158/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SANEF

Adresse électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com

Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

2.1.

Procédure

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant de la procédure: 50425b25-f437-45aa-9fc7-5fcfb945edd5

Avis précédent: 727401-2023

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 1

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 2

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 3

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 4

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 5

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 6

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 7

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 8

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 9

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 10

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 11

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 12

Description: Les travaux de mise en conformité des clôtures consisteront en : - La dépose et l'évacuation en décharge adaptée des clôtures existantes, comprenant tous les équipements associés (poteaux acier, béton ou bois, grillage type gibier ou rigide, fil ronce et les accessoires de fixation, ...), puis le remplacement par des équipements neufs, y compris portes herbagères, grillage anti-lapin/anti-fouissage, herse, etc... - Les réparations ponctuelles ou renforcement de clôtures existantes. - Le dégagement d'emprise de part et d'autre du linéaire de clôture : débroussaillage, élagage ou abattage d'arbres et nivellement superficiel du terrain, - La réalisation de portes herbagères, - Les travaux éventuels de fouilles, de trous pour scellement et remblaiement des fouilles. A titre indicatif, il est prévu à minima une intervention de 0.00 ml minimum et de 50 000.00 ml par bon de commande. Les bons de commandes seront émis par année et par centre pour chaque lot.

Identifiant interne: PR2023000596

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45342000 Pose de clôtures

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Critère financier (70%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Description: Critère technique (30%)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire

Organisation qui signe le contrat: SANEF

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 18 558 048,20 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre clôtures Sanez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 1

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 1

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 2

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 2

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 3

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 3

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF, SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.3.

Soumissionnaires non retenus

Soumissionnaires non retenus:

Nom officiel: SAS TERIDEAL NORMANDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre SAS TERIDEAL NORMANDIE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

L’offre a été classée: oui

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 4

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 4

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 5

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 5

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 6

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 6

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 7

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 7

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS TERIDEAL NORMANDIE

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre SAS TERIDEAL NORMANDIE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 8

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 8

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 9

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 9

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 10

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 10

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre Clôtures Saniez

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 11

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 11

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CLOTURES BERRENGER

Offre:

Identifiant de l’offre: Clôtures Berrenger

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

L’offre a été classée: oui

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 12

Titre: Accord -cadre à bons de commande pour les travaux de remplacement de grands linéaires, de réparations ponctuelles et de renforcement de clôtures - SANEF/SAPN - Lot 12

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Organisation qui signe le contrat: SANEF

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SANEF

Numéro d’enregistrement: 632050301900199

Ville: ISSY LES MOULINEAUX

Pays: France

Adresse électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com

Téléphone: 0141905900

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: CLOTURES BERRENGER

Numéro d’enregistrement: 39508992300035

Ville: LONDINIERES

Pays: France

Adresse électronique: clotures.berrenger@cloturesberrenger.fr

Téléphone: 0681927014

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire

Numéro d’enregistrement: 17780111500151

Ville: NANTERRE

Pays: France

Adresse électronique: tj-nanterre@justice.fr

Téléphone: 0140971318

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: CLOTURES SANIEZ

Numéro d’enregistrement: 51887437500018

Ville: SOLESMES

Pays: France

Adresse électronique: mireille.didier@clotures-saniez.com

Téléphone: 0683296267

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0009, LOT-0007, LOT-0006, LOT-0005, LOT-0004, LOT-0002

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: SAS TERIDEAL NORMANDIE

Numéro d’enregistrement: 92175764700026

Ville: BELBEUF

Pays: France

Adresse électronique: v.delobel@terideal.fr

Téléphone: 0232799999

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Identifiant/version de l’avis: 1e066242-f65b-4c50-8615-f402551da5ab - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 16:12:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 489764-2024

Numéro de publication au JO S: 158/2024

Date de publication: 14/08/2024