47754-2024 - Résultats
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais
OJ S 17/2024 24/01/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE BOUGUENAIS
Adresse électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la mairie de Bouguenais
Description: Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins.
Identifiant de la procédure: 90a7deaa-bc4c-4168-9b11-6fe096681a83
Identifiant interne: 24-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 689 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits alimentaires surgelés conventionnels
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 52 200 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRODUITS DU MARCHE
Description: PRODUITS DU MARCHE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère: 
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE ET QUALITE DE LA PRESTATION
Description: VALEUR TECHNIQUE ET QUALITE DE LA PRESTATION
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits alimentaires surgelés BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 79 900 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits d'épicerie générique conventionnelle
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 60600 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRODUITS DU MARCHE
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits d'épicerie générique BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 22 300 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Produits de biscuiterie individuelle
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 10 800 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 3 600 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Produits laitiers, Beurres, OEufs, Fromages
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 108 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 28
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Charcuterie conventionnelle, labellisée, BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 18 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 31
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 32
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Saurisserie
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 700 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pâtes fraîches
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15851100 Pâtes alimentaires non cuites
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 7 300 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Produits cuisinés asiatiques
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 4 800 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Viandes cuites sous vides
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 7 300 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Boissons alcoolisées
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 4 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Boissons sans alcool
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 8 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 42 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 37
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 33
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 2 500 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 27
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Viandes fraîches de porc BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 10 800 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 37
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 33
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Viandes fraîches de porc conventionnelles et labellisées
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 5 100 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 27
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Viandes fraîches de volailles BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 26 500 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 37
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 33
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Viandes fraîches de volailles conventionnelles et labellisées
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 10 800 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 27
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 36
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 24 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 34
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRODUITS DU MARCHE
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 34
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Fruits et légumes frais BIO
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 36 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PROCESSUS DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 44
Critère: 
Type: Qualité
Nom: PRODUITS DU MARCHE
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 31
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 12 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Produits de la mer frais
Description: Accord cadre conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2024, reconductible tacitement 2 fois par période d'un an
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 6 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Processus de commande et de livraison
Description: Processus de commande et de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Produits du marché
Description: Produits du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Critère: 
Type: Qualité
Nom: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Description: Valeur technique et qualité de la prestation proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 32
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché - Référé contractuel : à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois suivant la publication/notification de la décision attaquée - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché : dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Bouguenais
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 689 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SIRF
Offre: 
Identifiant de l’offre: 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 156 600,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-01
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SIRF, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: BIOFINESSE
Nom officiel: PROXIDELICE
Nom officiel: NATURDIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 239 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-02
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : BIOFINESSE, PROXIDELICE, NATURDIS
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: TRANSGOURMET OUEST
Nom officiel: EPISAVEURS BRETAGNE
Nom officiel: PRO A PRO SAINT GILLES
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 181 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-03
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : TRANSGOURMET OUEST, EPISAVEURS BRETAGNE, PRO A PRO SAINT GILLES
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 66 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-04
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : NATURDIS, BIOCOOP RESTAURATION, BIOFINESSE
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: BDG+
Nom officiel: GOURMALLIANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 32 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-05
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 2 sociétés suivantes : BDG+, GOURMALLIANCE
Date de conclusion du marché/concession: 04/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: COLIN RHD
Nom officiel: DISCOFRA
Nom officiel: GARANCE GUEUX
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 10 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-06
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : COLIN RHD, DISCOFRA, GARANCE GUEUX
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PRO A PRO CHATEAU GONTIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 324 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-07
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : PASSIONFROID OUEST, TRANSGOURMET OUEST, PRO A PRO CHATEAU GONTIER
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYSCO
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 54 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-08
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SYSCO, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PASSIONFROID OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 2 100,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-09
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SIRF, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MAISON BONINI
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 21 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-10
Date de conclusion du marché/concession: 05/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 14 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-11
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SIRF, ESPRI RESTAURATION, SYSCO
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PASSIONFROID OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 21 900,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-12
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SIRF, PASSIONFROID OUEST, ESPRI RESTAURATION
Date de conclusion du marché/concession: 05/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VINS REMY LIBOUREAU
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-13
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 2 sociétés suivantes : VINS REMY LIBOUREAU, PRO A PRO SAINT GILLES
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LE FOURGON
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-14
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : VINS REMY LIBOUREAU, PRO A PRO SAINT GILLES, LE FOURGON
Date de conclusion du marché/concession: 10/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUALIVIANDES 72
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 126 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-15
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : QUALIVIANDES 72, SOCOPA, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOCOPA
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-16
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SOCOPA, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SALAISON BIO VALEUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 32 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-17
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : QUALIVIANDES 72, SALAISON BIO VALEUR, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 15 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-18
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SOCOPA, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SDA ANCENIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 79 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-19
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SDA ANCENIS, NATURDIS, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PASSIONFROID OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 32 400,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-20
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : SDA ANCENIS, PASSIONFROID OUEST, RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NANTES FRAIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 72 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-21
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : NANTES FRAIS, TERRE AZUR PAYS DE LA LOIRE, BOULET MIN
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOULET
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 108 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-22
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : NATURDIS, BOULET MIN, TERRE AZUR PAYS DE LA LOIRE
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Chef de file du soumissionnaire: TERRE AZUR PAYS DE LA LOIRE
Nom officiel: RICHARD FREDDY
Nom officiel: FRUIDIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-23
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes : RICHARD FREDDY, FRUIDIS, TERRE AZUR PAYS DE LA LOIRE
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VIVES EAUX
Offre: 
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 18 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24-05-24
Titre: Accord cadre à bons de commande multi-attributaires attribué aux 3 sociétés suivantes :RICHARD FREDDY, VIVES EAUX, NANTES FRAIS
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: VILLE DE BOUGUENAIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE BOUGUENAIS
Numéro d’enregistrement: 21440020200013
Adresse postale: 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871 BP 4109
Ville: BOUGUENAIS cedex
Code postal: 44341
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Madame Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr
Téléphone: +33 240322938
Adresse internet: https://www.ville-bouguenais.fr/
Profil de l’acheteur: https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 2411
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33240994600
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Mairie de Bouguenais
Numéro d’enregistrement: 214 400 202 00013
Adresse postale: 1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871 - BP 4109
Ville: BOUGUENAIS cedex
Code postal: 44341
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Madame Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr
Téléphone: +33240322938
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RESEAU KRILL ACHILLE BERTRAND
Numéro d’enregistrement: 42493550000068
Ville: LES HERBIERS
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: celine.guyonneau@krill.fr
Téléphone: 0251910471
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PASSIONFROID OUEST
Numéro d’enregistrement: 55204499202267
Ville: CARQUEFOU
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: e.juttin@passionfroid.fr
Téléphone: 0155596500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0013, LOT-0021
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SIRF
Numéro d’enregistrement: 54685023100020
Ville: LA CHATAIGNERAIE
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: ddubois@ds-restauration.com
Téléphone: 0251535800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BIOFINESSE
Numéro d’enregistrement: 43429720600055
Ville: TOULOUSE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: d.caron@biofinesse.com
Téléphone: 0561471112
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TRANSGOURMET OUEST
Numéro d’enregistrement: 43392733200653
Ville: CARQUEFOU
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: muriel.daurat@transgourmet.fr
Téléphone: 0141802467
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Ville: TINTENIAC
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: marches.biocooprestauration@biocoop.fr
Téléphone: 0299849449
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: BDG+
Numéro d’enregistrement: 32203138600087
Ville: LORIENT
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Adresse électronique: sgermain@bdgplus.com
Téléphone: 0297864838
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: COLIN RHD
Numéro d’enregistrement: 37928011800058
Ville: CHARTRES DE BRETAGNE
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: marches@colinrhd.com
Téléphone: 0299525050
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: PRO A PRO CHATEAU GONTIER
Numéro d’enregistrement: 38500623400350
Ville: CHATEAU GONTIER SUR MAYENNE
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Adresse électronique: vanessa.aubry@proapro.fr
Téléphone: 0563213226
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SYSCO
Numéro d’enregistrement: 31680701500961
Ville: CHANCEAUX SUR CHOISILLE
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse électronique: aurore.demil@sysco.com
Téléphone: 0478663800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: MAISON BONINI
Numéro d’enregistrement: 38994120400031
Ville: ROQUEFORT LA BEDOULE
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: maison.bonini@orange.fr
Téléphone: 0442988883
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: ESPRI RESTAURATION
Numéro d’enregistrement: 34339778200016
Ville: ROEZE SUR SARTHE
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Adresse électronique: carole.jodar@espri-restauration.fr
Téléphone: 0243395987
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: VINS REMY LIBOUREAU
Numéro d’enregistrement: 30490756100050
Ville: SAINT MESMIN
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@vinsliboureau.com
Téléphone: 0251617172
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: LE FOURGON
Numéro d’enregistrement: 89339781000035
Ville: WAMBRECHIES
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lefourgon.com
Téléphone: 0757903494
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: QUALIVIANDES 72
Numéro d’enregistrement: 85365486100014
Ville: REQUEIL
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Adresse électronique: commercial@qualiviandes.com
Téléphone: 0645569791
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: SOCOPA
Numéro d’enregistrement: 50851378500123
Ville: LE NEUBOURG
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: administratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone: 0232389700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SALAISON BIO VALEUR
Numéro d’enregistrement: 71920180800057
Ville: Louvigne Du Desert
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: pchampain@porcbiologique.fr
Téléphone: 0299985929
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: SDA ANCENIS
Numéro d’enregistrement: 06620009800086
Ville: ANCENIS
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: marches@sda-volailles.fr
Téléphone: 0251142638
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: NANTES FRAIS
Numéro d’enregistrement: 52329648100022
Ville: REZE
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: franck.andrieux@creno.fr
Téléphone: 0490243300
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: TERRE AZUR PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement: 55204499202788
Ville: REZE
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: st.einhorn@terreazur.fr
Téléphone: 0228432100
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: BOULET
Numéro d’enregistrement: 33491225000027
Ville: REZE
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: laurent@boulet.fr
Téléphone: 0240471925
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: VIVES EAUX
Numéro d’enregistrement: 34965524100082
Ville: BOUGUENAIS
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: nadege.daniel@vives-eaux.com
Téléphone: 0251110880
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: PROXIDELICE
Numéro d’enregistrement: 79536901600014
Ville: RUNGIS
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: delphine@proxidelice.fr
Téléphone: 0562301340
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: NATURDIS
Numéro d’enregistrement: 32954199900010
Ville: GRASSE
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Adresse électronique: marchepublic@naturdis.com
Téléphone: 0492424848
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: EPISAVEURS BRETAGNE
Numéro d’enregistrement: 47698032100253
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: s.lalevee@episaveurs.fr
Téléphone: 0155596362
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: PRO A PRO SAINT GILLES
Numéro d’enregistrement: 38500623400418
Ville: SAINT GILLES
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: vanessa.aubry@proapro.fr
Téléphone: 0563213226
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: GOURMALLIANCE
Numéro d’enregistrement: 90176111400015
Ville: FRANCONVILLE
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: gcmp@gourmalliance.com
Téléphone: 0134148216
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: DISCOFRA
Numéro d’enregistrement: 38239726300031
Ville: TOURNEFEUILLE
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@discofra.com
Téléphone: 0534368368
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: GARANCE GUEUX
Numéro d’enregistrement: 42398926800036
Ville: GUEUX
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: garance.id@orange.fr
Téléphone: 0326029322
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: RICHARD FREDDY
Numéro d’enregistrement: 81385300900013
Ville: LA BRUFFIERE
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: freddyrichard26@icloud.com
Téléphone: 0674542641
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: FRUIDIS
Numéro d’enregistrement: 85780153400051
Ville: COUERON
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: cdexet@vivalya-reseau.com
Téléphone: 0177018584
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb0c621f-031b-4c8f-b178-6d8f431cb292  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 47754-2024
Numéro de publication au JO S: 17/2024
Date de publication: 24/01/2024