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486797-2022 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Logiciels et systèmes d'information
OJ S 172/2022 07/09/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: TV5MONDE
Nom officiel: TV5MONDE
Adresse postale: 131 AVENUE DE WAGRAM
Ville: PARIS
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Courriel: anne-catherine.velut@tv5monde.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tv5monde.com
Adresse du profil d’acheteur: https://tv5.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société soumise à l' article L1211.2° du Code de la commande publique
Autre type: Société soumise à l' article L1211.2° du Code de la commande publique
I.5.
Activité principale
Autre activité: Média
Autre activité: Média
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de solutions et prestations pour le renouvellement du système d'acquisition et de multidiffusion agile
Numéro de référence: 2022-09-01
II.1.2.
Code CPV principal
48000000 Logiciels et systèmes d'information
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le présent accord-cadre porte sur la mise à disposition de solutions technologiques et opérationnelles, nécessaires au renouvellement des infrastructures de pré-diffusion et de diffusion.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot A-Réseau et traitement média
Lot nº: A
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48000000 Logiciels et systèmes d'information, 72500000 Services informatiques
48000000 Logiciels et systèmes d'information, 72500000 Services informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot A le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot B-Réceptions satellites
Lot nº: B
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot B le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot C-Petits équipements et logiciels audiovisuels, adaptations diverses et mécaniques
Lot nº: C
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot C le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot D-Infrastructures informatiques
Lot nº: D
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot D le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot E-Télédistribution IP
Lot nº: E
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot E le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot F-Acquisition-Vérification
Lot nº: F
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 36
Durée en jours: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot F le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot G-Diffusion
Lot nº: G
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot G le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot H-Stockage Média
Lot nº: H
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot H le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 4
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot I-Encodage et multiplex
Lot nº: I
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
72500000 Services informatiques, 48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
Voir CCT
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet à la date de sa signature pour une durée déterminée de 3 ans à compter de la date de mise en production.
Pour chaque lot, cette durée est ensuite renouvelable tacitement pour des périodes successives d’un (1) an, dans la limite maximum de la durée de la maintenance constructeur niveau 3 souscrite par TV5MONDE sur chaque lot, conformément au BPU
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Voir CCT
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Sur le lot I le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 3
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Voir RC et CCT
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Conformément au décret n°2021-1111 du 23 août 2021 modifiant les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres et aux marchés publics de défense ou de sécurité, la valeur maximale des prestations pour chaque lot est indiquée à l'article 3.2 du Règlement de Consultation (RC). Cette valeur repose sur une estimation haute du volume des prestations et ne constitue pas un engagement de consommation de la part de TV5MONDE.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans: Information renseignée à l'article 3.6 du Règlement de Consultation (RC)
IV.1.5.
Informations sur la négociation
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/10/2022 Heure locale: 13:00
Date: 05/10/2022 Heure locale: 13:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire (soit 1 attributaire par lot) à bons de commande et à marchés subséquents passé selon la procédure avec négociation dans les conditions des articles L2124-3, R2124-3 et et R2161-12 à 20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Ville: Paris
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Ville: Paris
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/09/2022
02/09/2022