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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence des espaces verts - IDF Nature
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et pose de mobilier bois
Description: Le contrat porte sur la fourniture et la pose de mobiliers bois. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande de 12 mois, reconductible 3 fois tacitement 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le marché peut être consulté à Ile-de-France Nature Contact : Isabelle LOYSEAU 01 83 65 38 41
Identifiant de la procédure: 923ff103-0b42-48b2-8e6c-312629cd337c
Avis précédent: fd717f86-edd1-46a6-8e60-509bf17bc92e-01
Identifiant interne: 20240318-SJL
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 3 000 euros HT et un montant maximum annuel de 300 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Description: Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 400 000 euros HT.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03419100 Produits du bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Description: 50 points
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations, jugé sur le montant total du DQE et selon la formule indiquée au RC
Description: 50 points
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240138
Titre: Lot 1 - Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: EL 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240139
Titre: Lot 2 - Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Est (93/77 nord)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: El 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240140
Titre: Lot 3 - Mobiliers bois protection des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: El 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240141
Titre: Lot 4 - Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Sud (91/94/77 Sud)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: El 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240142
Titre: Lot 5 - Mobiliers bois protection des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMEXBOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: El 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240143
Titre: Lot 6 - Mobiliers bois d'agrément des sites du territoire Nord-Ouest (95/78)
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Agence des espaces verts - IDF Nature
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence des espaces verts - IDF Nature
Numéro d’enregistrement: 28750005200082
Adresse postale: 8 boulevard Victor Hugo
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France
Point de contact: Pôle AJCP
Téléphone: +33 183653841
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AMEXBOIS
Numéro d’enregistrement: 501 476 519 00027
Ville: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France
Téléphone: 04 92 70 04 12
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95b90e72-216a-4eb4-a425-7b734322cc4d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 12:10:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 502131-2024
Numéro de publication au JO S: 162/2024
Date de publication: 21/08/2024