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486185-2023 - Mise en concurrenceFrance-Le Puy-en-Velay: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
OJ S 152/2023 09/08/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Émile Roux
Nom officiel: centre Hospitalier Émile Roux
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - bP 20352
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43012
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des Marchés
Courriel: Marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone: +33 0471043802
Fax: +33 0471043890
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-lepuy.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_1bqo-TtS7Q
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_1bqo-TtS7Q
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: centre hospitalier emile roux
Adresse postale: 12, Bd Dr Chantemesse - bP 20352
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43012
Pays: France
Point(s) de contact: Service Achats
Courriel: Marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone: +33 471043419
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-lepuy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: centre hospitalier emile roux
Adresse postale: 12, Bd Dr Chantemesse BP 20352
Ville: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43012
Pays: France
Point(s) de contact: CELLULE DES MARCHES PUBLICS
Téléphone: +33 0471043802
Courriel: Marches.publics@ch-lepuy.fr
Fax: +33 0471043890
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-lepuy.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
consommables de sterilisation
Numéro de référence: 963/2023
II.1.2.
Code CPV principal
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de consommables de sterilisation
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
contrôle du procédé de lavage
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
contrôle du procédé de lavage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
test
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
test
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 10
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
dispositif d'épreuve de procédé de stérilisation
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
dispositif d'épreuve de procédé de stérilisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
contrôle procédé de scellage
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
contrôle procédé de scellage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachets, gaines et papiers de stérilisation
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
sachets, gaines et papiers de stérilisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
filtres de stérilisation
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
filtres de stérilisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
feuilles de stérilisation renforcées
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
feuilles de stérilisation renforcées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accessoires de stérilisation
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
accessoires de stérilisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
liens
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
liens
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lavages avec brosse
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
lavages avec brosse
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lavages avec écouvillon
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
lavages avec écouvillon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paniers de lavages
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
paniers de lavages
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
conditionnement de protection
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
conditionnement de protection
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
scellage
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
scellage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ruban adhésif
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
ruban adhésif
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachets et gaines de stérilisation renforcées
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
sachets et gaines de stérilisation renforcées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: RSE et Contribution au développement durable / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Services et prestations fournisseur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Critères techniques / Pondération: 40
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible 3 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/09/2023 Heure locale: 12:00
Date: 28/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/09/2023 Heure locale: 13:00
Date: 28/09/2023 Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de clermont ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de clermont ferrand
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: +33 473146100
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/08/2023
04/08/2023