50025-2025 - Résultats
France – Études techniques – 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
OJ S 17/2025 24/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les études seront de niveau études préliminaires et concerneront : - des études d'assainissement pluvial avec ou sans modélisation -des études hydrologiques de fossés/cours d'eau avec modélisation - des études d'assainissement eaux usées avec ou sans modélisation - des études hydrauliques du réseau d'eau potable avec ou sans modélisation<br/>
Identifiant de la procédure: a4c8a0db-eb8f-4f03-ac22-711fff704a07
Identifiant interne: 24M0330AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Ac à Bdc attribué pour un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht pour chaque période
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24M0330AOO_Mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Description: <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les études seront de niveau études préliminaires et concerneront : - des études d'assainissement pluvial avec ou sans modélisation -des études hydrologiques de fossés/cours d'eau avec modélisation - des études d'assainissement eaux usées avec ou sans modélisation - des études hydrauliques du réseau d'eau potable avec ou sans modélisation<br/>
Identifiant interne: S-PF-1530320
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71335000 Études techniques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans , allant du 1er janvier 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieur, au 31 décembre 2026. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Nombre de périodes de reconduction : 2. Durée de chaque période de reconduction : 2 ans. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : ne peut excéder le 31 décembre 2030 Reconduction considérée acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 4 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 570890-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TOULOUSE METROPOLE
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 346 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24m0035
Titre: 24m0330aoo_mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Offre: 
Identifiant de l’offre: HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 452 050,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24m0035
Titre: 24m0330aoo_mission d'études hydrauliques sur le territoire de Toulouse Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 21/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BCD0F7BD-B48F-9AB1-079B6B2020908131
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0581917336
Adresse internet: https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 1795333
Adresse postale: 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: BCD0F7F8-C704-3D7E-9914375010AB9A2E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAFEGE/ARTELIA/DUMONS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1530320-1-0-1
Adresse postale: 16 Avenue Charles De Gaulle
Ville: Balma
Code postal: 31132
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: toulouse@safege.fr
Téléphone: 05 34 60 16 90
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: HYDRETUDES GRAND SUD PYRENEES/SETEC HYDRATEC/ALTEREO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1530320-1-0-2
Adresse postale: 116 Rte D Espagne
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique: contact-toulouse@hydretudes.com
Téléphone: 05 62 14 07 43
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb526dac-10a8-4a96-a9b3-7f7c71817bee  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 23/01/2025 12:17:32 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 50025-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025