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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIDEL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE COMPOSTEURS COLLECTIFS ET DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS
Description: La présente consultation concerne la fourniture de composteurs collectifs et de composteurs individuels. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Identifiant de la procédure: b6cc7cfa-36dd-4da3-9172-ef0dc78fe5c3
Identifiant interne: F-PF-35343
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature complémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 265 650,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de composteurs collectifs tels que décrits dans le CCTP
Description: Fourniture de composteurs collectifs tels que décrits dans le CCTP
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature complémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de 1 an par reconduction expresse soit une durée maximale de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de composteurs individuels tels que décrits dans le CCTP
Description: Fourniture de composteurs individuels tels que décrits dans le CCTP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature complémentaire (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de 1 an par reconduction expresse soit une durée maximale de 36 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Scop ARL ECOSEC
Offre:
Identifiant de l’offre: Scop ARL ECOSEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 52 005,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-004
Titre: Fourniture De Composteurs Collectifs Et De Composteurs Individuels
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGEC SASU
Offre:
Identifiant de l’offre: AGEC SASU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 110 280,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-004
Titre: Fourniture De Composteurs Collectifs Et De Composteurs Individuels
Date de conclusion du marché/concession: 31/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIDEL
Numéro d’enregistrement: 24320031800026
Adresse postale: Zone industrielle
Ville: Lectoure
Code postal: 32700
Pays: France
Point de contact: SUAREZ Patrice
Téléphone: 0562687144
Télécopieur: 0562689469
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 19150
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Scop ARL ECOSEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 83 rue Calypso
Ville: Montpellier
Code postal: 34090
Pays: France
Téléphone: 0652541909
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AGEC SASU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 Avenue Bordaberri
Ville: Mouguerre
Code postal: 64990
Pays: France
Téléphone: 0559316164
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d87eea07-e328-419f-9e83-994e0e9bea22 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2024 12:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 473915-2024
Numéro de publication au JO S: 152/2024
Date de publication: 06/08/2024