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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS HACOM
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 26-10 : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MÉDICAMENTS 2026
Description: 26-10 : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE MÉDICAMENTS 2026
Identifiant de la procédure: 9cc7f0dd-351c-4599-b5c7-6f3dd01a5ddd
Identifiant interne: 26-10 MED
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lillebonne
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: L'adresse mentionnée en lieu d'exécution est celle du pouvoir adjudicateur, le lieu d'exécution est la Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 36
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 36
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: A06AD11 - LAXATIF OSMOTIQUE SUCRE OU POLYOL FORME BUVABLE
Description: A06AD11 - LAXATIF OSMOTIQUE SUCRE OU POLYOL FORME BUVABLE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33613000 Laxatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: A10BB09 - GLICLAZIDE FAIBLE DOSAGE FORME ORALE LIBERATION MODIFIEE
Description: A10BB09 - GLICLAZIDE FAIBLE DOSAGE FORME ORALE LIBERATION MODIFIEE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33615000 Médicaments du diabète
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: A16AX06 - MIGLUSTAT FORME ORALE
Description: A16AX06 - MIGLUSTAT FORME ORALE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33610000 Médicaments des voies digestives et du métabolisme
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: B01AF01 - RIVAROXABAN 2,5 MG FORME ORALE
Description: B01AF01 - RIVAROXABAN 2,5 MG FORME ORALE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33621100 Antithrombotiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: B05XA03 - NACL 0,9% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Description: B05XA03 - NACL 0,9% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33621400 Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: B05XA03 - NACL 10% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Description: B05XA03 - NACL 10% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33621400 Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: B05XA03 - NACL 20% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Description: B05XA03 - NACL 20% INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 10 ET 20 ML
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33621400 Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: C08DB01 - DILTIAZEM FORT DOSAGE FORME ORALE LIBERATION PROLONGEE
Description: C08DB01 - DILTIAZEM FORT DOSAGE FORME ORALE LIBERATION PROLONGEE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33622700 Inhibiteurs calciques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: C09BA05 - RAMIPRIL + HYDROCHLOROTHIAZIDE FORME ORALE
Description: C09BA05 - RAMIPRIL + HYDROCHLOROTHIAZIDE FORME ORALE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33622800 Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CO2KX01- BOSENTAN 32 MG FORME ORALE
Description: CO2KX01- BOSENTAN 32 MG FORME ORALE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33622200 Antihypertenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: H02AB02 - DEXAMETHASONE INJECTABLE
Description: H02AB02 - DEXAMETHASONE INJECTABLE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33642200 Corticostéroïdes à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE FAIBLE DOSAGE
Description: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE FAIBLE DOSAGE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33642200 Corticostéroïdes à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE MOYEN DOSAGE INJECTABLE
Description: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE MOYEN DOSAGE INJECTABLE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33642200 Corticostéroïdes à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE FORT DOSAGE INJECTABLE
Description: H02AB04 - METHYLPREDNISOLONE FORT DOSAGE INJECTABLE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33642200 Corticostéroïdes à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: J01GB06 - AMIKACINE FORT DOSAGE INJECTABLE
Description: J01GB06 - AMIKACINE FORT DOSAGE INJECTABLE
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651100 Antibactériens à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: J01XA04 - DALBAVANCINE INJECTABLE
Description: J01XA04 - DALBAVANCINE INJECTABLE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651100 Antibactériens à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: J02AA01 - AMPHOTERICINE B liposomal
Description: J02AA01 - AMPHOTERICINE B liposomal
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651200 Antimycosiques à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: J05AF06 - ABACAVIR
Description: J05AF06 - ABACAVIR
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651400 Antiviraux à usage systémique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: J07AH08 - VACCIN MENINGOCOQUE ACYW A PARTIR D'1 AN
Description: J07AH08 - VACCIN MENINGOCOQUE ACYW A PARTIR D'1 AN
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: J07AH08 - VACCIN MENINGOCOQUE ACYW ENFANT < à 1 an
Description: J07AH08 - VACCIN MENINGOCOQUE ACYW ENFANT < à 1 an
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: J07AH09 - VACCIN MENINGOCOQUE B A PARTIR DE 10 ans
Description: J07AH09 - VACCIN MENINGOCOQUE B A PARTIR DE 10 ans
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: J07AH09 - VACCIN MENINGOCOQUE B ENFANT < 10 ans
Description: J07AH09 - VACCIN MENINGOCOQUE B ENFANT < 10 ans
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: J07AL02 - VACCIN PNEUMOCOQUE ADULTE
Description: J07AL02 - VACCIN PNEUMOCOQUE ADULTE
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: J07AL02 - VACCIN PNEUMOCOQUE PEDIATRIQUE
Description: J07AL02 - VACCIN PNEUMOCOQUE PEDIATRIQUE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33651600 Vaccins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: L01BC07 - AZACITIDINE
Description: L01BC07 - AZACITIDINE
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: L01CX01 - TRABECTEDINE
Description: L01CX01 - TRABECTEDINE
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: L01DB03 - EPIRUBICINE 100 MG INJECTABLE
Description: L01DB03 - EPIRUBICINE 100 MG INJECTABLE
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: L01DC03 - MITOMYCINE
Description: L01DC03 - MITOMYCINE
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: L01EX09 - NINTEDANIB
Description: L01EX09 - NINTEDANIB
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652000 Antinéoplasiques et immunomodulateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: L04AX06 - POMALIDOMIDE FORME ORALE
Description: L04AX06 - POMALIDOMIDE FORME ORALE
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33652300 Immunosuppresseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: N02BG06 - NEFOPAM INJECTABLE
Description: N02BG06 - NEFOPAM INJECTABLE
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33661200 Analgésiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: N07XX04 - OXYBATE DE SODIUM FORME BUVABLE
Description: N07XX04 - OXYBATE DE SODIUM FORME BUVABLE
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33661000 Médicaments du système nerveux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: S01ED - COLLYRE PROSTAGLANDINE FLACON
Description: S01ED - COLLYRE PROSTAGLANDINE FLACON
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33613000 Laxatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: S01LA05 - AFLIBERCEPT
Description: S01LA05 - AFLIBERCEPT
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33662100 Médicaments ophtalmologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: V03AB25 - FLUMAZENIL INJECTABLE
Description: V03AB25 - FLUMAZENIL INJECTABLE
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: V07AB - EAU POUR PREPARATION INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 5 ET 20 ML
Description: V07AB - EAU POUR PREPARATION INJECTABLE AMPOULE PLASTIQUE 5 ET 20 ML
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33690000 Médicaments divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: LILLEBONNE
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 11 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Pour l’ensemble des lots, le marché prend effet au 01 novembre 2026 ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, pour une durée de 11 mois, soit jusqu‘au 30 septembre 2027. Le contrat est reconductible une (1) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, du 1er octobre 2027 au 30 septembre 2028. La fin du marché est fixée au 30 septembre 2028. La décision de non-reconduction est prise par le coordonnateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard 2 mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Néant
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GCS HACOM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GCS HACOM
Organisation qui traite les offres: GCS HACOM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS HACOM
Numéro d’enregistrement: 13002058900011
Adresse postale: 19 AVENUE RENE COTY
Ville: Lillebonne
Code postal: 76170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 39 35 91
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Ville: ROUEN
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8b8343ff-4d14-499c-9fc6-c72cffcf5e62 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2026 16:03:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 478903-2026
Numéro de publication au JO S: 131/2026
Date de publication: 10/07/2026