See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 44
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de construction d'un centre d'incendie et de secours et d'un centre d'intervention routier à Derval
Description: Travaux de construction d'un centre d'incendie et de secours et d'un centre d'intervention routier à Derval. Cette opération est gérée en co-maîtrise d'ouvrage entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique (SDIS 44) et le Département de Loire-Atlantique. La maîtrise d'ouvrage unique de l'opération est confiée au SDIS 44.
Identifiant de la procédure: 02e9c896-427c-4f98-9cca-5f44f6a273cb
Avis précédent: 7a1776fc-94fc-479a-9525-c7e4456a5f45-01
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VRD
Description: VRD
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères figurant dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Information, figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gros Œuvre
Description: Gros Œuvre
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Information figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charpente Bois
Description: Charpente Bois
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente Métallique
Description: Charpente Métallique
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Etanchéité - Couverture
Description: Etanchéité - Couverture
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Bardage Métallique
Description: Bardage Métallique
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Menuiserie Extérieure
Description: Menuiserie Extérieure
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Informations figurant dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Porte sectionnelle
Description: Porte sectionnelle
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère figurant dans le règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère figurant dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Information figurant dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Menuiserie Intérieure bois
Description: Menuiserie Intérieure bois
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Cloison - Doublage - Faux-Plafond
Description: Cloison - Doublage - Faux-Plafond
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Revêtement de sol
Description: Revêtement de sol
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Peinture / Nettoyage
Description: Peinture / Nettoyage
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Description: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Electricité courants forts et faibles
Description: Electricité courants forts et faibles
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Panneaux photovoltaïques
Description: Panneaux photovoltaïques
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Pylône
Description: Pylône
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Espace vert - clôture
Description: Espace vert - clôture
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233140 Travaux routiers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 221 632,32 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0049
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SONISO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SONISO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0059
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MALEINGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MALEINGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0060
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VOLUME ET COULEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VOLUME ET COULEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0061
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL FORCEnergie
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL FORCEnergie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0062
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Spie building solutions
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Spie building solutions
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0063
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BE GREEN SOLAR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Be green solar
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0064
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ITAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ITAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0065
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ID VERDE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0066
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PORTALP
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PORTALP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0057
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 21/08/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS PERRIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PERRIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0058
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIQUE OUVERTURES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ATLANTIQUE OUVERTURES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0055
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GH - SAS GIRARD HERVOUET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GH - SAS GIRARD HERVOUET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0056
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GH - SAS GIRARD HERVOUET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GH - SAS GIRARD HERVOUET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0054
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Sud atlantique etancheité
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SUD ATLANTIQUE ETANCHEITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0053
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIERS DAVID
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Ateliers David
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0052
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Les charpentiers de l'atlantique
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre les charpentiers de l'atlantique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0051
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Donada groupe angevin
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DONADA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023MF0050
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/06/2024
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2024
Organisation qui signe le contrat: SDIS 44
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 44
Numéro d’enregistrement: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue Arago BP 4309
Ville: La Chapelle sur erdre
Code postal: 44243
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 228098100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17350111500864
Ville: Nantes
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ATLANTIQUE OUVERTURES
Numéro d’enregistrement: 337 884 647 000 39
Ville: VIGNEUX DE BRETAGNE
Code postal: 44360
Pays: France
Téléphone: 0240573686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS PERRIN
Numéro d’enregistrement: 323 048 595 00041
Ville: SAINT MACAIRE EN MAUGES
Code postal: 49450
Pays: France
Téléphone: 02 41 46 60 18
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SONISO
Numéro d’enregistrement: 88066083600025
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0241558706
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MALEINGE
Numéro d’enregistrement: 32463127400010
Ville: SAINT PIERRE MONTLIMART
Code postal: 49115
Pays: France
Téléphone: 0241754405
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SAS VOLUME ET COULEURS
Numéro d’enregistrement: 419 229 760 00048
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0228030218
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SARL FORCEnergie
Numéro d’enregistrement: 532 143 773 00028
Ville: Geneston
Code postal: 44140
Pays: France
Téléphone: 0249621560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Spie building solutions
Numéro d’enregistrement: 44005586101898
Ville: Saint herblain
Code postal: S44818
Pays: France
Téléphone: 0240670606
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: BE GREEN SOLAR
Numéro d’enregistrement: 91410244700010
Ville: Saint Herblain
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0272020565
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: ITAS
Numéro d’enregistrement: 351 906 169 00039
Ville: Anet
Code postal: 28260
Pays: France
Téléphone: 0237622360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: PORTALP
Numéro d’enregistrement: 424 850 01400038
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44800
Pays: France
Téléphone: 0251804141
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ID VERDE
Numéro d’enregistrement: 339 609 661 01087
Ville: Vigneux de bretagne
Code postal: 44360
Pays: France
Téléphone: 02 40 38 07 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GH - SAS GIRARD HERVOUET
Numéro d’enregistrement: 340 939 529 00020
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Pays: France
Téléphone: 02 40 54 35 55
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Sud atlantique etancheité
Numéro d’enregistrement: 809 999 568 00060
Ville: Blanquefort
Code postal: 33290
Pays: France
Téléphone: 05 59 15 34 49
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATELIERS DAVID
Numéro d’enregistrement: 325 664 928 00018
Ville: Guérande
Code postal: 44350
Pays: France
Téléphone: 0240249034
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Les charpentiers de l'atlantique
Numéro d’enregistrement: 478 166 374 000 15
Ville: La boissiere de montaigu
Code postal: 85600
Pays: France
Téléphone: 0251416472
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PIGEON TP LOIRE ANJOU SAS
Numéro d’enregistrement: 556 150 175 00280
Ville: Ancenis
Code postal: 44152
Pays: France
Téléphone: 02 40 83 14 83
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Donada groupe angevin
Numéro d’enregistrement: 48928736700036
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France
Téléphone: 0240921524
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1dd5c59c-e094-4ec3-b474-8d0d7f5ea661 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2024 15:20:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 520198-2024
Numéro de publication au JO S: 169/2024
Date de publication: 30/08/2024