See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMMAG
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise
Description: - Tranche ferme : Conception, fabrication, livraison et prestations afférentes pour 38 rames de tramway) - 3 tranches optionnelles sont prévues. La consultation s'effectue dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application des dispositions des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un marché à prix forfaitaires. Marché public de fournitures
Identifiant de la procédure: 27270d05-a1c7-47a1-94c3-a488151fc367
Identifiant interne: 2023-FCS-SMAG-0400
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34622100 Voitures de tramway
Nomenclature complémentaire (cpv): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 197 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise
Description: - Tranche ferme : Conception, fabrication, livraison et prestations afférentes pour 38 rames de tramway) - 3 tranches optionnelles sont prévues. La consultation s'effectue dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application des dispositions des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique. Le marché est conclu sous la forme d'un marché à prix forfaitaires. Marché public de fournitures
Identifiant interne: F-PF-1356952
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34622100 Voitures de tramway
Nomenclature complémentaire (cpv): 34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
Options:
Description des options: 3 tranches optionnelles sont prévues. - Tranche Ferme : Conception, fabrication, livraison et prestations afférentes pour 38 rames de tramway - Tranche optionnelle 1 : 6 rames de tramways supplémentaires - Tranche optionnelle 2 : 3 rames de tramways supplémentaires - Tranche optionnelle 3 : Fourniture de la documentation de maintenance de niveau 4
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 218 413 096,79 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: groupement CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES S.A. (CAF) / CAF FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 218 413 096,79 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-158
Titre: Acquisition de rames de tramway grande capacité pour le Réseau de transport en commun de l'aire Grenobloise
Date de conclusion du marché/concession: 03/07/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5F1F9496-9E9B-69D7-015E2B4DDB985C40
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMMAG
Numéro d’enregistrement: 50723
Adresse postale: 10 rue Hébert
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: 0476595959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
Numéro d’enregistrement: 1976552
Adresse postale: 10 rue Hébert Cs 41038
Ville: Grenoble
Code postal: 38026
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476595959
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 5F1F94F6-0547-7293-981F0672C546CA5D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 5F1F9516-A29D-DCA7-F4C291E54FB9A3AD
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: groupement CONSTRUCCIONES Y AUXILIAR DE FERROCARRILES S.A. (CAF) / CAF FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1356952-1-0-1
Adresse postale: C/ José Miguel Iturrioz, nº26
Ville: Beasain (Gipúzcoa)
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Gipuzkoa (ES212)
Pays: Espagne
Téléphone: 0034943189229
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: Espagne
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b2a3519a-7b04-4e42-a9d3-2dd0a96b9df9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2025 15:12:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 500855-2025
Numéro de publication au JO S: 145/2025
Date de publication: 31/07/2025