483759-2018 - Mise en concurrenceFrance-Blois: Travaux de construction
OJ S 212/2018 03/11/2018
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CG Loir-et-Cher
Adresse postale: place de la République
Ville: Blois Cedex
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41020
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: sec.marches@departement41.fr
Téléphone: +33 254584141
Fax: +33 254584228
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.le-loir-et-cher.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, place de la République
Ville: Blois Cedex
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41020
Pays: France
Téléphone: +33 254584210
Fax: +33 254584228
Adresse(s) internet:
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, place de la République
Ville: Blois Cedex
Code postal: 41020
Pays: France
Téléphone: +33 254584210
Courriel: sec.marches@departement41.fr
Fax: +33 254584228
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
College Hubert Fillay à Bracieux — agrandissement et renovation
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
College Hubert Fillay à Bracieux — agrandissement et renovation.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 21
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
VRD
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
— variantes nº 1 pour le lot nº 1: plus-value pour la réalisation du parvis en béton désactivé en remplacement du stabilisé,
— l'attributaire retenu,devra réserver 230 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Espaces verts — clôtures
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Espaces verts — clôtures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Désamiantage — déconstruction — démolition
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Désamiantage — déconstruction — démolition.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu,devra réserver 268 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros-œuvre
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Gros-œuvre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu,devra réserver 427 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpentes bois — ossature bois — bardage
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45422100 Ouvrages en bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Charpentes bois — ossature bois — bardage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
— l'attributaire retenu,devra réserver 412 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion,
— variante nº 1 pour le lot nº 5: plus-value pour l'adaptation de la structure bois suite à la pose des BSO.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture zinc et polycarbonate — bardage zinc
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Couverture zinc et polycarbonate — bardage zinc.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étanchéité
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Étanchéité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Variante nº 1 pour le lot nº 8: plus-value pour le remplacement des volets roulants de l'externat par des BSO.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Métallerie
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Métallerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons sèches
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Cloisons sèches.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu,devra réserver 288 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries bois
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries bois.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu,devra réserver 148 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelage — faïence
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages, 45431100 Carrelage de sols, 45431200 Carrelage mural
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Carrelage — faïence.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 156 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faux-plafonds
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Faux-plafonds.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 74 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 65 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peintures — revêtements muraux
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Peintures — revêtements muraux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 109 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Ascenseur.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Panneaux isothermes — froids alimentaires
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331231 Travaux d'installation de matériel de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Panneaux isothermes — froids alimentaires.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Équipements de cuisine
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Équipements de cuisine.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — courants forts et faibles
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Électricité — courants forts et faibles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 130 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage — ventilation — plomberie
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage, 45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage — ventilation — plomberie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'attributaire retenu, devra réserver 133 h du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mobilier salle de sciences
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
II.2.4.
Description des prestations
Mobilier salle de sciences.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— la lettre de candidature (formulaire DC1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée;ou les renseignements équivalents sur papier libre,
— la déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas mentionné à l'article 48 du décret nº 2016-360, concernant les interdictions de soumissionner,
— tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts…),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/12/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/12/2018 Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis Par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats devront déposer une offre obligatoirement par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/10/2018