509727-2019 - Mise en concurrenceFrance-Dijon: Produits chimiques
OJ S 209/2019 29/10/2019
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Agrosup Dijon
Adresse postale: 26 boulevard Dr Petitjean — bP 87999
Ville: Dijon
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21079
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau achats et marchés publics
Courriel: marches.publics@agrosupdijon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agrosupdijon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=490759&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=490759&orgAcronyme=s2d
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Formation d'ingénieurs en agronomie et en agroalimentaire

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Achat de produits chimiques et autres produits de laboratoire pour Agrosup Dijon
Numéro de référence: 2019-ASD08
II.1.2.
Code CPV principal
24000000 Produits chimiques
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et autres produits de laboratoire pour Agrosup Dijon.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits chimiques courants
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de produits chimiques courants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Solvants organiques
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de solvants organiques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits chimiques et réactifs de qualité biologie moléculaire
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de produits chimiques et réactifs de qualité biologie moléculaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Enzymes de restriction, marqueurs et autres produits spécifiques de biologie moléculaire
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison d'enzymes de restriction, de marqueurs et autres produits spécifiques de biologie moléculaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Kits et réactifs de biologie moléculaire dédiés à l'extraction d'acides nucléiques
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de kits et réactifs de biologie moléculaire dédiés à l'extraction d'acides nucléiques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Biologie moléculaire — amorces
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: AAgrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Biologie moléculaire — amorces
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Kits dosages enzymatiques et colorimétriques
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon 26 boulevard Dr Petitjean 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de kits dosages enzymatiques et colorimétriques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sondes fluorescentes
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon 26 boulevard Dr Petitjean 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de sondes fluorescentes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Liposomes
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon 26 boulevard Dr Petitjean 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de liposomes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Milieux de culture courants
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon 26 boulevard Docteur Petitjean 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de milieux de culture courants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Kits identification microbienne et réactifs
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean, 21000 Dijon
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison de kits identification microbienne et réactifs.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Anticorps
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques, 33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution: Agrosup Dijon, 26 boulevard Dr Petitjean , 21000 Dijon.
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture et livraison d'anticorps
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Possibilité de reconduire le marché de manière tacite 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2) mois avant la fin de la durée de validité du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'elle n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'elle est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du Code du travail,
— un extrait KBIS datant de moins de trois mois
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.3.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/11/2019 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/11/2019 Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/10/2019