167/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Troyes Champagne Metropole

Adresse électronique: marches.publics@troyes-cm.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Entretien des espaces paysagers, espaces naturels et terrains de sports de Troyes Champagne Métropole - Lots n°1 à 9-.

Description: Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces paysagers, des espaces naturels et des terrains de sport sur le foncier appartenant à la Communauté d’Agglomération de Troyes Champagne Métropole. Le titulaire sera missionné pour : - De la tonte - De la fauche - Du débroussaillage - Du désherbage - De la propreté - Du broyage forestier - De la gestion de plantes invasives - De l’entretien de terrain de sport - Des interventions sur terrain de sport - De la taille - De l’arrosage - De la mise en place de paillage - De la fourniture et mise en œuvre de semis et de placage - De la mise à disposition de matériels avec chauffeur Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Entretien des espaces paysagers des zones d’activités, -Lot n°2 : Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles, -Lot n°3 : Entretien des terrains de sports, -Lot n°4 : Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou ; -Lot n°5 : Entretien des espaces paysagers, -Lot n°6 : Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages, -Lot n°7 : Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels, -Lot n°8 : Entretien de la place Robert Galley et les abords ; -Lot n°9 : Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires ; -Lot n°10 : Entretien des bassins de rétentions, -Lot n°11 : Entretien des trottoirs, -Lot n°12 : Voies des viennes Cette consultation concerne uniquement les lots n°1 à 9. Les lots n°10 à 12 feront l’objet d’une consultation distincte. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner l’ensemble des lots 1 à 9. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer que 3 lots sur les 9. En d’autres termes, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un candidat est fixé à trois (3). La dévolution des lots se fera de façon « horizontale » selon les règles suivantes : - Les lots sont attribués aux soumissionnaires dont l’offre est la mieux classée sur chaque lot, dans le respect de 3 lots maximum par soumissionnaire, en suivant l’ordre d’attribution ci-dessous. - L’ordre d’attribution sera le suivant : Lot 1- Lot 2 – Lot 3 – Lot 4 – Lot 5 – Lot 6 – Lot 7 – Lot 8 – Lot 9. - L’ordre d’attribution susvisé est provisoire. En effet, s’il y a des lots pour lesquels un seul candidat a candidaté, ces derniers seront exclus de l’ordre d’attribution. (exemple : si pour le lot 2 il n’y a qu’un seul candidat, ce lot sera exclu du classement d’attribution et l’attribution se fera dans l’ordre suivant : Lot n°1 puis Lot n°3, Lot n°4 …. etc). Pour ce type de lot, le seul candidat ayant soumissionné du lot pourra se voir attribuer le lot, même si celui-ci est déjà pressenti attributaire d’un lot (ou plusieurs, suivant la règle) faisant parti du classement. - Au-delà de 3 lots maximum par soumissionnaire, ce sera le soumissionnaire classé au rang suivant du lot concerné qui sera retenu. La démarche est ainsi répétée autant de fois que nécessaire afin de respecter la règle de limitation de lots, et ce jusqu’à désigner un attributaire par lot. - Une exception à l’attribution de 3 lots par soumissionnaire est cependant prévue. En effet, dans le cas d’un lot pour lequel tous les candidats sont déjà pressentis attributaires pour 3 précédents lots, c’est celui qui a obtenu la meilleure note pour ce lot qui se verra attribué ledit lot. Cette règle s’appliquera à chaque fois que les candidats qui ont soumissionnés se sont déjà vu attribuer 3 lots. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu selon les montants maximums annuels ci-après : -Lot n°1 : Entretien des espaces paysagers des zones d’activités : 250 000 € HT maximum annuel -Lot n°2 : Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles : 215 000 € HT maximum annuel -Lot n°3 : Entretien des terrains de sports: 200 000 € HT maximum annuel -Lot n°4 : Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou: 150 000 € HT maximum annuel -Lot n°5 : Entretien des espaces paysagers: 120 000 € HT maximum annuel -Lot n°6 : Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages: 115 000 € HT maximum annuel -Lot n°7 : Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels: 100 000 € HT maximum annuel -Lot n°8 : Entretien de la place Robert Galley et les abords: 60 000 € HT maximum annuel -Lot n°9 : Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires : 50 000 € HT maximum annuel La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2024. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile. D’une manière générale, un bon de commande estimatif (annuel, mensuel ou autre) sera émis afin de déclencher la prestation accompagné d’un planning prévisionnel annuel. En début de chaque mois, le planning sera actualisé et notifié au titulaire. Les délais d’exécution seront fixés au sein d’ordre de service. Aussi, l’acheteur pourra également solliciter le titulaire pour toute prest

Identifiant de la procédure: 680bab53-ac47-49cc-8795-f10b60043502

Identifiant interne: M2024-002

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Le montant 1 060 000 € HT correspond au cumul des montants maximum annuels de l'ensemble des lots attribués (cf montant renseigné pour chaque lot ci-après). Pour mémoire, chaque lot a été conclu pour les prix unitaires du BPU du titulaire et dans la limite d'un montant maximum annuel. Objet du marché : Entretien des espaces paysagers, espaces naturels et terrains de sports de Troyes Champagne Métropole - Lots n°1 à 9 Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces paysagers, des espaces naturels et des terrains de sport sur le foncier appartenant à la Communauté d’Agglomération de Troyes Champagne Métropole. Le titulaire sera missionné pour : - De la tonte - De la fauche - Du débroussaillage - Du désherbage - De la propreté - Du broyage forestier - De la gestion de plantes invasives - De l’entretien de terrain de sport - Des interventions sur terrain de sport - De la taille - De l’arrosage - De la mise en place de paillage - De la fourniture et mise en œuvre de semis et de placage - De la mise à disposition de matériels avec chauffeur Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Entretien des espaces paysagers des zones d’activités, -Lot n°2 : Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles, -Lot n°3 : Entretien des terrains de sports, -Lot n°4 : Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou ; -Lot n°5 : Entretien des espaces paysagers, -Lot n°6 : Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages, -Lot n°7 : Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels, -Lot n°8 : Entretien de la place Robert Galley et les abords ; -Lot n°9 : Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires ; -Lot n°10 : Entretien des bassins de rétentions, -Lot n°11 : Entretien des trottoirs, -Lot n°12 : Voies des viennes Cette consultation concerne uniquement les lots n°1 à 9. Les lots n°10 à 12 feront l’objet d’une consultation distincte. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner l’ensemble des lots 1 à 9. Toutefois, un candidat ne pourra se voir attribuer que 3 lots sur les 9. En d’autres termes, le nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un candidat est fixé à trois (3). La dévolution des lots se fera de façon « horizontale » selon les règles suivantes : - Les lots sont attribués aux soumissionnaires dont l’offre est la mieux classée sur chaque lot, dans le respect de 3 lots maximum par soumissionnaire, en suivant l’ordre d’attribution ci-dessous. - L’ordre d’attribution sera le suivant : Lot 1- Lot 2 – Lot 3 – Lot 4 – Lot 5 – Lot 6 – Lot 7 – Lot 8 – Lot 9. - L’ordre d’attribution susvisé est provisoire. En effet, s’il y a des lots pour lesquels un seul candidat a candidaté, ces derniers seront exclus de l’ordre d’attribution. (exemple : si pour le lot 2 il n’y a qu’un seul candidat, ce lot sera exclu du classement d’attribution et l’attribution se fera dans l’ordre suivant : Lot n°1 puis Lot n°3, Lot n°4 …. etc). Pour ce type de lot, le seul candidat ayant soumissionné du lot pourra se voir attribuer le lot, même si celui-ci est déjà pressenti attributaire d’un lot (ou plusieurs, suivant la règle) faisant parti du classement. - Au-delà de 3 lots maximum par soumissionnaire, ce sera le soumissionnaire classé au rang suivant du lot concerné qui sera retenu. La démarche est ainsi répétée autant de fois que nécessaire afin de respecter la règle de limitation de lots, et ce jusqu’à désigner un attributaire par lot. - Une exception à l’attribution de 3 lots par soumissionnaire est cependant prévue. En effet, dans le cas d’un lot pour lequel tous les candidats sont déjà pressentis attributaires pour 3 précédents lots, c’est celui qui a obtenu la meilleure note pour ce lot qui se verra attribué ledit lot. Cette règle s’appliquera à chaque fois que les candidats qui ont soumissionnés se sont déjà vu attribuer 3 lots. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu selon les montants maximums annuels ci-après : -Lot n°1 : Entretien des espaces paysagers des zones d’activités : 250 000 € HT maximum annuel -Lot n°2 : Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles : 215 000 € HT maximum annuel -Lot n°3 : Entretien des terrains de sports: 200 000 € HT maximum annuel -Lot n°4 : Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou: 150 000 € HT maximum annuel -Lot n°5 : Entretien des espaces paysagers: 120 000 € HT maximum annuel -Lot n°6 : Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages: 115 000 € HT maximum annuel -Lot n°7 : Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels: 100 000 € HT maximum annuel -Lot n°8 : Entretien de la place Robert Galley et les abords: 60 000 € HT maximum annuel -Lot n°9 : Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires : 50 000 € HT maximum annuel La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2024. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile. D’une manière générale, un bon de commande estimatif (annuel, mensuel ou autre) sera émis afin de déclencher la prestation accompagné d’un planning prévisionnel annuel. En début de chaque mois, le planning sera actualisé et notifié au titulaire. Les délais d’exécution seront fixés au sein d’ordre de service. Aussi, l’acheteur pourra également solliciter le titulaire pour toute prestation unique/ponctuelle via l’émission d’un bon de commande spécifique au sein duquel sera fixé les délais d’exécution.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Entretien des espaces paysagers des zones d’activités

Description: Entretien des espaces paysagers des zones d’activités

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles

Description: Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Entretien des terrains de sports

Description: Entretien des terrains de sports

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou

Description: Entretien des espaces paysagers du boulevard Pompidou

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Entretien des espaces paysagers

Description: Entretien des espaces paysagers

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages

Description: Entretien des espaces paysagers dans les stations d’épurations et postes de relevages

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels

Description: Entretien des espaces paysagers des voies douces et espaces naturels

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Entretien de la place Robert Galley et les abords

Description: Entretien de la place Robert Galley et les abords

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires

Description: Entretien des espaces paysagers des gymnases et sites universitaires

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 8 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois et par année civile

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer à l'article 9-2 du RC

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 060 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IDVERDE - 56 A 58

Offre:

Identifiant de l’offre: 123545

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2024-002L1/1

Titre: Entretien des espaces paysagers des zones d’activités

Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2024

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BIGARD EMMANUEL

Offre:

Identifiant de l’offre: 122904

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 215 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: M2024-002L2/2

Titre: Entretien des espaces paysagers des Zones industrielles

Date de conclusion du marché/concession: 07/08/2024

Organisation qui signe le contrat: Troyes Champagne Metropole

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4