475290-2023 - Mise en concurrenceFrance-Marseille: Services d'animation pour enfants
OJ S 149/2023 04/08/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Marseille
Adresse postale: hotel de ville quai du port
Ville: Marseille Cedex 20
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13233
Pays: France
Courriel: Guichet-dmp@marseille.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marseille.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://Marchespublics.mairie-marseille.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mpe.mairie-marseille.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=513698&orgAcronyme=a2z
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mpe.mairie-marseille.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=513698&orgAcronyme=a2z
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille - relance
Numéro de référence: 23_2983
II.1.2.
Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille. Les montants minimum et maximum sont indiqués dans le Règlement de Consultation
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
il ne sera pas attribué plus de 12 lots à un même candidat. Si une entreprise est classée première sur un nombre supérieur à 12 lots, elle se verra attribuer : - en premier lieu le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) elle est le seul candidat classé, - ensuite, pour les lots restants, le(s) lot(s) dans l'ordre numérique croissant (lot 1, puis lot 2, etc)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 Secteur 1
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 1 - secteur 1
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 497 531,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 Secteur 2
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 2 - secteur 2
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 605 140,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 Secteur 3
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 3 - secteur 3
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 347,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 Secteur 4
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 4 - secteur 4
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 750 055,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 - secteur 5
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 5 - secteur 5
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 538 468,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 - secteur 6
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 6 - secteur 6
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 492 671,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 - secteur 7
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 7 - secteur 7
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 576 636,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 - secteur 8
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 8 - secteur 8
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 505 989,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9 - secteur 9
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 9 - secteur 9
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 562,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10 - secteur 10
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 10 - secteur 10
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 613 807,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11 - secteur 11
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 11 - secteur 11
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 653 826,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 12 - secteur 12
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 12 - secteur 12
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 537 889,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 13 - secteur 13
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 13 - secteur 13
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 599 394,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 14 - secteur 14
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 14 - secteur 14
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 506 882,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 15 - secteur 15
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 15 - secteur 15
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 569 409,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 16 - secteur 16
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 16 - secteur 16
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 766 947,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 17 - secteur 17
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 17 - secteur 17
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 511 268,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 18 - secteur 18
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 18 - secteur 18
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 548 865,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 19 - secteur 19
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 19 - secteur 19
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 495 158,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 20 - secteur 20
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 20 - secteur 20
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 656 152,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 21 - secteur 21
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 21 - secteur 21
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 516 403,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 22 - secteur 22
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 22 - secteur 22
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 421 219,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 23 - secteur 23
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 23 - secteur 23
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 689 041,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 24 - secteur 24
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 24 - secteur 24
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 578 825,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 25 - secteur 25
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 25 - secteur 25
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 611 506,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 26 - secteur 26
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 26 - secteur 26
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 582 036,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 27 - secteur 27
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 27 - secteur 27
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 534 992,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 28 - secteur 28
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 28 - secteur 28
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 602 838,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 29 - secteur 29
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4.
Description des prestations
prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille Lot 29 - secteur 29
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 599 032,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/07/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31 juillet 2024. Il est reconductible par période 1 an, dans la limite de 3 reconductions, la reconduction du marché se faisant de manière tacite
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
valeur estimée euro(s) HT indiquée par période annuelle

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
cf Règlement de Consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 055-160916
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/09/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2023 Heure locale: 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: date et heure indicatives, séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
début d'année 2024, 2025, 2026, et 2027 selon reconductions
VI.3.
Informations complémentaires
cette consultation fait suite aux consultations référence 2023_0531 déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en date du 27 juin 2023 et référence 2023_2124, concernant le lot 25, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en date du 25 juillet 2023
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Adresse internet: http://Marseille.tribunaladministratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
31/07/2023