473283-2017 - RésultatsFrance-Flavin: Services de transport routier public
OJ S 227/2017 25/11/2017
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Pôle grands travaux, patrimoine départemental, collèges, transports — direction des services techniques — service des transports — route du Monastère — CS 10024
Ville: Flavin
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12450
Pays: France
Courriel: sdt@aveyron.fr
Téléphone: +33 565593480
Fax: +33 565736472
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aveyron.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.aveyron.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de 9 places ou moins.
Numéro de référence: TR_VP_2017
II.1.2.
Code CPV principal
60112000 Services de transport routier public
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Exécution de services de transport régulier routier créés pour assurer, à titre principal à l'intention des élèves, la desserte d'établissements scolaires, au moyen de véhicules de neuf places ou moins — 32 lots La consultation comporte 32 lots. Un lot correspond à une fiche circuit. Chaque lot fera l'objet d'un marché public de services.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 460,62 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M313b — secteur espalion
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m313b — secondaires vers St Amans des Côts et vers Espalion — vP 9 — 71 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M322a — secteur espalion
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m322a — secondaires vers Espalion et Primaires vers Saint Come d'olt — vP 9 — 66 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M322b — secteur espalion
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m322b — primaires vers Saint Come d'olt — vP 9 — 60 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M323b — secteur espalion
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi): M323b — secondaires vers Espalion et Primaires vers Bozouls — vP 9 — 76 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M323e — secteur espalion
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m323e — secondaires vers Rodez et Espalion et Primaires vers Bozouls — vP 9 — 92 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M340a — secteur espalion
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m340a — primaires vers Sébrazac — vP 9 — 40 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M402d — secteur millau
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m402d — secondaires vers Millau et Primaires vers Rivière sur Tarn — vP 9 — 54 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M417b — secteur millau
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m417b — primaires vers Montjaux — vP 9 — 28 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M421a — secteur millau
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m421a — secondaires vers Millau et Primaires vers Aguessac — vP 9 — 68 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M424e secteur millau
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m424e — secondaires vers Millau — vP 9 — 37 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M625b — secteur saint affrique
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m625b — secondaires vers st affrique et Primaires vers Vabres l'abbaye — vP 9 — 92 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M640c — secteur saint affrique
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m640c — primaires vers RPI Martrin — st Juéry — vP 9 — 80 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M714d — secteur villefranche de rouergue
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m714d — primaires vers Maleville — vP 9 — 39 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M719d — secteur villefranche de rouergue
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m719d — primaires vers Monteils — vP 9 — 20 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M721a — secteur villefranche de rouergue
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m721a — primaires vers Martiel — vP 9 — 83 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M728a — secteur villefranche de rouergue
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — m728a- primaires vers Ste Croix — vP 9 — 45 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R107e — secteur marcillac vallon
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r107e — secondaires vers Marcillac et Primaires vers St Cyprien sur Dourdou — vP 9 -82 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R119b — secteur marcillac vallon
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r119b -Primaires vers Nuces — vP 9 — 30 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R204e — secteur mur de barrez
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r204e — secondaires et Primaires vers Mur de Barrez et Primaires vers Taussac — vP 9 -80 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R406c — secteur pont de salars
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r406c — secondaires et Primaires vers Salles Curan — vP 9 — 78 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R419e — secteur pont de salars
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r419e — secondaires vers Pont de Salars — vP 9 — 54 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R502b — secteur de requista
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r502b — secondaires vers Réquista et Primaires vers Villefranche de Panat — vP 9 — 119 km. / Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R503a — secteur de requista
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r503a — secondaires vers Réquista et Primaires vers Durenque — vP 9 — 90 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R503b — secteur de requista
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r503b — secondaires vers Réquista et Primaires vers Durenque — vP 9 -70 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R518a — secteur requista
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r518a — primaires vers Lestrade et Thouels — vP 9 — 68 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R518b — secteur requista
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r518b- primaires vers Lestrade et Thouels — vP 9 — 66 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R524c — secteur requista
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r524c — primaires et Secondaires vers Réquista — vp9 — 54 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R615c — secteur rieupeyroux
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r615c — secondaires vers RIEUPEYROUX et Primaires vers La Salvetat Peyralès — vP 9 — 117 Km./.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R704b — secteur rignac
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r704b — primaires vers Auzits — vP 9 — 44 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R801d — secteur severac
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r801d — secondaires vers Sévérac le Château et Primaires vers le RPI Lavernhe de Sévérac et Recoules de Sévérac — vP 9 — 81 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R801j — secteur severac
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r801j — secondaires vers Rodez et Secondaires vers Sévérac Le Château — vP 9 — 59 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R807b — secteur severac
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
No fiche circuit — objet — véhicule — total KM en charge et à vide (journée du lundi) — r807b — secondaires et Primaires vers severac le château et Primaires vers Lapanouse de Sévérac — vP 9 — 77 Km./ Accord cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 070-132610
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T015
Lot nº: 1
Intitulé:
M313b — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: malpel jeanine
Ville: Golinhac
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 66,73 EUR / Offre la plus élevée: 128,89 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T016
Lot nº: 2
Intitulé:
M322a — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: landes bus sarl
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 77,95 EUR / Offre la plus élevée: 126,01 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T017
Lot nº: 3
Intitulé:
M322b — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: landes bus sarl
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 72,82 EUR / Offre la plus élevée: 120,14 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T018
Lot nº: 4
Intitulé:
M323b — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl roux att
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 83,59 EUR / Offre la plus élevée: 152,25 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T019
Lot nº: 5
Intitulé:
M323e — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl roux att
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 86,61 EUR / Offre la plus élevée: 153,60 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T020
Lot nº: 6
Intitulé:
M340a — secteur espalion
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: landes bus sarl
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 72,69 EUR / Offre la plus élevée: 113,95 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T041
Lot nº: 7
Intitulé:
M402d — secteur millau — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas ruban bleu Autocars
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 82,84 EUR / Offre la plus élevée: 116,69 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T021
Lot nº: 8
Intitulé:
M417b — secteur millau
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas ruban bleu Autocars
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 83,30 EUR / Offre la plus élevée: 123,95 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T042
Lot nº: 9
Intitulé:
M421a — secteur millau — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl deux pj
Ville: Melun
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 96,50 EUR / Offre la plus élevée: 154,80 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T043
Lot nº: 10
Intitulé:
M424e — secteur millau — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl deux pj
Ville: Melun
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 95,70 EUR / Offre la plus élevée: 152,99 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T022
Lot nº: 11
Intitulé:
M625b — secteur saint affrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Autocars MOULS
Ville: St Affrique
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 89,38 EUR / Offre la plus élevée: 161,91 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T023
Lot nº: 12
Intitulé:
M640c — secteur saint affrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Voyages GONDRAN
Ville: Requista
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 85,22 EUR / Offre la plus élevée: 137,90 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T024
Lot nº: 13
Intitulé:
M714d — secteur villefranche de rouergue
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Transports GAUCHY
Ville: Villefranche-de-Rouergue
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 75,81 EUR / Offre la plus élevée: 120,37 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T025
Lot nº: 14
Intitulé:
M719d — secteur villefranche de rouergue
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Transports GAUCHY
Ville: Villefranche-de-Rouergue
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 82,51 EUR / Offre la plus élevée: 122,59 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T026
Lot nº: 15
Intitulé:
M721a — secteur villefranche de rouergue
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: theron dominique
Ville: La Rouquette
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 78,16 EUR / Offre la plus élevée: 136,46 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T027
Lot nº: 16
Intitulé:
M728a — secteur villefranche de rouergue
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Ambulances BESSOU
Ville: Villeneuve
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12260
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 60,27 EUR / Offre la plus élevée: 123,49 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T028
Lot nº: 17
Intitulé:
R107e — secteur marcillac vallon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Taxis LAMPLE
Ville: Conques-en-Rouergue
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 52,56 EUR / Offre la plus élevée: 139,59 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T029
Lot nº: 18
Intitulé:
R119b
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
08/09/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas vortex
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 90,57 EUR / Offre la plus élevée: 118,39 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T030
Lot nº: 19
Intitulé:
R204e — secteur mur de barrez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl ouvrier
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 85,50 EUR / Offre la plus élevée: 134,14 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T031
Lot nº: 20
Intitulé:
R406c — secteur pont de salars
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl segala cars
Ville: Naucelle
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 75,00 EUR / Offre la plus élevée: 133,63 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T032
Lot nº: 21
Intitulé:
R419e — secteur pont de salars
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Voyages GONDRAN
Ville: Requista
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 72,10 EUR / Offre la plus élevée: 119,71 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T044
Lot nº: 22
Intitulé:
R502b — secteur de requista — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl deux pj
Ville: Melun
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 100,44 EUR / Offre la plus élevée: 137,10 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T033
Lot nº: 23
Intitulé:
R503a — secteur de requista
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Voyages GONDRAN
Ville: Requista
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 83,92 EUR / Offre la plus élevée: 146,15 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T034
Lot nº: 24
Intitulé:
R503b — secteur de requista
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Voyages GONDRAN
Ville: Requista
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 71,36 EUR / Offre la plus élevée: 146,10 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T035
Lot nº: 25
Intitulé:
R518a — secteur requista
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bousquet Josiane
Ville: Lestrade-et-Thouels
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 66,48 EUR / Offre la plus élevée: 127,15 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T036
Lot nº: 26
Intitulé:
R518b — secteur requista
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bousquet Régis
Ville: Lestrade-et-Thouels
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 67,53 EUR / Offre la plus élevée: 122,19 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T037
Lot nº: 27
Intitulé:
R524c — secteur requista
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Voyages GONDRAN
Ville: Requista
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 62,25 EUR / Offre la plus élevée: 120,79 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T045
Lot nº: 28
Intitulé:
R615c — secteur rieupeyroux — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl deux pj
Ville: Melun
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 99,21 EUR / Offre la plus élevée: 132,54 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T046
Lot nº: 29
Intitulé:
R704b — secteur rignac — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eurl cannac Transports
Ville: Cransac
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 74,72 EUR / Offre la plus élevée: 137,20 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T038
Lot nº: 30
Intitulé:
R801d — secteur severac
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: landes bus sarl
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 80,77 EUR / Offre la plus élevée: 134,68 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T039
Lot nº: 31
Intitulé:
R801j — secteur severac
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: landes bus sarl
Ville: Espalion
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 76,43 EUR / Offre la plus élevée: 139,99 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 201717T047
Lot nº: 32
Intitulé:
R807b — secteur severac — lot déclaré infructueux et relancé selon une procédure concurrentielle avec négociation (article 25-ii-6° décret du 25/03/2016 relatif aux Mp) sans nouvelle pub
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas ruban bleu Autocars
Ville: Rodez
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 89,67 EUR / Offre la plus élevée: 164,70 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur. — Chaque lot représente un marché public de service, conclu pour une durée de un (1) an, à compter de la rentrée scolaire 2017/2018. — Chaque marché pourra être reconduit trois (3) fois tacitement à chaque rentrée scolaire. Il ne pourra excéder la fin de l'année scolaire 2020/2021. — A la section V -Attribution du marché -Informations sur le montant du marché-, les montants indiqués (offre la plus basse et offre la plus élevé) correspondent à un prix (H.T.) journalier prévisionnel proposé par les candidats du marché (lot) concerné.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit « Tropic » dans un délai de 2 mois à compter du présent avis (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/11/2017