2021-OJS192-499172-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Gosier

Numéro national d'identification: 21971113200015

Adresse postale: 67, Boulevard du Général de Gaulle

Ville: Le Gosier

Code NUTS: FRY1 Guadeloupe

Code postal: 97190

Pays: France

Courriel: dcpa@villedugosier.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.villedugosier.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/accueil.htm

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

accord-Cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du Gosier

II.1.2.

Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-Cadre à bons de commande pour l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration collective de la ville du GosierLe présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires nécessaires à la confection d'environs 2000 repas/jour pour les différents restaurants scolaires desservis par la Cuisine Centrale de la Collectivité et d'environs 50 repas pour le portage, pendant la période scolaire et d'environs 300 repas pendant les vacances scolaires

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 754 401,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fruits

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

les denrées livrées devront être de qualité saine et correspondre tant sur le plan microbiologique que sur le plan organoleptique aux spécifications qualitatives éditées par la réglementation en vigueur, conforme au guide du Gpemda (Gemrcn), numéro F9-02 du 28 janvier 2003, ainsi qu'aux normes communautaires.Les fruits seront au moins de qualité I (bonne qualité).Le service économat de la cuisine centrale indiquera sur le bon de livraison la date de la consommation prévue,le titulaire devra en tenir compte et livrer des fruits à bonne maturitéles fruits ne devront comporter ni stick, ni emballage individuel.L'origine des produits devra être précisée.Le fardage, le mouillage, le trempage, et la coloration artificielle sont strictement interdits.Les fruits et légumes sont livrés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 800,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fruits locaux

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser le lieu de production.Les produits " agriculture raisonnée " ou " agriculture bio " pourront être présentés.Conformément à la réglementation, les analyses phytosanitaires des parcelles devront être présentées

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 800,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes locaux

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser le lieu de production.Les produits " agriculture raisonnée " ou " agriculture bio " pourront être présentées.Conformément à la réglementation, fournir le Certificat phytosanitaire pour chaque parcelle

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 700,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

epicerie

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser les marques, les lieux de productions et de conditionnement

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 96 451,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

salaison - charcuterie

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser origines d'élevage ou de pèche et lieux de traitement.Les lots doivent être conformes à la décision no43 Bosp no16 du 11/09/69 modifiée fixant les spécifications techniques communes aux fournitures de conserves livrées en boîtes métalliques et à la décision nod04/75 du 8/11/75 modifiée précisant le marquage de la date de fabrication.Le jambon devra être conforme à la décision no48-79 modifiée et à l'annexe B23-79 du Gmrcn. Seuls les ingrédients et additifs suivants sont autorisés pour les jambons et épaules de 1er choix et les jambons et épaules cuits : eau, sel, sucres alimentaires, épices, aromates, gélatines alimentaires en quantité ne dépassant pas ce qui est nécessaire au recollement des muscles.Préciser pays d'origine, de traitement et la marque

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 668,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes surgelés

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

les légumes soumis à la surgélation doivent être surgelés dans une usine de surgélation à proximité immédiate des lieux de production. Ils doivent provenir au maximum de l'une des deux récoltes effectuées au cours des deux dernières années.Conditionnement: Tous les légumes seront conditionnés en poche contact alimentaire et en carton. Tous les deux étiquetés réglementairement.Les produits seront depuis leur surgélation, jusqu'au moment de la livraison à une température égale ou inférieure à la température réglementaire sans aucune rupture de la chaine du froid.Les légumes soumis à la surgélation doivent être frais, sains, propres, triés, lavés, éventuellement être épluchés.Les légumes surgelés doivent être de coloration caractéristique de la variété, exempts de :-Saveurs et odeurs étrangères-matières étrangères animales (insectes), végétales (tiges-feuilles)-minérales (terre, sable, métal, plastique?)-dégâts par écrasement

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 86 117,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

viande fraiche

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser l'origine, le lieu d'abattage, l'atelier de découpe, le conditionnement, la date limite de consommation.Sans conservateur. Fournir l'attestation délivrée par les Services vétérinaires.Les viandes découpées devront présenter des morceaux aux volumes homogènes

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 027,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits laitiers

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser : la marque, l'origine, le lieu de fabrication, la composition (nature et origine des ingrédients), la proportion de sucre (en gramme et/ou en pourcentage).Pour tous les fromages : préciser le pourcentage de matières grasses, la quantité de sel et la proportion de calcium par portion (Gemrcn).Les fromages surgelés ne sont pas admis

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 030,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits lactés surgelés

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser : la marque, l'origine, le lieu de fabrication, la composition (nature et origine des ingrédients), la proportion de sucre et de sel (en gramme et/ou en pourcentage), la d.l.c. / d.d.m

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 870,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

crèmerie

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15541000 Fromage de table

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 58 560,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits de panification

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

les feuilletées ne devront pas comporter de matière grasse hydrogénée et seront dorés à l'oeuf.Les fiches techniques préciseront les apports nutritionnels de chaque produit qui devra être conforme au Gemrcn. (- 15% de lipides au 100 gr)les pizzas et tartes seront sans bord (sauf pour les tartes sucrées)

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 121 320,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

eau de table

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
41110000 Eau potable

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser les marques, les captages, les conditionnements, la nature des contenants, les éventuels traitements, les compositions, ?

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 289,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

poissons et produits de la mer surgelés

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser l'origine, les coordonnées du fabricant, le numéro d'immatriculation de l'atelier de fabrication attribué par les services vétérinaires. L'Étiquetage du produit doit comporter le lieu, la date de congélation ou de transformation, la température de conservation, la date limite de consommation. Pour le lambi, indiquer l'espèce, le lieu de pèche et de conditionnement

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 103 341,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

viandes et préparations carnés surgelés

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser : lieu d'élevage, de traitement, de conditionnement, les marques, les dates limites de consommationpréciser le rapport P/L (Gemrcn)Rappel : Agneau, Mouton, Chèvre et Cabris sont des produits distincts. Et, ne peuvent être substitués

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 103 341,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pâtisseries et viennoiseries surgelées

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

préciser lieu de fabrication, composition, présence éventuelle d'élément de nature allergène

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 334,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

ovoproduits

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

produits laitiers

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 889,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes épluchés

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRY10 Guadeloupe

Lieu principal d'exécution: 67, Boulevard du Général de Gaulle 97190 - le Gosier

II.2.4.

Description des prestations

légumes / racines, épluchés, tranchés, calibrés, conditionnés sous vide d'air.Les surgelés ne sont pas acceptés.(préparés et livrés le jour même).Préciser le lieu de production.Les produits " agriculture raisonnée " ou " agriculture bio " pourront être présentées.Conformément à la réglementation, les analyses phytosanitaires des parcelles devront être présentées

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10

Prix - Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 864,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée de 12 mois qui pourront être renouvelés par tacite reconduction et ne pourront excéder 36 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 18

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/10/2021 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/10/2021 Heure locale: 00:00

Lieu:

mairie Gosier

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

VI.3.

Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de la Guadeloupe

Adresse postale: 6 Rue Victor Hugues

Ville: Basse Terre

Code postal: 97109

Pays: France

Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr

Téléphone: +33 590814538

Fax: +33 590819670

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
29/09/2021