Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: SDH
Adresse postale: 34 avenue de Grugliasco
Ville: Échirolles
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38431
Pays: France
Téléphone: +33 476683828
Fax: +33 476683932
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
Activité principale
Autre activité: Organisme privé d'habitation à loyer modéré (HLM) qui participe à la construction et la gérance des logements loctifs destinés à des personnes de condition modeste.
Intitulé
Grenoble «trio verde» — construction de soixante-quatorze logements en accession sociale
Numéro de référence: A0 20 12 DV
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
Description succincte
Grenoble «trio verde» — construction de soixante-quatorze logements en accession sociale.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 6 663 291,00 EUR
Intitulé
Terrassement en masse
Lot nº: 00
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Fondations spéciales
Lot nº: 0D
Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Maçonnerie
Lot nº: 01
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Charpente métallique couverture
Lot nº: 02
Code(s) CPV additionnel(s)
45422000 Travaux de charpenterie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Étanchéité
Lot nº: 03
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries intérieures
Lot nº: 05
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries extérieures
Lot nº: 06/07
Code(s) CPV additionnel(s)
44220000 Menuiserie pour la construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Faux plafonds cloisons
Lot nº: 08/09
Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Carrelage
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45431100 Carrelage de sols
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Sols souples
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Peinture nettoyage
Lot nº: 12/29
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Façades bardages
Lot nº: 13/13A
Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Électricité
Lot nº: 14/15
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon le CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plomberie
Lot nº: 16/17/18
Code(s) CPV additionnel(s)
45332200 Travaux d'installation de distribution d'eau
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ascenseurs
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Serrurerie menuiseries métalliques
Lot nº: 20/21
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
VRD — espaces verts
Lot nº: 22/23
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Portes de garages
Lot nº: 25
Code(s) CPV additionnel(s)
45421131 Pose de portes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Chapes
Lot nº: 26
Code(s) CPV additionnel(s)
45262321 Travaux de chape
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
38 Grenoble.
Description des prestations
Selon CCTP.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2020/S 047-109907 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Carron
Ville: La Mure
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 69 357,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Menard
Ville: Chanopost
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 129 950,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Sogrebat
Ville: Veurey-Voroize
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 480 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SOCAM
Ville: Saint-Maurice-l'Exil
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 81 025,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Eric
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 304 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Meandre OGGI
Ville: Domène
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 248 552,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Poralu
Ville: Port
Code NUTS: FRK21 Ain
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 326 045,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Kolerski
Ville: Rives
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 280 405,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Ain Carrelage
Ville: Château-Gaillard
Code NUTS: FRK21 Ain
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 236 148,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SDS
Ville: Chirens
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 75 801,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Serhat
Ville: Sassenage
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 198 058,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Nebihu
Ville: Vaulx-en-Velin
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 323 792,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: EGD
Ville: Saint-Martin-d'Hères
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 407 290,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Billon
Ville: Saint-Martin-d'Hères
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 752 854,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ACAF
Ville: Eybens
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 97 909,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Serrurerie menuiseries métalliques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bruno
Ville: Domène
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 296 489,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Toutenvert
Ville: Chatte
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 194 390,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ACAF
Ville: Eybens
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 26 934,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
20/10/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Chapes Concept
Ville: Saint Martin d'Hères
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 134 286,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: TGI de Grenoble
Ville: Grenoble
Pays: France
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: TGI de Grenoble
Ville: Grenoble
Pays: France
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Délais réglementaires.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: TGI de Grenoble
Ville: Grenoble
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
21/10/2020