490908-2023 - RésultatsFrance-Bron: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
OJ S 154/2023 11/08/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cerema
Adresse postale: daf, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand
Ville: Bron
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69674
Pays: France
Courriel: Samp.daf@cerema.fr
Téléphone: +33 482917516
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Cerema.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de tierce maintenance multi-applicative pour le Cerema
II.1.2.
Code CPV principal
72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
marché de tierce maintenance multi-applicative pour le Cerema
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 000 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4.
Description des prestations
le présent marché a pour objet de fournir sur le périmètre défini dans les pièces contractuelles des prestations de tierce maintenance multi-applicative.Le présent marché est un marché public de techniques de l'information et de la communication (Tic) passé selon un appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique.l'accord-cadre est mono-attributaire et conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre pondérée (cf sous critères détaillés au RC) / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 018-048758
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-11
Intitulé:
marché de tierce maintenance applicative pour le Cerema
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société Eiffage Energie Systèmes
Adresse postale: 18 Rue de Thann
Ville: Mulhouse
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68057
Pays: France
Adresse internet: http://www.clemessy.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 4 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141065
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/08/2023