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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre et mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description: Marché de maîtrise d'uvre et Mission OPC pour la réalisation d'une piste cyclable bidirectionnelle entre Ratarieux et le CHU sur les communes de La Fouillouse, L'Etrat et principalement Saint-Priest en Jarez.
Identifiant de la procédure: 484d3c42-c8f0-419b-9953-d23f5885afe2
Avis précédent: 177aa48e-eff5-4660-be51-589ca5da0aa1-01
Identifiant interne: Marché MOE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Code postal: 42270
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de Maîtrise d'oeuvre et mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)
Description: Exercice du rôle de maître d'oeuvre de la réalisation de la piste cyclable bidirectionnelle située dans le périmètre entre le carrefour de Ratarieux sur la commune de l'Etrat et l'entrée du CHU de Saint-Etienne situé sur la commune de Saint-Priest-en- Jarez
Identifiant interne: MOE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 79311000 Services d'études
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Code postal: 42270
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: L'attention du titulaire est portée sur les contraintes de circulation dans le périmètre de projet, aussi le planning des travaux devra être optimisé sur les périodes de vacances scolaires et en particulier les mois de juillet et d'aout 2026. Le titulaire confirme rendre disponible les moyens humains et techniques suffisants pour assurer sa mission sur ces périodes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Organisation qui signe le contrat: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 172 688,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSTRA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSTRA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 172 688,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: SYSTRA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/04/2025
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2025
Organisation qui signe le contrat: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL CAP METROPOLE Mandataire agissant au nom et pour le compte de Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 75102459700021
Département: 42-Loire
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier CS60138
Ville: Saint-Etienne cedex 2
Code postal: 42015
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0427401796
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SYSTRA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Département: 75-PARIS
Adresse postale: 72-76 Rue Henry Farman
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0140166100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Département: 69-RHONE
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX 3
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24420077000117
Département: 42-LOIRE
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0427401796
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b844fe1c-fb18-44d8-9e39-eaf99556932e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2025 09:32:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500612-2025
Numéro de publication au JO S: 145/2025
Date de publication: 31/07/2025