2023-OJS3-5130-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier regional unvt

Adresse postale: dsha - bâtiment blanc 3 boulevard A. Fleming

Ville: Besançon

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

Code postal: 25030

Pays: France

Courriel: mblandin@chu-besancon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-besancon.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de denrées alimentaires

II.1.2.

Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes des établissements publics de santé, médico-sociaux et scolaire de la région BFC

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 6 505 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

la présente consultation fait l'objet de 19 lots

Lot nº: 19

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15500000 Produits laitiers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

II.2.4.

Description des prestations

la présente consultation fait l'objet de 19 lots regroupés par chapitre et dont le détail figure dans le BPU ainsi que dans le C.C.T.P..Le montant estimatif maximum est de 10 931 000 euro(s)ht par an tous lots confondus.Les candidats sont libres de proposer des produits répondant aux critères de la loi egalim, des colonnes seront proposées à cet effet dans les BPU (colonne " produits loi Egalim " et colonne " produits bio ")

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35

Critère de qualité - Nom: Critères livraisons / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Critères développement durable / Pondération: 5

Prix - Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 125-352582

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

viandes fraîches Boeuf, Veau, Agneau et Porc

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

volailles fraîches

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

charcuteries

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

viandes cuites

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

ovo produits et Produits laitiers

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

fromages

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7

Intitulé:

conserves

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/11/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pro a pro

Adresse postale: zi du Tumulus 5 rue Monge 39100 Dole

Ville: Dole

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

Code postal: 39100

Pays: France

Adresse internet: https://www.proapro.fr/privacy?redirect=/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 620 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

epicerie sèche

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9

Intitulé:

fruits, légumes et pomme de terre surgelés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10

Intitulé:

viandes, abats, volailles surgelés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11

Intitulé:

poissons, crustacés, coquillages, mollusques surgelés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12

Intitulé:

produits élaborés, plats cuisinés surgelés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13

Intitulé:

crèmes glacées, glaces et sorbets

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14

Intitulé:

pains, pâtisseries, viennoiseries surgelés

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15

Intitulé:

boissons

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16

Intitulé:

fruits, légumes et pomme de terre frais, 4ème et 5ème gamme, crus et cuits sous vide

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/11/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona terre azur

Adresse postale: 3 Avenue de strasbourg

Ville: Chevigny-Saint-Sauveur

Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté

Code postal: 21800

Pays: France

Adresse internet: https://www.terreazur.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 3 150 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17

Intitulé:

produits de textures modifiées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/11/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: charal

Adresse postale: 14 rue du trou aux serpents BP 22089 Nouveau port de Metz

Ville: Metz

Code NUTS: FRF33 Moselle

Code postal: 57052

Pays: France

Adresse internet: https://www.charal.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 735 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18

Intitulé:

produits GMS et Alimentation stérile

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19

Intitulé:

produits élaborés frais

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon

Adresse postale: 30 rue Charles Nodier

Ville: Besançon

Code postal: 25030

Pays: France

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nançy

Adresse postale: 1 rue du Préfet Clause Erignac

Ville: Nançy

Code postal: 54038

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon

Adresse postale: 30 rue Charles Nodier

Ville: Besançon

Code postal: 25030

Pays: France

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
30/12/2022