Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale (Métropole)
I.5.
Activité principale Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison de matériels pédagogiques, d'aqua gym et d'équipements de bassin pour les piscines de la Métropole Aix-Marseille-Provence (4 lots)
Numéro de référence: 72230023
II.1.2.
Code CPV principal 39162100 Matériel pédagogique
II.1.3.
Type de marché Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison de matériels pédagogiques, d'aqua gym et d'équipements de bassin pour les piscines de la Métropole Aix-Marseille-Provence. (4 lots)
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché Valeur hors TVA: 102 124,77 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériels pédagogiques pour les activités de natation : fourniture, livraison et pièces détachées pour les structures métalliques
Lieu principal d'exécution:
métropole Aix-Marseille Provence
II.2.4.
Description des prestations
matériels pédagogiques pour les activités de natation : fourniture, livraison et pièces détachées pour les structures métalliques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériels d'animation spécifiques pour l'aquagym et le fitness aquatique : Fourniture, livraison et pièces détachées pour les trampolines, la sono portable, les vélos aquatiques.
Lieu principal d'exécution:
métropole Aix-Marseille Provence
II.2.4.
Description des prestations
matériels d'animation spécifiques pour l'aquagym et le fitness aquatique : Fourniture, livraison et pièces détachées pour les trampolines, la sono portable, les vélos aquatiques et les tapis de course aquagym
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériel de rangement, de surveillance, et équipement de bassin : fourniture et livraison
Lieu principal d'exécution:
métropole Aix-Marseille Provence
II.2.4.
Description des prestations
matériel de rangement, de surveillance, et équipement de bassin : fourniture et livraison
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
matériel de séparation de bassins et de water-polo : fourniture, livraison et pièces détachées pour les lignes de nage et les buts de water-polo sur quai
Lieu principal d'exécution:
métropole Aix-Marseille Provence
II.2.4.
Description des prestations
matériel de séparation de bassins et de water-polo : fourniture, livraison et pièces détachées pour les lignes de nage et les buts de water-polo sur quai
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 028-081118
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Z230241F00
Lot nº: 1
Intitulé:
matériel pédagogique pour les activités de natation : fourniture, livraison et pièces détachées pour les structures métalliques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 11/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: entreprise PAPIER
Adresse postale: zac de Winhoutte
Ville: Wattrelos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 24 591,41 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Z230242F00
Lot nº: 2
Intitulé:
matériel animation spécifique aquagym et fitness aquatique : fourniture, livraison et pièces détachées pour les trampolines, la sono portable, les vélos aquatiques et les tapis de course aquagym
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 11/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: pruvost sports
Adresse postale: zi no 2
Ville: Beuzeville
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 19 073,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Z230243F00
Lot nº: 3
Intitulé:
matériel de rangement, de surveillance et équipement de bassin : fourniture et livraison
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 11/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: pruvost Sports
Adresse postale: zi no 2
Ville: Beuzeville
Code NUTS: FRD21 Eure
Code postal: 27210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 14 886,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: Z230244F00
Lot nº: 4
Intitulé:
matériel de séparation de bassins et de water-polo : fourniture, livraison et pièces détachées pour les lignes de nage et les buts de water-polo sur quai
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 11/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: entreprise PAPIER
Adresse postale: zac du Winhoutte
Ville: Watrelos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59150
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 43 573,36 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
les marchés ont été signés par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 10/07/2023.Les pièces constitutives des marchés sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique.Le montant des marchés indiqués à la rubrique Ii.1.7 et V.2.4 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final des marchés sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
le requérant peut saisir le Tribunal Administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr.- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative)- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, "Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Marseille