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501753-2023 - Mise en concurrenceLuxembourg-Luxembourg: Légumes, fruits et noix
OJ S 158/2023 18/08/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ministère de l'agriculture, de la viticulture et du développement rural
Nom officiel: Ministère de l'agriculture, de la viticulture et du développement rural
Adresse postale: 1 rue de la Congrégation
Ville: Luxembourg
Code NUTS: LU Luxembourg
Code postal: 1352
Pays: Luxembourg
Point(s) de contact: ASTA - Service de l'horticulture
Courriel: horticulture@asta.etat.lu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://agriculture.public.lu/de.html
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://pmp.b2g.etat.lu/?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=528296&orgAcronyme=t5y
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://pmp.b2g.etat.lu/?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=528296&orgAcronyme=t5y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.pmp.lu/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://pmp.b2g.etat.lu/?page=Entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&id=528296&orgAcronyme=t5y
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Autre activité: Ministère de l'agriculture
Autre activité: Ministère de l'agriculture
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Schouluebst 2023/24
Numéro de référence: 2301768
II.1.2.
Code CPV principal
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Soumission pour la fourniture de fruits et légumes aux établissements scolaires au cours de l’année scolaire 2023-2024 en 5 lots
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot A: fourniture et distribution de fruits et légumes aux établissements de l’enseignement fondamental
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
Lot A: fourniture et distribution de fruits et légumes aux établissements de l’enseignement fondamental
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Programme de l'Union européenne en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait dans les écoles, partie fruits et légumes. Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 7.12.2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot B: fourniture et distribution de fruits aux établissements de l’enseignement secondaire
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
lot B: fourniture et distribution de fruits aux établissements de l’enseignement secondaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Programme de l'Union européenne en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait dans les écoles, partie fruits et légumes. Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 7.12.2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot C: fourniture de pommes pour semaines thématiques «la culture des fruits» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
lot C: fourniture de pommes pour semaines thématiques «la culture des fruits» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Programme de l'Union européenne en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait dans les écoles, partie fruits et légumes. Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 7.12.2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot D: fourniture de poires pour semaines thématiques «la culture des fruits» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
lot D: fourniture de poires pour semaines thématiques «la culture des fruits» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Programme de l'Union européenne en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait dans les écoles, partie fruits et légumes. Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 7.12.2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot E: fourniture de carottes biologiques pour semaines thématiques «la culture des légumes biologiques» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
:lot E: fourniture de carottes biologiques pour semaines thématiques «la culture des légumes biologiques» avec mesures d’accompagnement pédagogiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Début: 16/10/2023 Fin: 30/06/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Programme de l'Union européenne en faveur de la consommation de fruits, de légumes et de lait dans les écoles, partie fruits et légumes. Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 7.12.2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles.
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2023 Heure locale: 11:00
Date: 14/09/2023 Heure locale: 11:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/09/2023 Heure locale: 12:00
Date: 14/09/2023 Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Dossier à télécharger sur le portail des marchés publics www.marches.public.lu Dépôt des offres uniquement par voie électronique www.marches.public.lu ou www.pmp.lu
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Juridictions administratives
Nom officiel: Juridictions administratives
Ville: Luxembourg
Pays: Luxembourg
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/08/2023
14/08/2023