479031-2023 - RésultatsFrance-Nancy: Consommables médicaux
OJ S 150/2023 07/08/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Ville: Nancy Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Courriel: A.daniel@chru-nancy.fr
Téléphone: +33 383851239
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chru-nancy.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de matériels de positionnement pour les patients
Numéro de référence: AO_22010_BIOMED
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de solutions de positionnement pour les patients des 2 établissements du GHT Sud Lorraine suivants : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et Centre Hospitalier de Lunéville
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 324 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
positionnement au bloc : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 64 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
positionnement en service de soin : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 23 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
système de positionnement patient sdra en dv gonflable et reutilisable : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 59 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
positionnement neonat : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 7 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 10
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
système de positionnement en trendelenburg patient unique : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 108 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
consommables captifs doro : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 48 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
II.2.4.
Description des prestations
consommables captifs proneview : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 22 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: QUALITE DU PRODUIT / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: DELAIS DE LIVRAISON / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 248-720224
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231132
Lot nº: 1
Intitulé:
positionnement bloc
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: annie bauer confort
Adresse postale: 69 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz
Ville: Villeneuve Loubet
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06270
Pays: France
Adresse internet: https://www.anniebauerconfort.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 39 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 64 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231133
Lot nº: 2
Intitulé:
positionnement en service de soin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cormedica
Adresse postale: green Park, Immeuble A1, rue Claude Chappe
Ville: Bourgoin Jallieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38300
Pays: France
Adresse internet: https://www.cormedica.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 14 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 23 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
positionnement patient sdra en dv
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hospidex
Adresse postale: 31 Parc du Golf
Ville: Aix-en-Provence Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13593
Pays: France
Adresse internet: https://www.hospidex.eu/be-fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 36 200,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 59 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
positionnement neonat
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231135
Lot nº: 5
Intitulé:
système de positionnement en trendelenburg patient unique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ab medica
Adresse postale: les Petites Quarterées,
Ville: Mery-sur-Cher
Code NUTS: FRB01 Cher
Code postal: 18100
Pays: France
Adresse internet: https://www.abmedica.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 66 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 108 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
consommables captifs proneview
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cormedica
Adresse postale: green Park, Immeuble A1, rue Claude Chappe
Ville: Bourgoin Jallieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38300
Pays: France
Adresse internet: https://www.cormedica.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 13 250,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 22 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/08/2023