48192-2020 - RésultatsFrance-Alès: Produits horticoles
OJ S 22/2020 31/01/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment ATOME, 2 rue Michelet
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France
Point(s) de contact: M. Max Roustan, M. le président
Courriel: Melanie.arnal@alesagglo.fr
Téléphone: +33 466561102
Fax: +33 466561035
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ales.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'Alès
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Ville: Alès
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30100
Pays: France
Point(s) de contact: Max Roustan, M. le maire
Courriel: Melanie.arnal@alesagglo.fr
Téléphone: +33 466561102
Fax: +33 466561035
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ales.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Appel d'offres ouvert européen relatif à l'acquisition et la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés
Numéro de référence: 2019-FCS-01-0082
II.1.2.
Code CPV principal
03121000 Produits horticoles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel au titre de tous les lots relatif à l'acquisition et la livraison de produits horticoles pour les stades pelousés de la Communauté Alès Agglomération (coordonnateur du groupement de commandes) et la ville d'Alès. Le marché est décomposé en 5 lots.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 848 574,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition et livraison de produits de fertilisation pour les surfaces engazonnées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne l'achat d'engrais ou amendement organique ou biologique et engrais chimique. Dans le cadre de la livraison, le titulaire devra disposer d'un véhicule équipé d'un hayon pour assurer le déchargement des produits sur le site. Au regard de l'évolution potentielle des besoins en produits horticoles, et du principe de continuité du service public, l'acheteur public se réserve le droit de commander au titulaire, des produits non répertoriés au bordereau de prix unitaires mais figurant dans le catalogue fournisseur joint par le titulaire dans son offre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard du cadre de réponses techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard des foches techniques fournies par le candidat pour chaque produit / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition et livraison de produits phytosanitaires et déserbants
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne l'achat de produits phytosanitaires (fongicides pour lutter contre les maladies de gazon; désherbants sélectif et total — débroussaillant et marqueur coloré et mouillant détenteur permettant à l'eau de traverser les zones hydrophobes). Dans le cadre de la livraison, le titulaire devra disposer d'un véhicule équipé d'un hayon pour assurer le déchargement des produits sur le site. Au regard de l'évolution potentielle des besoins en produits horticoles, et du principe de continuité du service public, l'acheteur public se réserve le droit de commander au titulaire, des produits non répertoriés au bordereau de prix unitaires mais figurant dans le catalogue fournisseur joint par le titulaire dans son offre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard du cadre de réponses technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard des fiches techniques fournies par le candidat pour chaque produit / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition et livraison de graines de gazons
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne l'achat de mélange pour la rénovation de terrain honneur, pour regarnissage terrain honneur et annexe; mélange pour regarnissage terrain honneur et annexe RPR; le regarnissage des gazons à pousse modérée; le regarnissage hivernal; le regarnissage économique terrain annexe; le regarnissage pour terrain honneur et annexe RTF; le gazon en plaque. Dans le cadre de la livraison, le titulaire devra disposer d'un véhicule équipé d'un hayon pour assurer le déchargement des produits sur le site. Au regard de l'évolution potentielle des besoins en produits horticoles, et du principe de continuité du service public, l'acheteur public se réserve le droit de commander au titulaire, des produits non répertoriés au bordereau de prix unitaires mais figurant dans le catalogue fournisseur joint par le titulaire dans son offre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard du cadre de réponse technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard des fiches techniques fournies par le candidat pour chaque produit / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition et livraison de sable
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4.
Description des prestations
Sable demandé: siliceux, lavé, roulé, produit quartz pur, granulométrie entre 0 et 3 mm et normes P18540). Certains stades ne sont pas accessibles à un camion de 38 t. En conséquence, le titulaire du marché devra s'assurer avant toute livraison que le moyen de transport qu'il envisage d'utiliser puisse lui permettre d'accéder au site et décharger facilement la marchandise.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard du cadre de réponse technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard des fiches techniques fournies par le candidat pour chaque produit / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition et livraison de terreaux
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4.
Description des prestations
Composition du terreau: tourbe, sable et terre végétale; terreau avec engrais; structure très fine dans le cadre de la livraison, le titulaire devra disposer d'un véhicule équipé d'un hayon pour assurer le déchargement des produits sur le site.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard du cadre de réponses technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Apprécié au regard des fiches techniques fournies par le candidat pour chaque produit / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison apprécié au regard du délai de livraison proposé par le candidat / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 182-442439
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-FCS-01-0082
Lot nº: 1
Intitulé:
Acquisition et livraison de produits de fertilisation pour les surfaces engazonnées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Touchat
Adresse postale: route de Baillargues
Ville: Mauguio
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34131
Pays: France
Adresse internet: http://www.touchat.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 202 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-FCS-01-0082
Lot nº: 2
Intitulé:
Acquisition et livraison de produits phytosanitaires et désherbants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
20/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Touchat
Adresse postale: route de Baillargues
Ville: Mauguio
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34131
Pays: France
Adresse internet: http://www.touchat.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 144 406,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-FCS-01-0082
Lot nº: 3
Intitulé:
Acquisition et livraison de graines de gazon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Perret
Adresse postale: 2, chemin des Limites
Ville: Tresques
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30330
Pays: France
Adresse internet: http://Perret.groupeperret.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 396 736,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-FCS-01-0082
Lot nº: 4
Intitulé:
Acquisition et livraison de sable
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Solgreen
Adresse postale: 324 route de Puyloubier
Ville: Trets
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
Code postal: 13530
Pays: France
Adresse internet: http://www.solgreen.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 101 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-FCS-01-0082
Lot nº: 5
Intitulé:
Acquisition et livraison de terreaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA Perret
Adresse postale: 21 chemin des Limites
Ville: Tresques
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30330
Pays: France
Adresse internet: http://Perret.groupeperret.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 592,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
— exercer devant le tribunal administratif compétent:
—— un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si l'acheteur public n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L. 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007,
—— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L. 551-13 à 551-14 et R. 551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou un recours de plein contentieux, dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques,
— l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de «Stand Still» écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes, CS 88010
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
29/01/2020