1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglopolys (41)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys
Description: Acquisition et livraison d'ouvrages imprimés pour les Bibliothèques d'Agglopolys
Identifiant de la procédure: f9c3f6ba-987a-4bdd-8133-71ea984e22cb
Identifiant interne: A26-AO-QVH8-019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOIS
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations sont divisées en 4 lots : - Lot 1 : Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse, - Lot 2 : Fourniture et livraison des bandes dessinées, - Lot 3 : Fourniture et livraison des ouvrages adultes - Lot 4 : Fourniture et livraison des premiers romans. La valeur estimée du lot n°2 étant inférieure à 80 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2123-1 2° du code de la commande publique. La valeur estimée du lot n°4 étant inférieure à 60 000 euros hors taxes et son montant n’excédant pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les autres lots, le pouvoir adjudicateur passera un marché à procédure adaptée conformément à l’article R2122-8 du code de la commande publique. - Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s’exécute à bons de commande avec les seuils annuels maximums suivants : *Lot 1 : 25 000 € HT *Lot 2 : 18 000 € HT *Lot 3 : 50 000 € HT *Lot 4 : 2 500 € HT *Soit un total de 95 500 € HT annuel pour les 4 lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse,
Description: Fourniture et livraison des ouvrages jeunesse
Identifiant interne: A26-AO-QVH8-019-L1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d’une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d’une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BLOIS
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 25 000,00 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d’accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 4 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres: Agglopolys (41)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison des ouvrages adultes
Description: Fourniture et livraison des ouvrages adultes
Identifiant interne: A26-AO-QVH8-019-L3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Options:
Description des options: - Accord-cadre conclu pour une durée contractuelle d’une année à compter du 3 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. - Reconduit tacitement 3 fois maximum par période d’une année (12 mois). - La durée totale du marché ne pourra excéder quatre 4 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BLOIS
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 50 000,00 € H.T.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 1 - Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: 2 - Valeur technique *2.1 - Gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des procédures de relance des distributeurs ou diffuseurs : 15 % *2.2 - Modalités de passation des commandes, les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents : 15 % *2.3 - Outils et les services d’accompagnement à la veille éditoriale : 20 % *2.4 - Service après-vente : 15 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 - Délais de livraison *3.1 - Délais de livraison : 7,5 % *3.2 - Délais de livraison en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande : 7,5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: 4 - Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 11/08/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer à l'article 9.2 du Règlement de Consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Agglopolys (41)
Organisation qui traite les offres: Agglopolys (41)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement: 20003038500013
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254903535
Télécopieur: +33 254903558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: f13ffccb-75d4-4e9b-81a6-e9e85ab00b33 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2026 09:52:47 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 478878-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026