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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sia Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation thermique de 30 logements individuels - Résidence de l'Orne ROOST WARENDIN
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de réhabilitation thermique de 30 logements individuels - Résidence de l'Orne ROOST WARENDIN
Identifiant de la procédure: 49c7b5e8-c271-4038-b948-6e0a666a6684
Identifiant interne: 2024073
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure. Le montant d'attribution du lot 2 comprend l'ensemble des variantes obligatoires;
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TRAITEMENT FACADES
Description: TRAITEMENT FACADES
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MENUISERIES EXTERIEURES ET METALLERIE
Description: MENUISERIES EXTERIEURES ET METALLERIE
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: COUVERTURE
Description: COUVERTURE
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: GROS OEUVRE
Description: GROS OEUVRE
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Description: PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description: COURANTS FORTS ET FAIBLES
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Description: AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PANNEAUX PHOTOVOLTAÎQUES
Description: PANNEAUX PHOTOVOLTAÎQUES
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Options:
Description des options: Chaque lot comporte une tranche optionnelle
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 678 983,95 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Le présent marché est passé selon une procédure adaptée avec négociation telle que visée par les dispositions des articles L2123-1, du paragraphe 1° de l'article R2123-1 et R2123-4 du Code de la Commande Publique. L'Aapc a été publié sur le profil acheteur le 07/06/2024 avec un accès libre, direct et complet au Dce et sur la Voix du Nord le 12/06/2024 pour une remise des offres fixée au 05/07/20204 à 12h00
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOMATEN
Offre:
Identifiant de l’offre: SOMATEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 584 169,16 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-1
Titre: Traitement Facades
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NORBA NORD PAS DE CALAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: NORBA NORD PAS DE CALAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 253 140,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-2
Titre: Menuiseries Exterieures Et Metallerie
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE LAURENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 290 874,73 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-3
Titre: Couverture
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE LAURENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 102 794,23 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-4
Titre: Gros Oeuvre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE LAURENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 141 733,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-5
Titre: Plomberie Chauffage Ventilation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GDS ELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: GDS ELEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 102 679,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-6
Titre: Courants Forts Et Faibles
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PARCS ET JARDINS ANDRIOLO SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: PARCS ET JARDINS ANDRIOLO SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 203 592,95 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-7
Titre: Amenagements Exterieurs
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAZ SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: GAZ SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 60 249,15 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024073-8
Titre: Panneaux Photovoltaîques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sia Habitat
Numéro d’enregistrement: 04555025800029
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers Cs80649
Ville: Douai
Code postal: 59506
Pays: France
Point de contact: M. PIERRE TONNEAU
Téléphone: 0969321218
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 653042
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 653041
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOMATEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue De La Liberation
Ville: Courrieres
Code postal: 62710
Pays: France
Téléphone: 0321200050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NORBA NORD PAS DE CALAIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 8 Rue Du Marequaix
Ville: Chereng
Code postal: 59152
Pays: France
Téléphone: 0617652774
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Rue Du Stade
Ville: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: France
Téléphone: 0156700424
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Rue Du Stade
Ville: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: France
Téléphone: 0156700424
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ENTREPRISE LAURENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Rue Du Stade
Ville: Fresnes
Code postal: 94260
Pays: France
Téléphone: 0156700424
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GDS ELEC
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 488 Rue De La Voyette
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Pays: France
Téléphone: 0320770786
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PARCS ET JARDINS ANDRIOLO SARL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zone Activite Belleforiere
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Pays: France
Téléphone: 0327964050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: GAZ SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue Antoine Laurent Lavoisier
Ville: Marly
Code postal: 59770
Pays: France
Téléphone: 0327215050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef8b44f7-d62c-493a-9acf-4f1a444d8fc7 - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 02/08/2024 19:20:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 472899-2024
Numéro de publication au JO S: 152/2024
Date de publication: 06/08/2024