477570-2024 - Résultats
France – Matériaux de construction – Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à ATLANTIQUE HABITATIONS
OJ S 154/2024 08/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à ATLANTIQUE HABITATIONS
Description: Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à ATLANTIQUE HABITATIONS
Identifiant de la procédure: 04e11805-eb44-40c8-a42c-6dd5637b1666
Identifiant interne: FCS - Régie
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44110000 Matériaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Plomberie
Description: Plomberie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chauffage - Ventilation - Electricité
Description: Chauffage - Ventilation - Electricité
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115220 Matériel de chauffage
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Interphonie
Description: Interphonie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 32360000 Matériel d'interphonie
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Quincaillerie / Serrurerie (hors cylindres et clefs sous organigramme)
Description: Quincaillerie / Serrurerie (hors cylindres et clefs sous organigramme)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316400 Articles de quincaillerie
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries
Description: Menuiseries
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44220000 Menuiserie pour la construction
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Volets roulants
Description: Volets roulants
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115310 Volets roulants
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Cylindres et clefs sous organigramme
Description: Cylindres et clefs sous organigramme
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 44520000 Serrures, clés et charnières
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 1er septembre 2023. Il peut être reconduit trois fois, par période d'un an, sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Rennes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 207 181,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie1
Titre: Plomberie
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Rexel Beaulieu
Offre: 
Identifiant de l’offre: Rexel Beaulieu
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 463 084,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie2
Titre: Chauffage - Ventilation - Electricité
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Rexel Beaulieu
Offre: 
Identifiant de l’offre: Rexel Beaulieu
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 155 866,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie3
Titre: Interphonie
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 77 477,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie4
Titre: Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à Atlantique Habitations
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX - D.M.B.P
Offre: 
Identifiant de l’offre: DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX - D.M.B.P
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 141 588,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie4
Titre: Achat de fournitures pour la maintenance des logements et des immeubles appartenant à Atlantique Habitations
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: La boutique du volet
Offre: 
Identifiant de l’offre: La boutique du volet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 41 938,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie5
Titre: Volets roulants
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VAMA-DOCKS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VAMA-DOCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 209 054,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Regie6
Titre: Cylindres et clefs sous organigramme
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement: 86780133400139
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Point de contact: BIRAUD Vincent
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0251806767
Adresse internet: https://atlantique-habitations.fr
Profil de l’acheteur: https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1063841
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
Adresse électronique: tj2-rennes@justice.fr
Téléphone: 0299653737
Télécopieur: 0299310615
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1063840
Adresse postale: Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France
Adresse électronique: tj2-rennes@justice.fr
Téléphone: 0299653737
Télécopieur: 0299310615
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Av Des Charmes
Ville: Verneuil En Halatte
Code postal: 60550
Pays: France
Adresse électronique: dsc.marchespublicsnational@saint-gobain.com
Téléphone: 0800877779
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Rexel Beaulieu
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 Bd Victor Hugo
Ville: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France
Adresse électronique: marchespublicsouest@rexel.fr
Téléphone: 0618835921
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Rexel Beaulieu
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 23 Bd Victor Hugo
Ville: Nantes
Code postal: 44200
Pays: France
Adresse électronique: marchespublicsouest@rexel.fr
Téléphone: 0618835921
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LEGALLAIS BOUCHARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Ville: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: France
Adresse électronique: servicecontrat@legallais.com
Téléphone: 0231 34234
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: DISTRIBUTION MATERIAUX BOIS-PANNEAUX - D.M.B.P
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Ville: Chambery
Code postal: 59810
Pays: France
Adresse électronique: dispano-marchespublics@saint-gobain.com
Téléphone: 0687328484
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: La boutique du volet
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 325 rue henri farman
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code postal: 34430
Pays: France
Adresse électronique: mathieu.vaillant@laboutiqueduvolet.com
Téléphone: 0467072985
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: VAMA-DOCKS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Rue De L Ile Mace
Ville: Reze
Code postal: 44400
Pays: France
Adresse électronique: mlanglais@prolians.eu
Téléphone: 0788765694
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 79e2a9ef-fcc7-4ef4-b675-b2f381179521  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2024 16:58:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 477570-2024
Numéro de publication au JO S: 154/2024
Date de publication: 08/08/2024