505417-2018 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Canules
OJ S 221/2018 16/11/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Claire Biot, directrice
Courriel: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 1146691234
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403969&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403969&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de «dispositifs médicaux consommables pour bloc opératoire et divers dispositifs médicaux»
Numéro de référence: AGEPS_AO_19-18C
II.1.2.
Code CPV principal
33141220 Canules
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de «dispositifs médicaux consommables pour bloc opératoire et divers dispositifs médicaux: bloc opératoire: bistouris sécurisés, lames de bistouri sécurisées, coupe-fils sécurisés, crayons dermographiques, canules d'aspiration chirurgicale (type Yankauer, Poole, pour chirurgie ORL), tondeuses chirurgicales, coussins et cales pour protection sur table opératoire, divers dispositifs médicaux: seringues Enfit pour nutrition entérale, raccords crantés, abaisse-langue, couvertures isothermes, lunettes de protection, pince-nez, protège dents, lubrifiant de type silicone».
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 672 455,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri sécurisé usage unique — stérile
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141411 Bistouris et lames
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Bistouri sécurisé usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 450 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri sécurisé usage unique — stérile
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141411 Bistouris et lames
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Bistouri sécurisé usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 450 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lame de bistouri sécurisée usage unique — stérile
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141411 Bistouris et lames
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Lame de bistouri sécurisée usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 162 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Coupe fils sécurisé usage unique — stérile
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141410 Coupe-fil métallique et bistouri
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Coupe fils sécurisé usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 33
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 38 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crayon dermique chirurgical avec système de graduation usage unique — stérile
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Crayon dermique chirurgical avec système de graduation usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 34
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 110 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer avec contrôle d'aspiration digital usage unique — stérile
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141220 Canules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer avec contrôle d'aspiration digital usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 60 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer sans contrôle d'aspiration digital usage unique — stérile
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141220 Canules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer sans contrôle d'aspiration digital usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 50 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer avec régulateur d'aspiration usage unique — stérile
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141220 Canules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Canule d'aspiration chirurgicale de yankauer avec régulateur d'aspiration usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 23 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Canule d'aspiration chirurgicale type Poole usage unique — stérile
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141220 Canules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Canule d'aspiration chirurgicale type Poole usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 700.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Canule d'aspiration métallique et manche pour chirurgie ORL usage unique — stérile
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141220 Canules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Canule d'aspiration métallique et manche pour chirurgie ORL usage unique — stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 22 000 Canules — 3 300 Manches — 800 Raccords.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Raccords crantes usage unique stérile
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Raccords crantes usage unique stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 93 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Seringue 3 pièces pour nutrition entérale connexion sécurisée enfit femelle et bouchons associés volumes «Low Dose» usage unique stérile
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141310 Seringues
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Seringue 3 pièces pour nutrition entérale connexion sécurisée enfit femelle et bouchons associés volumes «Low Dose» usage unique stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: bouchons 50 000 unités — seringues 200 000 unités.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Seringue 3 pièces pour nutrition entérale connexion sécurisée enfit femelle et bouchons associés volumes non «Low Dose» usage unique stérile
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33141310 Seringues
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Seringue 3 pièces pour nutrition entérale connexion sécurisée enfit femelle et bouchons associés volumes non «Low Dose» usage unique stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 27
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: bouchons 200 000 unités — seringues 760 000 unités.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Tondeuse chirurgicale à tête fixe réutilisable et lame usage unique
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Tondeuse chirurgicale à tête fixe réutilisable et lame usage unique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 66 000 lames — 350 tondeuses — 250 chargeurs.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Tondeuse chirurgicale à tête pivotante réutilisable et lame usage unique
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Tondeuse chirurgicale à tête pivotante réutilisable et lame usage unique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantites annuelles indicatives: 25 000 lames — 350 tondeuses — 100 chargeurs.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire usage multiple
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire usage multiple.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 500.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire usage unique et/ou patient unique
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Coussins et cales pour la protection d'appuis sur table opératoire usage unique et/ou patient unique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 20 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Abaisse langue usage unique
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Abaisse langue usage unique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 600 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture isotherme dite couverture de survie usage unique non stérile
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Couverture isotherme dite couverture de survie usage unique non stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 33 000.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lunettes protection avec visière usage unique non stérile
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Lunettes protection avec visière usage unique non stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 26 000 montures — 70 000 visières.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Pince nez usage unique non stérile
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Pince nez usage unique non stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 3 100.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Protège dents usage unique non stérile
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Protège dents usage unique non stérile.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 4 700.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lubrifiant silicone en spray ou en dispositif d'administration équivalent
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Lubrifiant silicone en spray ou en dispositif d'administration équivalent.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 22
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Quantités annuelles indicatives: 6 700.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2;
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/12/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/12/2018 Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochaine publication d'avis de marché au:
VI.3.
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont à effet du:
— pour les lots 1-2-3-4: du 1.6.2019 jusqu'au 28.2.2022, soit 33 mois,
—pour le lot 5: du 1.6.2019 jusqu'au 31.3.2022, soit 34 mois,
— pour les lots 6-7-8-9-10-11-21-23: du 1.6.2019 jusqu'au 31.3.2021, soit 22 mois,
—pour les lots 12-13: du 1.6.2019 jusqu'au 31.8.2021, soit 27 mois,
—pour les lots 14-15-16-17-18-19-20-22: du 1.6.2019 jusqu'au 31.5.2022 soit 36 mois.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution sont:
— critères techniques: 20 % pour tous les lots,
— critères adaptation à l'usage:40 % pour tous les lots,
— critère prix: 35 % pour tous les lots,
— critères conditionnement: 3 % pour tous les lots,
— critère développement durable: 2 % pour tous les lots.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE.
La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Les variantes sont refusées.
Lieu de livraison: hôpitaux de l'AP-HP et Service approvisionnement et distribution (SAD) de l'AGEPS (Nanterre).
Les lots sont détaillés dans l'annexe 2 du DCE (Descriptif technique des lots). réception des échantillons: les 20 et 21.12.2018.
Lieu: AGEPS Paris, Ex magasin hôtelier dossier technique à remettre avec les échantillons.
Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/11/2018