506258-2024 - Résultats
France – Moteurs de traction – Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
OJ S 164/2024 23/08/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Adresse électronique: correspondre@aws-france.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 1 050 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: fc32bbf4-8f45-4684-a898-0e60fca2c91b
Identifiant interne: 24-017
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16730000 Moteurs de traction
Nomenclature complémentaire (cpv): 16730000 Moteurs de traction
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Le montant maximum toutes périodes confondues est de 1 050 000 euro(s) sur la durée totale du marché. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus IVECO et HEULIEZ du parc TISSEO
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour un montant maximum de 1 050 000 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne: F-PF-1439531
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16730000 Moteurs de traction
Nomenclature complémentaire (cpv): 16730000 Moteurs de traction
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO VOYAGEURS
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 050 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Offre: 
Identifiant de l’offre: MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 050 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M240058
Titre: Fourniture de moteurs de traction thermiques pour les bus Iveco et Heuliez du parc Tisseo
Date de conclusion du marché/concession: 10/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 52080787600039
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Pays: France
Point de contact: WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique: correspondre@aws-france.fr
Téléphone: 0562112622
Adresse internet: https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Point de contact: Marjorie Mourat
Adresse électronique: marjorie.mourat@tisseo.fr
Téléphone: 0581918412
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 668158
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Adresse électronique: accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone: 0561337070
Télécopieur: 0561337113
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MOTOROP BRM INDUSTRIES PAR ABREVIATION M.B.I
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1356 Rue Louise Michel
Ville: Riorges
Code postal: 42153
Pays: France
Adresse électronique: contact@m-b-i.fr
Téléphone: 0477442500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4fb6757-4057-47c4-a8fb-6f6c50b6d958  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 22/08/2024 09:16:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 506258-2024
Numéro de publication au JO S: 164/2024
Date de publication: 23/08/2024