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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules (7 lots)
Description: Ce marché consiste en l'acquisition de véhicules pour la ville de Vitrolles et est divisé en 7 lots : - Lot n°1 : Acquisition de 1 véhicule électrique de type berline 80 kw minimum - Lot n°2 : Acquisition de véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum - Lot n°3 : Acquisition de 1 véhicule électrique de type minibus van 9 places 80 kw minimum - Lot n°4 : Acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale - Lot n°5 : Acquisition de 1 vehicule suv 4x4 pour la police municipale - Lot n°6 : acquisition de 1 véhicule utilitaire bennes 3t5 simple cabine - Lot n°7 : acquisition de 1 véhicule porteur deau pour le comité feux et foret
Identifiant de la procédure: 44430975-e0ed-4be8-974f-93e94d6af64a
Identifiant interne: 2024N009 -010 -011 -012 -013 -014 -015
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques, 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de 1 véhicule électrique de type berline 80 kw minimum
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type berline 80 kw minimum.
Identifiant interne: 2024N009 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type citadine 30 kw minimum.
Identifiant interne: 2024N010 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de 1 véhicule électrique de type minibus van 9 places 80 kw minimum
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule électrique de type minibus/van 9 places, 80 kw minimum.
Identifiant interne: 2024N011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale
Description: Ce lot concerne l'acquisition de 1 véhicule vl hybride pour la police municipale.
Identifiant interne: 2024N012
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition de 1 vehicule suv 4x4 pour la police municipale
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule SUV 4x4 pour la Police Municipale.
Identifiant interne: 2024N013
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition de 1 véhicule utilitaire bennes 3t5 simple cabine
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule utilitaire benne 3 tonne 5 en simple cabine.
Identifiant interne: 2024N014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition de 1 véhicule porteur d'eau pour le comité feux et foret
Description: Ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule porteur d'eau pour le comité feux et forêt.
Identifiant interne: 2024N015
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/09/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Organisation qui traite les offres: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE VITROLLES/Direction de la Commande Publique - Pole juridique
Numéro d’enregistrement: 21130117100016
Adresse postale: LES ARCADES DES CITEAUX , 2nd étage Bâtiment L'Azuréen , BP 30102
Ville: Vitrolles
Code postal: 13743
Pays: France
Téléphone: +33442779425
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 171300056000024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 494e7f1f-d55e-4e38-951e-bc584848d970 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/08/2024 14:41:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 484301-2024
Numéro de publication au JO S: 156/2024
Date de publication: 12/08/2024