2021-OJS189-490643-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune de nice

Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville

Ville: Nice Cedex 4

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06364

Pays: France

Courriel: dao@nicecotedazur.org

Téléphone: +33 497134470

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.e-marches06.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marches06.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: pour le lot 1 metropole nice cote D''Azur + regies ligne D''Azur

Adresse postale: 5 rue de L''Hotel de ville

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06364

Pays: France

Courriel: dao@nicecotedazur.org

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

21v0012-travaux de maconnerie dans les batiments et espaces de la ville de nice et de la metropole nice cote D'Azur

II.1.2.

Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet des travaux de terrassement, de démolition, de charpente, de confortement et de maçonnerie dans les espaces et bâtiments de la Ville de Nice, de la Métropole Nice Côte d'azur et de la Régie Ligne d'azur

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Offre la plus basse: 2 211 122,00 EUR / Offre la plus élevée: 2 595 111,00 EUR prise en considération

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

travaux de maçonnerie dans les bâtiments administratifs, du patrimoine privé et diversde la Ville de Nice, de la Métropole de Nice Côte d'azur et de la Régie Ligne d'azur

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: l'ensemble du territoire NCA

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 360 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.Le marché est passé en groupement de commandes pour le LOT 1le coordonnateur du groupement Ville de Nice Attribue, signe et notifie.Les membres du groupement sont les suivants : Ville de Nice, Régie Lignes d'azur et Métropole NCA

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

répartition financière du groupement de commande :La répartition financière du lot 1 est la suivante :VDN: Montant minimum : 200 000 EUR ht / Sans montant maximum;métropole NCA: Montant minimum : 160 000 EUR ht / Sans montant maximum;rla:sans montant minimum / Sans montant maximum

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

travaux de maçonnerie dans les bâtiments scolaires

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: l'ensemble du territoire NCA

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 240 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

travaux de maçonnerie dans les bâtiments sportifs

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: l'ensemble du territoire NCA

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 200 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

travaux de maçonnerie dans les bâtiments sociaux et d'animation

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: l'ensemble du territoire NCA

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 60 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

travaux de maçonnerie dans les bâtiments culturels et cultuels

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Lieu principal d'exécution: l'ensemble du territoire NCA

II.2.4.

Description des prestations

accord-Cadre à bons de commandemini : 180 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 063-158750

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

accord-Cadre bons de commandemini : 360 000,00 eur ht / Sans maxidurée (hors reconduction) : 12 moislot 1 groupement de commandes, coordonnateur Ville de Nice Régie Lignes d'azur et Métropole NCA

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/08/2021

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vanucci sarl

Adresse postale: 75 bd Jean Behra - nICE

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl augier & CIE

Adresse postale: 54 Bd Henri Dunant

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: de angelis bat-ir,

Adresse postale: avenue Denis Semeria

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06354

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 595 111,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

accord-Cadre à bons de commandemini : 180 000,00 EurMaxi : Sans maxien valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
30/07/2021

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: de angelis bat-ir sas

Adresse postale: gare st roch avenue denis semeria

Ville: Nice Cedex 1

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06357

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: augier & cie sarl,

Adresse postale: 54 Bd Henri Dunant

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vannucci,

Adresse postale: 75 bd Jean Behra

Ville: Nice

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 211 122,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

- pour le lot 1 : le groupement d'entreprises de angelis bat-ir (mandataire) / augier et cie sarl, vanucci sarl, gastaud sarl (87 chemin des Arnauds - 06730 St André de la Roche - pme) et sud batiment pauselli (33 rue Dabray Nice 06000 - pme)(Cotraitant) retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 595 111,00 EUR HtPour le lot 5 : le groupement d'entreprises vanucci sarl (mandataire) / augier et cie sarl, de angelis bat-ir, gastaud sarl (87 chemin des Arnauds - 06730 St André de la Roche - pme) et sud batiment pauselli (33 rue Dabray Nice 06000 - pme)(Cotraitant) retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 2 211 122,00 eur eur HtDate de conclusion du contrat 30/07/2021

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice

Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039

Ville: Nice Cedex 1

Code postal: 06050

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr

Téléphone: +33 489978600

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 02/08/2021 pour le lot 1 et le 30/07/2021 pour le lot 5 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
24/09/2021