477176-2022 - RésultatsFrance-Saint-Laurent-Blangy: Quincaillerie
OJ S 169/2022 02/09/2022
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: sdis 62
Adresse postale: za des Chemins Croisés 18 rue René Cassin Bp20077
Ville: Saint-Laurent Blangy
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62052
Pays: France
Courriel: marches@sdis62.fr
Téléphone: +33 321218020
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdis62.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://sdis62.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public autonome
I.5.
Activité principale
Autre activité: Secours

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture matériels bricolage,outillage,quincaillerie,sources lumineuses,matériels électriques,matériels,matériaux divers ,fournitures nécessaires à l'atelier départemental pour aménagement véhicules
Numéro de référence: AC22004
II.1.2.
Code CPV principal
44316000 Quincaillerie
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de matériels de bricolage, d'outillage, de quincaillerie, de sources lumineuses, de matériels électriques, de matériaux et de consommables pour l'aménagement des véhicules du service départemental d'incendie et de secours du Pas-De-Calais. Pour les lots 1 à 5, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, donc attribué à un seul titulaire sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Pour les lots 6 à 11, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Il sera conclu avec 3 opérateurs économiques minimum par lot de consultation ,sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, et leur nombre maximum est fixé à 5. Il a pour objet d'établir les termes des marchés subséquents à passer pour la durée de l'accord-cadre. Ainsi au cours de la durée de validité de l'accord-cadre, lors de chaque survenue d'un besoin nouveau, un marché subséquent sera mis en place
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 107 238,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de matériels de bricolage, d'outillage à mains et électroportatif et accessoires associés (modèles de base), quincaillerie, droguerie, fixation et assemblage
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie, 44510000 Outils
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les matériels de bricolage, outillage à main et électroportatif et accessoires associés seront proposés en modèle de base mais resteront obligatoirement de qualité professionnelle. Ils seront livrés dans un coffret de transport. Les appareils sans fil seront livrés avec leur chargeur et une batterie de rechange. Les parties métalliques de l'outillage à main proposé seront en acier ou chrome vanadium.
Les fournitures de quincaillerie et visserie proposées seront de qualité professionnelle.
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 2 000 euros HT- montant maximum de commandes sur 12 mois : 50 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de quincaillerie spécifique à l'aménagement et l'agencement des véhicules
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les fournitures de ce lot relèvent de différents secteurs d'activité relatifs à l'aménagement et l'agencement des véhicules, effectués par le personnel du sdis:
- ameublement: pièces détachées destinées à composer des meubles au sein d'un véhicule (fonds et côtés de tiroirs, glissières simples et télescopiques pour tiroirs - normales et renforcées, ...),
- éclairage naturel: dispositifs zénithaux permettant le passage de la lumière (lanterneaux translucide et en verre securit fumé, ...),
- fixation: rail AERO et accessoires.
Les produits proposés doivent être robustes et fiables considérant les durées de vie technique des véhicules de l'ordre de 15 ans.
Montant minimum des commandes sur 12 mois : 1000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 40000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de tôles métalliques et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44172000 Tôles (construction)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les fournitures de ce lot relèvent de différents secteurs d'activité relatifs à l'aménagement et l'agencement des véhicules, effectués par le SDIS : Tôles en aluminium : matériaux destinés à la confection de planchers (tôles à damiers et lisses de différentes dimensions),
Tôle en acier : pour l'habillage de cloisons (tôles lisses de différentes dimensions), Tôles en inox : pour l'habillage de plans de travail (tôles à grain de cuir ou brossées de différentes dimensions), Tubes : matériels à usage divers (tubes ronds en aluminium ou en acier), - plats : matériels à usage divers (plats en aluminium ou en acier), Cornières et " U " : pour habiller les arrêtes cornières et " U " en aluminium et en acier).les produits proposés doivent être robustes et fiables considérant les durées de vie technique des véhicules de l'ordre de 15 ans.
Montant minimum des commandes sur 12 mois : 1000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 30000 euros (H.T.)
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de plaques en matière plastique et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les fournitures de ce lot relèvent de différents secteurs d'activité relatifs à l'aménagement et l'agencement des véhicules, effectués par le personnel du sdis :
- panneau en polyéthylène : destinés à confectionner des supports. Le matériel devra être robuste, facilement sciable (à la scie circulaire) et défonçable (à l'aide d'une défonceuse),
- panneau en polychlorure de vinyle (Pvc) expansé : de type komacel, coplst ou équivalent destinés à confectionner des meubles. La marchandise devra être robuste et légère,
- produits associés : matériels destinés à des besoins particuliers - alvéoles de rangement de bouteille (tube en Pvc).
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 1 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 40 000euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de profilés en aluminium pour confection de structures modulaires mécano vissées et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44330000 Barres, tiges, fils et profilés pour la construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les fournitures de ce lot relèvent de différents secteurs d'activité relatifs à l'aménagement et l'agencement des véhicules, effectués par le personnel du sdis :
- profilés en aluminium : destinés à permettre la confection de structures modulaires par mécano vissage (profilés en aluminium de section carée ou rectangulaire),
- eléments de fixation : destinés à permettre la fixation des profilés en aluminium les uns aux autres (vis, inserts de liaison, équerres, ...),
- eléments divers : destinés à donner une fonctionnalité particulière aux assemblages modulaires (charnières, poignées, serrures, butées, pieds, roulette, ...).
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 1 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 50 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de matériels de bricolage, d'outillage à main et électroportatif et accessoires associés (matériel perfectionné) et aménagement extérieur
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie, 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les matériels de bricolage, outillage à main et électroportatif et accessoires associés seront proposés en matériel perfectionné et de qualité professionnelle, livrés dans un coffret de transport. Les appareils sans fil seront livrés avec leur chargeur et une batterie de rechange.
Les parties métalliques de l'outillage à main proposé seront en acier ou chrome vanadium. Les articles repris dans ce lot ne nécessitent pas une mise à disposition urgente. La demande portera sur un article bien précis, avec référence, autant que possible, à un modèle existant chez un fournisseur notoirement connu. Il appartiendra au titulaire de faire un chiffrage du matériel sollicité ou de proposer une variante sur un autre modèle ayant des capacités techniques au minimum équivalentes. L'Aménagement extérieur concerne principalement les produits relatifs au domaine de la clôture.
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 10 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 120 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de matériaux, menuiserie, aménagement intérieurs et accessoires associés
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction, 44111520 Matériaux d'isolation thermique, 45431000 Carrelages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les matériels et matériaux proposés seront de qualité professionnelle. Ils sont destinés à effectuer les petits travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'entretien courant des bâtiments du SDIS susceptibles d'être réalisés par le personnel du SDIS. Ces articles concernent des familles de produits relatifs à l'isolation, le placage, la construction, le carrelage, la menuiserie intérieure..
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 5 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 50 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de peinture et accessoires associés
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les peintures et fournitures proposées seront de qualité professionnelle. Elles sont destinées aux petits travaux de réhabilitation, d'aménagement, d'embellissement et d'entretien courant des bâtiments du SDIS susceptibles d'être réalisés par son personnel.
Les accessoires associés concernent les produits relatifs à la préparation des supports, à la réalisation des travaux et au nettoyage du matériel.
Le titulaire de ce lot fournira, dès le début de l'accord-cadre, un nuancier des couleurs qu'il est susceptible de fournir (machine à teinter) afin d'aider les différents services dans leur recherche de coloris
montant minimum de commandes sur 12 mois : 3 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 30 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de sources lumineuses
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31531000 Ampoules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les fournitures de sources lumineuses proposées seront de marque fabriquant. Les ampoules seront, de préférence, de type économique et assureront une luminosité au moins égale à 60 % avant 10 secondes. Durant toute la durée de l'accord-cadre et considérant la fluctuation du marché, le ou les titulaire(s) apportera(ont) une information au SDIS quant à l'évolution de ce secteur d'activité (types et voltage des sources lumineuses, culots, ...).Secteur ameublement des véhicules : - eclairage artificiel : dispositif d'éclairage électrique encastrable dans un meuble (spots halogène et à leds, réglettes à leds, ...),Le fournisseur indiquera les moyens dont il dispose et qu'il peut mettre à la disposition du SDIS quant à la récupération des sources lumineuses, pour valorisation en fin de vie.
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 1 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 40 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de matériel électrique
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les matériaux proposés seront de qualité professionnelle et répondront aux normes en vigueur au moment de l'établissement du devis. Ils sont destinés aux petits travaux de réhabilitation, d'aménagement et d'entretien courant des installations des bâtiments du SDIS susceptibles d'être réalisés par son personnel. Ils doivent répondre également aux besoins du service des Transmissions concernant le câblage téléphonique ou autres. Le fournisseur indiquera les moyens dont il dispose et qu'il peut mettre à la disposition du SDIS quant à la récupération du matériel électrique, pour valorisation en fin de vie.
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 1 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 75 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de bois et accessoires associés
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000 Bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
les matériaux seront destinés soit à effectuer des aménagements de véhicules, soit à assurer la formation ou le maintien des acquis pour le personnel Sapeur-Pompier, professionnel ou volontaire.secteur ameublement des véhicules : Les matériaux proposés seront de qualité professionnelle. Panneaux en contreplaqués destinés à la réalisation de meubles, de cloisons ou de planchers .Panneaux en bois massif (panneaux en bois massif de différentes essences : chêne, hêtre, bouleau, aulne, teck, sapin, noyer), Panneaux en agglomérés (panneaux de différentes finitions - simples, hydrofuge), Produits associés : produits en bois destinés aux opérations de menuiserie (madriers, solives, planches de coffrage, tasseaux, champlat). Secteur formation : Panneaux agglomérés en finition simple non hydrofugé (pour brulage) Panneaux OSB Divers : bastaings, chevrons, planches
Montant minimum de commandes sur 12 mois : 5 000 euros HT - montant maximum de commandes sur 12 mois : 100 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour la même durée et les mêmes montants

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 023-057059
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004BC
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture de matériels de bricolage, d'outillage à main et électroportatif et accessoires associés (modèles de base), quincaillerie, droguerie, fixation et assemblage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: legallais sas
Adresse postale: 7 rue d'atalante CITIS
Ville: Herouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 853,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004BC
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture de quincaillerie spécifique à l'aménagement et l'agencement des véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: decmo sas
Adresse postale: 310 rue des Bourreliers
Ville: Halennes Lez Haubourdin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59320
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 943,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004BC
Lot nº: 3
Intitulé:
fourniture de tôles métalliques et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: flers ergonomie metallerie
Adresse postale: 360 rue Aristide Boucicaut
Ville: Flers
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 070,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004BC
Lot nº: 4
Intitulé:
fourniture de plaques en matière plastique et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: flers ergonomie metallerie
Adresse postale: 360 rue Aristide Boucicaut
Ville: Flers
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 714,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004BC
Lot nº: 5
Intitulé:
fourniture de profilés en aluminium pour confection de structures modulaires mécano vissées et accessoires pour l'aménagement et l'agencement des véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: arcane sas
Adresse postale: 21 route du Poiré sur Vie
Ville: Aizenay
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 9 458,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 6
Intitulé:
fourniture de matériels de bricolage, d'outillage à main et électroportatif et accessoires associés (matériel perfectionné) et aménagement extérieur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 765,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 7
Intitulé:
fourniture de matériaux, menuiserie, aménagement intérieurs et accessoires associés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 631,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 8
Intitulé:
fourniture de peinture et accessoires associés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: couleurs de tollens
Adresse postale: rue Jean Cassion Cellule 3
Ville: Saint-Laurent Blangy
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nuances et decoration nord sas
Adresse postale: 13 bis rue Georges Clémenceau
Ville: Saint-Laurent Blangy
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 9
Intitulé:
fourniture de sources lumineuses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: odelec s-x NOLLET
Adresse postale: 823 Boulevard A. Schweitzer
Ville: Henin Beaumont
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 10
Intitulé:
fourniture de matériel électrique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: odelec s-x NOLLET
Adresse postale: 823 Boulevard A. Schweitzer
Ville: Henin Beaumont
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 14 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22004MS
Lot nº: 11
Intitulé:
fourniture de bois et accessoires associés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/06/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas fernagut
Adresse postale: 38 rue Faidherbe
Ville: Saint-Michel-sur-Ternoise
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 38 304,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@jujradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
toute personne ayant un intérêt à agir peut former :- un recours en référé précontractuel introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par le sdis. A partir de la signature du marché, ce recours n'est plus ouvert (application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du
code de justice administrative).- un recours en référé contractuel introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées ciavant,la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion de contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. La juridiction compétente dans le cadre de l'introduction de ces recours est le tribunal administratif de Lille qui peut être saisi par courrier ou par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/08/2022