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475383-2021 - Mise en concurrenceFrance-Coutances: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
OJ S 183/2021 21/09/2021
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ccas coutances
Nom officiel: ccas coutances
Adresse postale: 15 Rue du Palais de Justice
Ville: Coutances
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50200
Pays: France
Point(s) de contact: Mme DAUGET
Courriel: a.dauget@ccas.coutances.fr
Téléphone: +33 233191780
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ccas.coutances.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CCAS Coutances
Autre type: CCAS Coutances
I.5.
Activité principale
Autre activité: CCAS Coutances
Autre activité: CCAS Coutances
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires 2022
II.1.2.
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS de Coutances (FJT Pôle restauration et EHPAD Constantia) pour 2022
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 490 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 490 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits petits déjeuners-sucres-confitures-farine-riz-pâtes.
Lot nº: LOT 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers, 15332290 Confitures, 15612100 Farine de blé, 15611000 Riz décortiqué
15800000 Produits alimentaires divers, 15332290 Confitures, 15612100 Farine de blé, 15611000 Riz décortiqué
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'épicerie et de produits secs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
assaisonnements-Epices-Sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée.
Lot nº: LOT 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15871260 Sauces, 15870000 Condiments et assaisonnements
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15871260 Sauces, 15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de denrees alimentaires (Assaisonnements-Epices-Sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
conserves de fruits-compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits
Lot nº: LOT 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15812200 Gâteaux, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte, 15332400 Conserves de fruits, 15897200 Aliments en conserve
15812200 Gâteaux, 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte, 15332400 Conserves de fruits, 15897200 Aliments en conserve
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de conserves de fruits et compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie et Produits secs issus de l'agriculture Biologique ou équivalent
Lot nº: LOT 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures d'epicerie et Produits secs issus de l'agriculture Biologique ou équivalent
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
charcuterie
Lot nº: LOT 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15131120 Charcuterie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de Charcuterie (pâtés, jambons, saucisson...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes de porc, saucisserie
Lot nº: LOT 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc, 15131130 Saucisses
15113000 Viande de porc, 15131130 Saucisses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures de Viande de porc et saucisses
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viande de porc issue de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc, 15131130 Saucisses
15113000 Viande de porc, 15131130 Saucisses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de Viande de porc issue de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes de veau, de boeuf et d'agneau
Lot nº: LOT 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande, 15115100 Viande d'agneau, 15111000 Viande bovine, 15111200 Viande de veau
15110000 Viande, 15115100 Viande d'agneau, 15111000 Viande bovine, 15111200 Viande de veau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de viandes de veau, de boeuf et d'agneau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
volailles
Lot nº: LOT 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille, 15112100 Volaille fraîche
15112000 Volaille, 15112100 Volaille fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de viandes de volailles (poule, dinde...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes et Volailles issues de l'agriculture Biologique.
Lot nº: LOT 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15110000 Viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de viandes et volailles issues de l'agriculture Biologique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits Végétariens
Lot nº: LOT 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03115000 Matières premières végétales
03115000 Matières premières végétales
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de produits végétariens
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15551300 Yaourt
15500000 Produits laitiers, 15551300 Yaourt
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de Yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
yaourts et Fromages blancs issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15551300 Yaourt
15500000 Produits laitiers, 15551300 Yaourt
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de Yaourts et Fromages blancs issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lait, crème, beurre issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15510000 Lait et crème fraîche
15510000 Lait et crème fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de lait demi-écrémé, crème, beurre issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
autres Produits laitiers et ovo produits
Lot nº: LOT 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs
15500000 Produits laitiers, 03142500 Œufs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'autres produits laitiers et ovo produits
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 45 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
oeufs issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
03142500 Œufs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'oeufs issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes surgelés-pommes de terre et fruits surgelés
Lot nº: LOT 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés, 15331100 Légumes frais ou congelés, 15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
15896000 Produits surgelés, 15331100 Légumes frais ou congelés, 15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de légumes surgelés, pomme de terre et fruits congelés
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entrées surgelés-viandes et volailles surgelées
Lot nº: LOT 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15896000 Produits surgelés, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fournitures d'entrées surgelées- viandes et Volailles surgelées
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poissons (filets et portions) surgelés - plats cuisinés surgelés
Lot nº: LOT 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés, 15229000 Produits congelés à base de poisson, 15241000 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés, 15229000 Produits congelés à base de poisson, 15241000 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de poissons surgelés (filets et portions) de plats cuisinés surgelés
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 35 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
desserts surgelés, glaces et autres
Lot nº: LOT 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de desserts surgelés, glaces et autres
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Lot nº: LOT 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de produits surgelés issus issus de l'agriculture biologique ou équivalent
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalent, issues des circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalent et des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
légumes sous vide issus des circuits courts de commercialisation
Lot nº: LOT 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de légumes sous vide issus des circuits courts de commercialisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
autres fruits frais, légumes frais, et fruits secs
Lot nº: LOT 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:
50200 COUTANCES
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de fruits frais, légumes frais et de fruits secs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 45 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursIV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2021 Heure locale: 14:00
Date: 22/10/2021 Heure locale: 14:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021 Heure locale: 14:00
Date: 25/10/2021 Heure locale: 14:00
Lieu:
50200 COUTANCES
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de caen
Nom officiel: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 rue arthur leduc
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/09/2021
16/09/2021