506292-2018 - RésultatsFrance-Digne-les-Bains: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
OJ S 221/2018 16/11/2018
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Digne-les-Bains
Adresse postale: quartier Saint-Christophe, CS 60213
Ville: Digne-les-Bains Cedex 9
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04995
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Clemenceau
Courriel: kclemenceau@ch-digne.fr
Téléphone: +33 492301411
Fax: +33 492301488
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ch-digne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://ch-digne.marcoweb.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Transports de patients de pièces anatomiques et de corps
II.1.2.
Code CPV principal
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Transports de patients de pièces anatomiques et de corps.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients de pièces anatomiques et corps CH Digne les Bains
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Ch digne les bains
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients de pièces anatomiques et de corps CH de Digne les Bains
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note de 0 à 5 coef3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients de pièces anatomiques CH de Manosque
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Manosque
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients de pièces anatomiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients EPS Riez
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Riez
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients eps banon
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Banon
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef 3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients eps forcalquier
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Forcalquier
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef 3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients eps castellane
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Castellane
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef 3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients eps seyne les alpes
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Seyne les alpes
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef 3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transports de patients eps Barcelonnette
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Lieu principal d'exécution: Barcelonnette
II.2.4.
Description des prestations
Transports de patients
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique et organisation des moyens / Pondération: note 0 à 5 coef 3
Prix - Pondération: note 0 à 5 coef 2
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 018-128035
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 1
Intitulé:
Transports de patients de pièces anatomiques et de corps Centre hospitalier de Digne-les-Bains
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ambulances Dignoises
Adresse postale: 16 voie du Prés de l'Escale
Ville: Aiglun
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04510
Pays: France
Courriel: ambulances.dignoises@orange.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 2
Intitulé:
Transports de patients de pièces anatomiques Centre hospitalier de Manosque
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ambulances de Manosque
Adresse postale: 106 avenue Joliot Curie
Ville: Manosque
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04100
Pays: France
Courriel: ambulancesdemanosque@wanodoo.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 3
Intitulé:
Transports de patients EPS Riez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Abeille Ambulance
Adresse postale: 32 allée Louis Gardiol
Ville: Riez
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04500
Pays: France
Courriel: abeilleambulance@orange.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 4
Intitulé:
Transports de patients EPS de Banon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Médica Ambulances
Adresse postale: rue de la Bourgade
Ville: Mane
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04300
Pays: France
Courriel: medica.amb@orange.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 5
Intitulé:
Transports de patients EPS de Forcalquier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SFTA
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Ville: Forcalquier
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 6
Intitulé:
Transports de patients EPS de Castellane
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL Vaccarezza
Adresse postale: 67 Grand Rue
Ville: Saint-André-les-Alpes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04170
Pays: France
Courriel: ambulancesvaccarezza@wanadoo.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 7
Intitulé:
Transports de patients EPS Seyne-les-Alpes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ambulances Val Blanche Ubaye
Adresse postale: rue Vauban
Ville: Seyne-les-Alpes
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04140
Pays: France
Courriel: valblanche.ubaye@free.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 181014
Lot nº: 8
Intitulé:
Transports de patients EPS de Barcelonnette
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/11/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ambulances de l'Ubaye
Adresse postale: Zone industrielle Saint-Pons-la-Grave
Ville: Saint-Pons
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
Code postal: 04400
Pays: France
Courriel: ambulance.ubaye@gmail.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Marseille
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/11/2018