504395-2024 - Résultats
France – Pièces détachées diverses – Fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins agricoles et engins d'entretien d'espaces végétaux du Conseil Départemental du Gard
OJ S 163/2024 22/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour les engins agricoles et engins d'entretien d'espaces végétaux du Conseil Départemental du Gard
Description: Accord-cadre avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande. Le Département du Gard possède plus de 130 engins et équipement agricoles, répartis sur 7 marques de matériels. Ces matériels sont entretenus par les 3 ateliers mécaniques poids lourds (PL) du Service Garage Départemental. A chaque demande de pièces détachées sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande. Définitions : 1/Catalogue des prix publics : document des prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre. On entend par « publiquement » les prix consultables au comptoir du magasin de vente, sur le site internet du candidat, ou tout autre support de publicité commerciale relative au candidat. 2/Pièces de rechange d'origine : - pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur. - Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur
Identifiant de la procédure: 19b49805-063c-480b-95b3-585feea7b49b
Identifiant interne: 24sgd02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 194 576,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE MASSEY FERGUSSON
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE MASSEY FERGUSSON
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE NOREMAT
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE NOREMAT
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ENERGREEN
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ENERGREEN
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE KUBOTA
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE KUBOTA
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ROUSSEAU
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE ROUSSEAU
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE FERRI
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE POUR LES ENGINS AGRICOLES (PORTEURS) ET ENGINS D'ENTRETIEN D'ESPACES VEGETAUX (EPAREUSES) DE MARQUE FERRI
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature complémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 420 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: NOREMAT S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: NOREMAT S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 44124
Titre: Fourniture De Pieces Detachees D'Origine Pour Les Engins Agricoles (Porteurs) Et Engins D'Entretien D'Espaces Vegetaux (Epareuses) De Marque Noremat
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ENERGREEN FRANCE S.A.R.L
Offre: 
Identifiant de l’offre: ENERGREEN FRANCE S.A.R.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 44125
Titre: Fourniture De Pieces Detachees D'Origine Pour Les Engins Agricoles (Porteurs) Et Engins D'Entretien D'Espaces Vegetaux (Epareuses) De Marque Energreen
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CEVENNES MOTOCULTURE NIMES E.U.R.L
Offre: 
Identifiant de l’offre: CEVENNES MOTOCULTURE NIMES E.U.R.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 44126
Titre: Fourniture De Pieces Detachees D'Origine Pour Les Engins Agricoles (Porteurs) Et Engins D'Entretien D'Espaces Vegetaux (Epareuses) De Marque Kubota
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EUROPE SERVICE S.A.S
Offre: 
Identifiant de l’offre: EUROPE SERVICE S.A.S
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 44127
Titre: Fourniture De Pieces Detachees D'Origine Pour Les Engins Agricoles (Porteurs) Et Engins D'Entretien D'Espaces Vegetaux (Epareuses) De Marque Rousseau
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FERRI FRANCE S.A.R.L
Offre: 
Identifiant de l’offre: FERRI FRANCE S.A.R.L
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 44128
Titre: Fourniture De Pieces Detachees D'Origine Pour Les Engins Agricoles (Porteurs) Et Engins D'Entretien D'Espaces Vegetaux (Epareuses) De Marque Ferri
Date de conclusion du marché/concession: 24/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental du Gard
Numéro d’enregistrement: 22300001900073
Adresse postale: Rue Guillemette
Ville: Nîmes
Code postal: 30044
Pays: France
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0466767676
Adresse internet: https://gard.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 1145350
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 1145349
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOREMAT S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Ville: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France
Adresse électronique: marches_noremat@noremat.fr
Téléphone: 0354501609
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENERGREEN FRANCE S.A.R.L
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Av De Strasbourg Bât.A Lot.2
Ville: Brunstatt-Didenheim
Code postal: 68350
Pays: France
Adresse électronique: info@energreenfrance.com
Téléphone: 0389551011
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CEVENNES MOTOCULTURE NIMES E.U.R.L
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 33 Rue De L'Abrivado
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France
Adresse électronique: contact@cevennesmotoculture.com
Téléphone: 0466677270
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EUROPE SERVICE S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Av Du Garric Parc d'activités de Tronquières
Ville: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France
Adresse électronique: service.secretariat@europe-service.com
Téléphone: 0471641564
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FERRI FRANCE S.A.R.L
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 459 Rue De Fongrave
Ville: Rabastens
Code postal: 81800
Pays: France
Adresse électronique: contact@ferri-france.fr
Téléphone: 0563408404
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67f0394c-e4f4-49e4-a317-ca3597a7fe57  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2024 15:23:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 504395-2024
Numéro de publication au JO S: 163/2024
Date de publication: 22/08/2024