474718-2023 - Mise en concurrenceFrance-Poitiers: Produits laitiers
OJ S 149/2023 04/08/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: lycée Victor Hugo
Numéro national d'identification: 19860034800017
Adresse postale: 10 Rue Victor Hugo
Ville: Poitiers
Code NUTS: FRI34 Vienne
Code postal: 86034
Pays: France
Courriel: marches-agape86@ac-poitiers.fr
Téléphone: +33 549413922
Fax: +33 549411652
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.Igap.Fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.pro-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.pro-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.pro-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Autre activité: Eple

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marche De Fournitures Pour Le Beurre, Produits Laitiers et Ovoproduits, Produits Biologiques Et Laitages Fermiers
Numéro de référence: Agape-Lvh
II.1.2.
Code CPV principal
15500000 Produits laitiers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
47 Adherents Dans Le Groupement16 Lots Produits Laitiers Comprenant :- 8 Lots Conventionnels Dont 1 Lot Bio,- 8 Lots Fermiers
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
sans Objet
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
beurre, Creme Fraiche, Margarine
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
beurre, Creme Fraiche, Margarine
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
oeufs Et Ovoproduits
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
oeufs Et Ovoproduits
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
-Lait
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
-Lait
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourt
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
yaourt
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
desserts Gelifies
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
desserts Gelifies
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromage Portion Individuelle
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromage Portion Individuelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromage Coupe Et Des
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromage Coupe Et Des
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits Biologiques
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
produits Biologiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts Fermiers Secteur Nord Vienne
Lot nº: 9-1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
yaourts Fermiers Secteur Nord Vienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts Fermiers Secteur Poitiers Centre
Lot nº: 9-2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
yaourts Fermiers Secteur Poitiers Centre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts Fermiers Secteur Poitiers Est
Lot nº: 9-3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
yaourts Fermiers Secteur Poitiers Est
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts Fermiers Secteur Sud Est Vienne
Lot nº: 9-4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
yaourts Fermiers Secteur Sud Est Vienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromages Fermiers De Chevre Secteur Nord Vienne
Lot nº: 10-1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromages Fermiers De Chevre Secteur Nord Vienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromages Fermiers De Chevre Secteur Poitiers Centre
Lot nº: 10-2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromages Fermiers De Chevre Secteur Poitiers Centre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromages Fermiers De Chevre Secteur Poitiers Est
Lot nº: 10-3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromages Fermiers De Chevre Secteur Poitiers Est
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fromages Fermiers De Chevre Secteur Sud Est Vienne
Lot nº: 10-4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4.
Description des prestations
fromages Fermiers De Chevre Secteur Sud Est Vienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualite Des Produits / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Garanties Et Services (Livraison) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre De Reconductions : 2
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
se Reporter Au Reglement De La Consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
se Reporter Au Reglement De La Consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
se Reporter Au Reglement De La Consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/09/2023 Heure locale: 11:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/09/2023 Heure locale: 10:00
Lieu:
lycee Victor Hugo

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
31/07/2023