Cergy
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 5b89b1d7-e786-413a-b91d-7f9d737db1a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2025 16:17:17 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 472152-2025
Numéro de publication au JO S: 136/2025
Date de publication: 18/07/2025