1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités aéroportuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2023-161 CONCEPTION D’IDENTITÉ OLFACTIVE ET MISE EN ŒUVRE
Description: Le marché a pour objet : - la création de l'identité olfactive d'ACA et de ses déclinaisons suivant les espaces, - la diffusion des parfums comprenant la mise à disposition des équipements associés ainsi que les opérations d'approvisionnement, d'entretien et de maintenance. Le marché comprend également une variante relative à l'intégration de parfums dans les produits de nettoyage. Forme du marché : mixte (forfait et prix unitaires) Décomposition en lots et/ou en tranches : Sans objet Prise en considération des variantes : OUI La durée du marché est fixée à 2 ans, à compter de la date de notification du marché. Option : le marché est reconductible éventuellement 4 fois par période d’un an. Les modalités de la reconduction sont indiquées à l’acte d’engagement. Date prévisionnelle de début d’exécution du marché : 1er octobre 2024 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES CANDIDATURES: 26/02/2024 - 12h00
Identifiant de la procédure: 93efed31-4b11-4b26-afde-fd1df1322783
Avis précédent: 89472-2024
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte CS 63331
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Aéroport Nice Côte d'Azur
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CONCEPTION D’IDENTITÉ OLFACTIVE ET MISE EN ŒUVRE
Description: Mode de passation : Marché soumis aux dispositions des articles L2124-3, R2124-1, R2124-4, R2142-1 à R2142-27, R2161-21 à R2161-23, R2162-4-2, R2162-13 du code de la commande publique. Nombre maximum de candidats autorisés à présenter une offre : sans objet Publications antérieures relatives à la même consultation : néant L’accord-cadre est passé sans minimum, et est encadré par un montant maximum de 500 000 € HT, pour toute la durée de l’accord-cadre, toutes reconductions comprises. MODALITES ADMINISTRATIVES : Les candidats retenus seront informés de la disponibilité des dossiers de consultation à l’issue de la phase de sélection des candidatures. Retrait du dossier : Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur https://achats.nice.aeroport.fr/ Remise des candidatures : Modalités d’ouverture : les séances d’ouverture des offres ne sont pas publiques. Date/heure limites de réception des candidatures : 26/02/2024 à 12 heures, délai de rigueur Lieux de dépôt des propositions : Les dossiers devront être retirés sur notre plateforme AIR ACHATS après inscription gratuite sur https://achats.nice.aeroport.fr/ Dématérialisation des procédures : la transmission des offres par voie électronique est obligatoire. ATTENTION : Conformément à l’article R2132-7 du code de la commande publique, la proposition doit obligatoirement être déposée de manière dématérialisée sur notre plateforme “AIR ACHATS”. Vous pouvez disposer gratuitement d’un compte sur la plateforme “AIR ACHATS”: https://achats.nice.aeroport.fr/ Copie de sauvegarde (non obligatoire) Une copie de sauvegarde peut être envoyée conformément aux dispositions de l’article R2132-11 du code susvisé, dans le délai prescrit pour le dépôt du pli initial : Soit par voie postale : La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « copie de sauvegarde », le numéro et l’intitulé de la consultation et le nom du candidat auxquels elle se rapporte. Cette copie doit être transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres : - Soit déposée contre remise de récépissé à AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR - Département Achats - Bâtiment B1 – 6ème étage- Accès par la rue Coste Bellonte - AEROPORT NICE COTE D’AZUR (Réception du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00) - Soit adressée par voie postale : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR – Bâtiment B1 – 6ème étage- Rue Coste Bellonte B.P 3331 – 06206 Nice Cedex 3. Soit par voie électronique : A l’adresse suivante avec en objet « COPIE DE SAUVEGARDE », suivi du numéro, de l’intitulé de la consultation et du nom du candidat auxquels elle se rapporte : marches@cote-azur.aeroport.fr Présentation des candidatures : · Les dossiers seront impérativement rédigés en langue française. Ils comporteront toutes les pièces listées ci-après. · Les propositions devront impérativement être parvenues avant les dates et heures limites indiquées sur la plateforme “AIR ACHATS”. Lieu d'exécution : Aéroport Nice Côte d’Azur IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE : AEROPORTS DE LA COTE D’AZUR, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 148 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 493 479 489, dont le siège social est situé à l’Aéroport Nice Côte d’Azur – 19 Rue Costes et Bellonte - CS 63331 - 06206 Nice Cedex 3, prise en la personne de son Président du Directoire, Monsieur Franck GOLDNADEL.
Identifiant interne: 2023-161
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pondération: 50% - RSE: 10%
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération: 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Président du Tribunal Judiciaire de Marseille peut être saisi, en référé, des recours prévus par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR - TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Organisation qui signe le contrat: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SENSORYS - MP2A
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SENSORYS - MP2A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-161
Titre: 2023-161 CONCEPTION D'IDENTITE OLFACTIVE ET MISE EN OEUVRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/08/2024
Organisation qui signe le contrat: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement: 49347948900020
Adresse postale: 19 Rue Costes et Bellonte CS 63331
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: DEPARTEMENT ACHATS
Téléphone: 0493213066
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13000
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE
Téléphone: 0491155050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SENSORYS - MP2A
Numéro d’enregistrement: 48017957100058
Département: EURE
Adresse postale: 152 rue du Général de Langle de Cary
Ville: EVREUX
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: SENSORYS - MP2A
Téléphone: 0232283870
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 08027695-63db-42d8-bdde-7f7630c9760b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2024 15:01:22 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 489795-2024
Numéro de publication au JO S: 158/2024
Date de publication: 14/08/2024