490726-2026 - Mise en concurrence
Suisse – Spectromètres – Fourniture de spectromètres de masse
OJ S 135/2026 16/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
Adresse électroniqueenis.idrizi@hug.ch
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de spectromètres de masse
DescriptionLe présent appel d’offre porte sur la fourniture de spectromètres de masse couplés à des chromatographes, destinés au Centre Hospitalier Universitaire Vaudois (dit CHUV). Le marché sera composé de 5 lots.
Identifiant de la procédure5d5a331d-5fdb-4284-ac34-9609e8b5b335
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationalePlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGC-MS/MS
DescriptionLe présent lot correspond à l’acquisition de quatre systèmes GC-MS/MS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d’adjudication sont définis dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Canal de communication ad hoc
NomSimap.ch
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contratPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif fédéral
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, Route du Signal 8 (Palais de Justice de l’Hermitage), 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
5.1.
LotLOT-0002
TitreGC-MS-IRMS
DescriptionLe présent lot correspond à l’acquisition d’un système GC-MS-IRMS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d’adjudication sont définis dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Canal de communication ad hoc
NomSimap.ch
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contratPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif fédéral
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, Route du Signal 8 (Palais de Justice de l’Hermitage), 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
5.1.
LotLOT-0003
TitreUHPLC-HRMS (instrument n°1) et Nano-UHPLC-HRMS (instrument n°2)
DescriptionLe présent lot correspond à l’acquisition des deux instruments UHPLC-HRMS (instrument n°1) et Nano-UHPLC-HRMS (instrument n°2).
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d’adjudication sont définis dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Canal de communication ad hoc
NomSimap.ch
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contratPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif fédéral
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, Route du Signal 8 (Palais de Justice de l’Hermitage), 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
5.1.
LotLOT-0004
TitreUHPLC-MSn
DescriptionLe présent lot correspond à l’acquisition d’un système UHPLC-MSn
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d’adjudication sont définis dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Canal de communication ad hoc
NomSimap.ch
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contratPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif fédéral
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, Route du Signal 8 (Palais de Justice de l’Hermitage), 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
5.1.
LotLOT-0005
TitreUHPLC-MS/MS
DescriptionLe présent lot correspond à l’acquisition d’un système UHPLC-MS/MS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleLausanne
Code postal1011
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésPas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritères d’adjudication
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresLes critères d’adjudication sont définis dans les documents.
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Canal de communication ad hoc
NomSimap.ch
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://www.simap.ch/fr/redirect?context=eyJwYWdlIjoicHJvamVjdCIsInJvbGUiOm51bGwsIm9yZ0lkIjpudWxsLCJwcm9qZWN0SWQiOiI1ZDVhMzMxZC01ZmRiLTQyODQtYWMzNC05NjA5ZThiNWIzMzUiLCJsb3RJZCI6bnVsbCwic3Vic2NyaXB0aW9uSWQiOm51bGx9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres28/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contratPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
Arrangement financierPlus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif fédéral
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal, Route du Signal 8 (Palais de Justice de l’Hermitage), 1014 Lausanne, dans les vingt jours dès sa notification par publication ; le recours doit être signé et indiquer les conclusions et ses motifs. La décision attaquée est jointe au recours.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
Numéro d’enregistrement61e0200e-070a-428b-850a-6c0b016508e0
Adresse postaleAv de Provence 82
VilleLausanne
Code postal1007
Subdivision pays (NUTS)Vaud (CH011)
PaysSuisse
Adresse électroniqueenis.idrizi@hug.ch
Téléphone+41795537929
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif fédéral
Numéro d’enregistrementBVGER
Adresse postalePostfach
VilleSt. Gallen
Code postal9023
Subdivision pays (NUTS)St. Gallen (CH055)
PaysSuisse
Adresse électroniqueinfo@bvger.admin.ch
Téléphone+41584652626
Adresse internethttps://www.bvger.ch
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSimap.ch
Numéro d’enregistrementCH001
Adresse postaleHolzikofenweg 36
VilleBern
Code postal3003
Subdivision pays (NUTS)Bern / Berne (CH021)
PaysSuisse
Adresse électroniquesupport@simap.ch
Téléphone+41584646388
Adresse internethttps://www.simap.ch
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise965588a-2431-4172-9318-7466fbd62e41  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/07/2026 02:26:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis490726-2026
Numéro de publication au JO S135/2026
Date de publication16/07/2026