50739-2023 - RésultatsFrance-Asnières-sur-Seine: Véhicules à moteur
OJ S 18/2023 25/01/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d'asnières-sur-seine
Adresse postale: 1, place de l'hôtel de Ville
Ville: Asnières-sur-Seine
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92600
Pays: France
Courriel: Marches@mairieasnieres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
Numéro de référence: AO 22 Acquisition de véhicules
II.1.2.
Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières sur Seine
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 32 622,56 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'un véhicule léger de type familiale
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'un véhicule léger de type familiale
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type "Grande berline" pour la Police Municipale
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'un véhicule léger de type Suv/Fourgon pour la Police Municipale
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des véhicules / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 119-334603
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules
Lot nº: 1
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 1 : Fourniture et livraison de 3 véhicules utilitaires de type fourgonnette
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules L2
Lot nº: 2
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 2 Fourniture et livraison d'un véhicule utilitaire de type fourgon L2h2
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules
Lot nº: 3
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 3 : Fourniture et livraison de deux véhicules légers de type citadine
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules
Lot nº: 4
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 4 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type familiale
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules
Lot nº: 5
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 5 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type grande berline pour la Police Municipale
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO22_Acquisition de véhicules
Lot nº: 6
Intitulé:
acquisition de véhicules thermiques pour la Ville d'asnières-sur-seinelot 6 : Fourniture et livraison d'un véhicule léger de type suv / Fourgon pour la Police Municipale
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maxi avenue
Adresse postale: 2 avenue de la Mare
Ville: Saint-Ouen L'Aumone
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95310
Pays: France
Adresse internet: http://www.maxiavenue.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 622,56 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/01/2023