2023-OJS161-510499-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier regional d orleans

Adresse postale: 14 avenue de l'hopital CS 86709

Ville: Orleans Cedex 2

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45067

Pays: France

Courriel: Cellule.marches-dal@chr-orleans.fr

Téléphone: +33 238744394

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://chr-orleans.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2366949&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2366949&orgAcronyme=x7c

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux no3 - ao223-33

Numéro de référence: 2023-33

II.1.2.

Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux no3 - ao223-33

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB06 Loiret

II.2.4.

Description des prestations

la procédure comporte 6 lots

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/12/2025

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot 1 cath ballonnet ptca echange rapide non CompliantLot 2 microcatheters pour angioplastie ComplexeLot 3 stent vasculaire peripherique CouvertLot 4 coils pour embolisation vasculaire PeripheriqueLot 5 prothese vasculaire PtfeLot 6 prothese vasculaire polyester

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/09/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/09/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dernier semestre 2025

VI.3.

Informations complémentaires

accord-Cadre à bon de commande multi attributaire conclu avec des quantités maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots feront l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisants de candidats :Les lots 1-3-4-5-6 seront attribués à 2 fournisseursle lot 2 sera attribué à 3 fournisseursles lieux d'exécution sont :Centre Hospitalier Régional d'orléans : PUI Site ORLEANS: 14 Avenue de l'hôpital 45100 ORLEANS et PUI Site GIEN : 2 Ter Avenue Jean Villejean 45500 GienCentre Hospitalier de l'agglomération Montargoise (Cham) : 658 Rue des Bourgoins 45200 AmillyConformément à l'article R 2132-7 du code de la commande publique, le candidat aura à produire un dossier complet, transmis par voie dématérialisée. L'Utilisation de la signature électronique n'est pas imposée

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans

Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie

Ville: Orléans Cedex 1

Code postal: 45057

Pays: France

Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone: +33 238775900

Fax: +33 238538516

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans

Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie

Ville: Orléans Cedex 1

Code postal: 45057

Pays: France

Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone: +33 238775900

Fax: +33 238538516

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
18/08/2023