489791-2017 - RésultatsFrance-Toulouse: Matériel pédagogique
OJ S 236/2017 08/12/2017
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: Hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Ville: Toulouse Cedex 9
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31406
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique et de l'achat — site de Montpellier: 201 avenue de la Pompignane, 34064 Montpellier Cedex 2
Courriel: commandepublique@laregion.fr
Téléphone: +33 467228000
Fax: +33 467229052
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.laregion.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.laregion.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et livraison d'équipements spécifiques en matériels divers pour les lycées de la région Occitanie.
Numéro de référence: 17S0037_ES_MAT
II.1.2.
Code CPV principal
39162100 Matériel pédagogique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La consultation porte sur la fourniture et la livraison d'équipements spécifiques en matériels divers pour les lycées de la région Occitanie.
Elle comporte 14 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots.
Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif.
Monnaie: les offres doivent être présentées en EUR. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au 4e trimestre 2017.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 130 853,54 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Travail du bois: aspiration mobile
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43810000 Équipement pour le travail du bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution: Lycée Louise Michel, 11 Narbonne.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 6 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Machine pour le compactage du bois
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42642100 Machines-outils pour le travail du bois
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: Lycée professionnel Georges Guynemer, 30 Uzès.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 10 semaines. Attention il y a une visite obligatoire pour ce lot. Merci de prendre attache auprès du lycée concerné en dehors de la fermeture estivale du lycée prévue du 4 juillet au 4.9.2017.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Équipement pour soudure de composants et cartes électroniques
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42662000 Matériel de soudage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: Lycée Irène et Frédéric Joliot Curie, 34 Sète.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 8 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Matériel de sécurité pour travail en hauteur et de protection individuelle
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
35121000 Équipement de sécurité
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Lieu principal d'exécution: LP Frédéric Mistral, 30 Nîmes & LGT Emile Peytavin, 48 Mende.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 8 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture d'équipements spécifiques de coffrage complémentaires aux branches existantes
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
43800000 Équipement d'atelier
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: Lycée professionnel Frédéric Mistral, 30 Nîmes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 6 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Matériel pour section horticole: faucheuse de plantes aromatiques et remorque à ridelles
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
16000000 Machines agricoles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution: Legta Fédérico Garcia Lorca, 66 Theza.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 12 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Matériel de diagnostic hydraulique pour machines agricoles
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33124100 Appareils de diagnostic
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution: Lycée agricole Pierre Paul Riquet , 11 Castelnaudary.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 6 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Machine d'impression d'occasion — presse offset 1 couleur — modèle 1
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30122000 Machines d'impression offset de bureau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: Lycée polyvalent Jean-François Champollion, 34 Lattes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 5 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Machine d'impression d'occasion — presse offset 1 couleur — modèle 2
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30122000 Machines d'impression offset de bureau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution: Lycée polyvalent Jean-François Champollion, 34 Lattes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 5 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traceur d'impression et de découpe pour section signalétique
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30122000 Machines d'impression offset de bureau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: Lycée professionnel Frédéric Mistral, 30 Nîmes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 8 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Machine de découpe laser pour section signalétique
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42610000 Machines-outils à laser et centres d'usinage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: Lycée professionnel Frédéric Mistral, 30 Nîmes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 8 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Machine à graver pour section signalétique
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42962500 Machines à graver
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution: Lycée professionnel Frédéric Mistral, 30 Nîmes.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 10 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système pédagogique: imprimante 3D grand format
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30200000 Matériel et fournitures informatiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
Lieu principal d'exécution: Lycée Jules Fil, 11 Carcassonne.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 8 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mise à niveau de système d'alarme à vocation pédagogique
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Lieu principal d'exécution: Lycée Pablo Picasso, 66 Perpignan & lycée Irène et Frédéric Joliot Curie, 34 Sète.
II.2.4.
Description des prestations
La durée des marchés court de leur date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est de 6 semaines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Complément de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Il est prévu une option au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 146-301272
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 1
Intitulé:
Travail du bois: aspiration mobile
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Moreau
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 957,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 3
Intitulé:
Équipement pour soudure de composants et cartes électroniques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RS Components
Adresse postale: rue Norman King, CS 40453
Ville: Beauvais
Code NUTS: FRE22 Oise
Code postal: 60031
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 726,24 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 4
Intitulé:
Matériel de sécurité pour travail en hauteur et de protection individuelle
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quincaillerie angles
Adresse postale: boulevard des Balquières, BP 3356
Ville: Rodez Cedex 9
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12033
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 7 019,98 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 5
Intitulé:
Fourniture d'équipements spécifiques de coffrage complémentaires aux branches existantes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Moreau
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 6 884,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 6
Intitulé:
Matériel pour section horticole: faucheuse de plantes aromatiques et remorque à ridelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Moreau
Adresse postale: 35 avenue Clément Ader
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 30 340,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 8
Intitulé:
Machine d'impression d'occasion — presse offset 1 couleur — modèle 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Argos AG
Adresse postale: 9 11 rue François Arago
Ville: Trappes
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Artech graphique
Adresse postale: 9 11 rue François Arago
Ville: Trappes
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 25 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 10
Intitulé:
Traceur d'impression et de découpe pour section signalétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Multistation SAS
Adresse postale: 29 rue de l'Isle Celée
Ville: Dinard
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 17 980,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 12
Intitulé:
Machine à graver pour section signalétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/12/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gamma TEC SAS
Adresse postale: 9 rue du Ried
Ville: Wittenheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68270
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 482,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 11
Intitulé:
Machine de découpe laser pour section signalétique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Jamps-78
Adresse postale: 48 rue du Hamel
Ville: Breval
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78980
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17F00469
Lot nº: 14
Intitulé:
Mise à niveau de système d'alarme à vocation pédagogique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acti-protec
Adresse postale: 4050 avenue Julien Panchot
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 5 184,32 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de la région PACA secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel (L 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/12/2017