1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CPAM DU RHÔNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION ET MAINTENANCE DE CAMERAS OPTIQUES POUR PRISES D'EMPREINTES INTRA ORALE ET LOGICIELS ASSOCIES POUR LES CENTRES DE SANTE DENTAIRE DE LA CPAM DU RHONE
Description: Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins des Centres de Santé Dentaire de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône en matière d'optimisation des pratiques prothétiques, en intégrant les technologies de caméras optiques intra-orales. Ces équipements doivent permettre aux chirurgiens-dentistes de réaliser des empreintes numériques de précision, tant en omnipratique qu’en orthodontie, afin d'améliorer l'efficacité des soins et le confort des patients.
Identifiant de la procédure: 93cf47b0-5b1b-4ed8-b48e-4ab17c212849
Identifiant interne: PPP200-68/5092/25-2763
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION ET MAINTENANCE DE CAMERAS OPTIQUES POUR PRISES D'EMPREINTES INTRA ORALE ET LOGICIELS ASSOCIES POUR LES CENTRES DE SANTE DENTAIRE DE LA CPAM DU RHONE
Description: ACQUISITION ET MAINTENANCE DE CAMERAS OPTIQUES POUR PRISES D'EMPREINTES INTRA ORALE ET LOGICIELS ASSOCIES POUR LES CENTRES DE SANTE DENTAIRE DE LA CPAM DU RHONE
Identifiant interne: 25-2763_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Options:
Description des options: PSE facultative ():PSE n°01- Le candidat peut proposer, en plus de son offre de base, une extension d'un an supplémentaire pour la durée de garantie des équipements. Il doit pour cela renseigner le prix dans le bordereau des prix unitaire dans la référence PSE. Il est demandé notamment une description sur les modalités pour étendre la garantie. PSE n°02 - Le candidat peut proposer, en plus de son offre de base, une extension de garantie couvrant le bris du matériel. Le prix de cette couverture sera indiqué dans l'Acte d'Engagement (ou BPU). Il joindra une description détaillé de la couverture assurancielle proposée.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 bis Cr de Verdun Récamier
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: CSD
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur qualitative
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CPAM DU RHÔNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CPAM DU RHÔNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 270 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 270 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 3DCELO
Offre:
Identifiant de l’offre: 3DCELO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 117 520,00 EUR
L’offre a été classée: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 415-339
Titre: ACQUISITION ET MAINTENANCE DE CAMERAS OPTIQUES POUR PRISES D'EMPREINTES INTRA ORALE ET LOGICIELS ASSOCIES POUR LES CENTRES DE SANTE DENTAIRE DE LA CPAM DU RHONE
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2025
Organisation qui signe le contrat: CPAM DU RHÔNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CPAM DU RHÔNE
Numéro d’enregistrement: 51746592800011
Adresse postale: 276 COURS EMILE ZOLA
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Unité Marchés Publics
Téléphone: +33 658990072
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: 3DCELO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: FR 82957787300
Adresse postale: 33 Rue Paul Duvivier
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: da76ec4c-c420-4b2e-be0f-6536e976ab76 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/07/2025 16:40:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 480413-2025
Numéro de publication au JO S: 139/2025
Date de publication: 23/07/2025