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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Description: Le marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en service d'un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition).
Identifiant de la procédure: fa5733ba-7a1d-4c0f-b60d-c403b54f6ee7
Avis précédent: 751448-2023
Identifiant interne: 202310101657
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42621000 Tours
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 742 842,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: a présente procédure se déroule en deux temps : une phase candidature suivi d'une phase offres. Les candidats sont invités à ne pas déposer d’offre avant que leur candidature ne soit acceptée par le CNRS. Ainsi, pour la première phase de la procédure, seul un dossier de candidature tel que décrit à l’article 5 est demandé du Règlement de la consultation (date limite de remise des candidature fixée au 23/01/24 à 14h). Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Description: Acquisition d’un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition). Le tour de dépôt sera installé en lieu et place du tour actuel. Ce dernier est implanté dans une cabine étanche équipée d’un dispositif d’aspirations particules et gaz générés par le process. Le tour doit être complètement automatisé.
Identifiant interne: 202310101657
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42621000 Tours
Options:
Description des options: Les prestations supplémentaires éventuelles portent sur : - PSE n°1 (obligatoire) : Mesure de température de la cible. - PSE n°2 (obligatoire) : Mesure de diamètre durant le dépôt. - PSE n°3 (obligatoire) : Compartiment BBr3 et contrôle associé dans l'automate. - PSE n°4 (obligatoire) : Cibles alumines. - PSE n°5 (obligatoire) : Contrat de maintenance. - PSE n°6 (facultative) : Armoire préalablement remplie de précurseurs (SiCl4, GeCl4, POCl3, BBr3). La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles n°1 à n°5 est obligatoire. Faute de réponse du soumissionnaire sur les prestations supplémentaires éventuelles, son offre est éliminée. La réponse à la prestation supplémentaire éventuelle n°6 est facultative.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IRCICA (USR3380) 50, avenue Halley
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59658
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 742 842,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: délais
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 06.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 07.08.2024. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 741 995,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 741 995,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 202778 - Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 12/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2024
Organisation qui signe le contrat: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement: 180 089 013 03894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Téléphone: +333 20125800
Télécopieur: +33 320630043
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +333 59542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Numéro d’enregistrement: DE113679916
Adresse postale: Weilstr.6
Ville: Weilburg
Code postal: 35781
Subdivision pays (NUTS): Limburg-Weilburg (DE723)
Pays: Allemagne
Téléphone: +49 (0) 6471-9394-0
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb4fef40-7bb6-4e29-b028-2de26495daa0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/08/2024 14:53:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 482037-2024
Numéro de publication au JO S: 155/2024
Date de publication: 09/08/2024