498433-2024 - Résultats
France – Fournitures de bureau – Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
OJ S 161/2024 20/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE BAYONNE
Adresse électronique: commandepublique@bayonne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
Description: Prestation de fournitures administratives pour la Ville, les écoles et le CCAS de Bayonne
Identifiant de la procédure: 96d73d7b-2b16-48fd-bd14-962c5d6fea8b
Avis précédent: 280494-2024
Identifiant interne: DG24_03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de bureau pour les services de la Ville, les écoles et ceux du CCAS de Bayonne
Description: Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 89 000 euros hors taxes.
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures de matériel pédagogique pour les écoles
Description: Le montant maximum annuel de de l'accord-cadre à bons de commande est 40 000 euros hors taxes.
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Blocs notes à coller pour les services de la Ville et ceux du CCAS
Description: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons de commande est de 1 500 euros hors taxes.
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 27 311,87 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 130 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GROUPE MTM
Offre: 
Identifiant de l’offre: 24091
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 25 640,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24091
Titre: Marché 24091 - Lot 1 : Fournitures de bureau pour les services de la Ville, les écoles et ceux du CCAS de Bayonne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 24092
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 350,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24092
Titre: Marché 24092 - Lot 2 : Fournitures de matériel pédagogique pour les écoles
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATELIER DU VERT BOCAGE A.P.I.H.T
Offre: 
Identifiant de l’offre: 24093
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 320,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24093
Titre: Marché 24093 - Lot 3 : Blocs notes à coller pour les services de la ville et ceux du CCAS - Marché réservé EA, ESAT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE BAYONNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE BAYONNE
Numéro d’enregistrement: 21640102600366
Département: 64
Adresse postale: 1 avenue Maréchal Leclerc
Ville: BAYONNE
Code postal: 64100
Pays: France
Adresse électronique: commandepublique@bayonne.fr
Téléphone: 0559466163
Adresse internet: https://www.bayonne.fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPE MTM
Numéro d’enregistrement: 30954348600075
Département: 66
Adresse postale: 420 Boulevard Marius Berliet Espace Polygone
Ville: PERPIGNAN
Code postal: 66000
Pays: France
Adresse électronique: jl.mora@groupe-mtm.com
Téléphone: 0430821572
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Département: 64
Adresse postale: Villa Noulibos 50 Cours Lyautey, F
Ville: PAU
Code postal: 64000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: 0559024993
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATELIER DU VERT BOCAGE A.P.I.H.T
Numéro d’enregistrement: 4091620960021
Département: 02
Adresse postale: 16 BIS RUE DE LA GARE
Ville: ORIGNY EN THIERACHE
Code postal: 02550
Pays: France
Adresse électronique: vertbocage@orange.fr
Téléphone: 0323983040
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Numéro d’enregistrement: 40149482800031
Département: 42
Adresse postale: ZAC L'Orme les Sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Ville: VEAUCHE
Code postal: 42340
Pays: France
Adresse électronique: Marche2@pichon.fr
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3506d412-89e5-43e1-9e02-7c33251309f6  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/08/2024 09:38:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 498433-2024
Numéro de publication au JO S: 161/2024
Date de publication: 20/08/2024