522659-2017 - RésultatsFrance-Lille: Travaux de construction d'entrepôts
OJ S 248/2017 28/12/2017
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: SPL Delta 3
Numéro national d'identification: 43407877000030
Adresse postale: 7 boulevard Louis XIV
Ville: Lille
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: efavreuille@delta-3.com
Téléphone: +33 328169070
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.delta-3.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchesonline.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale
I.5.
Activité principale
Autre activité: Aménagement et Promotion Immobilière

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux de construction du bâtiment logistique LB1
Numéro de référence: 17/145
II.1.2.
Code CPV principal
45213220 Travaux de construction d'entrepôts
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Construction d'un bâtiment logistique embranché fer d'une surface totale de 38 000 m2 environ, dénommé bâtiment 1 et situé dans la zone logistique LB.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 15 587 444,81 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassement - VRD
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique Delta 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - plateforme bâtiment 45.000 m2 - plateforme voie fer 700 ml - voirie 23.000 m2 - réseaux d'assainissement associés - réseau eau potable PE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Défense incendie extérieure
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45231112 Installation de réseau de conduites
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - 2000 m environ réseau type fonte.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Renforcement de sol
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111230 Travaux de stabilisation des sols
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - consolidation sur 40000 m2 de type inclusions rigides + colonnes ballastées (plateforme bâtiment de stockage).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Clôture - Portails
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421148 Installation de portails, 45342000 Pose de clôtures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - 1000 ml de clôture rigide - déplacement de clôtures existantes - 1 portail coulissant - 4 barrières levantes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Espaces verts
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: engazonnement et plantations sur une surface 17000 m2.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voie ferrée
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45234000 Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - 600 ml de voies ferrées neuves à raccorder sur aiguillage existant - révisions d'ouvrages existants - accessoires.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros œuvre
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - fondation des bâtiments (45000 m2) - maçonnerie et génie civil divers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente béton
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223200 Ossatures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: charpente béton de l'entrepôt simple RDC et son auvent (environ 44000 m2) + plancher du local de charge (400 m2).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Murs coupe feu
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44112310 Murs de cloisonnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: panneaux béton formant murs séparatifs intercellules et isolement des locaux techniques et bureaux (18000 m2 environ).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dallage
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44114250 Dalles en béton
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: dallage sur une surface de 42000 m2.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente métallique
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223210 Ossatures métalliques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - ossatures d'acrotères et de châssis - ossatures de portes sectionales et piétons - charpente du poste de garde.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture - Bardage - Etanchéité
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture, 45262650 Travaux de bardage, 45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - étanchéité bac acier grande portée, isolation laine de roche, étanchéité multicouches (44000 m2) - bardage double peau isolé, simple peau nervuré pour l'entrepôt et plan pour les bureaux (18000 m2 environ) - habillage des autodocks.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries aluminium
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: portes et chassis du poste de garde, bloc bureau et de la façade principale cellules.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - portes extérieures piétons - plots de protection - escaliers et mains courantes - ouvrages divers (ventilation, grillage sprinklers ...).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Portes coupe feu
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44221220 Portes coupe-feu
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - portes coupe feu coulissantes intercellules et locaux de charge (15) - portes coupe feu piétons (21) - châssis coupe feu (2).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Portes sectionales - équipements de quais
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44423300 Équipement de manutention de marchandises
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - ensemble autodocks avec châssis - niveleurs 8T + butoirs - sas - portes sectionales (39) - portes sectionales de plan pied (10) - portes sectionales bennes à déchet (3).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie - Platrerie
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: aménagement de bureaux et du poste de garde.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelage
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: aménagement des bureaux et du poste de garde (900 m2).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture - Sols souples
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en l'aménagement des bureaux et du poste de garde et la peinture des portes entrepôt.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Résine de sol
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442300 Travaux de protection des surfaces
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: résines du local de charge (400 m2).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricité
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - 1 transformateur HT/BT - éclairage et force des entrepôts, bureaux et locaux techniques (45000 m2) - éclairage extérieur - SSI.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
CVC - Plomberie
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - 1 chaufferie principale gaz - chauffage type aérotherme eau chaude des cellules - ventilation et climatisation de bureaux et du poste de garde - ventilation du local de charge - plomberie des bureaux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sprinkler - RIA
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45343200 Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: - sources sprinkler - protection type ESFR des cllules, locaux de charge et auvent (44000 m2) - protection des bureaux (1000 m2) - RIA - colonnes type side-wall sur murs coupe feu inter cellules.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution: Plateforme multimodale et logistique DELTA 3 - Zone logistique LB à Dourges.
II.2.4.
Description des prestations
Les travaux consistent en: 1 ascenseur desservant 3 niveaux - 630 kg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les options indiquées aux CCTP et dans les DPGF doivent obligatoirement être chiffrées.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 018-029141
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/149
Lot nº: 01
Intitulé:
Terrassement - VRD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage route nord est
Numéro national d'identification: 40209626700107
Adresse postale: 14 rue Montaigne, BP 30018
Ville: Mazingarbe
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62670
Pays: France
Adresse internet: http://www.eiffage.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 678 153,09 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/159
Lot nº: 02
Intitulé:
Défense incendie extérieure
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sade
Numéro national d'identification: 56207750302501
Adresse postale: rue Charles Darwin, parc de la Chênaie, CS 30044
Ville: Rouvroy
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 62320
Pays: France
Adresse internet: http://sade-cgth.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 225 132,77 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/146
Lot nº: 03
Intitulé:
Renforcement de sol
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Menard SAS
Numéro national d'identification: 39331335800029
Adresse postale: 1ère avenue, espace Entreprises
Ville: Santes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59211
Pays: France
Adresse internet: http://menard-group.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 681 811,22 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/148
Lot nº: 04
Intitulé:
Clôture - portails
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/09/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Clowill
Numéro national d'identification: 31451519800013
Adresse postale: 7 route Nationale, Tressin, CS 90483
Ville: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59664
Pays: France
Adresse internet: http://clowill.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 79 182,86 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/160
Lot nº: 05
Intitulé:
Espaces verts
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SN PJEV
Numéro national d'identification: 81012834800010
Adresse postale: Parc Brunehaut BP44
Ville: Calonne-Ricouart
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62470
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 79 282,95 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/154
Lot nº: 06
Intitulé:
Voie ferrée
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colas Rail
Numéro national d'identification: 63204912800606
Adresse postale: 186 rue du Banc Vert
Ville: Dunkerque
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59640
Pays: France
Adresse internet: http://colasrail.com
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 357 574,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/149
Lot nº: 07
Intitulé:
Gros œuvre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/08/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Entreprise Jean Lefebvre
Numéro national d'identification: 40416401400098
Adresse postale: ZI Douai Dorignies, 380 rue Jean Perrin, BP 525
Ville: Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59505
Pays: France
Adresse internet: http://eurovia.com/fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 230 434,38 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/147
Lot nº: 8+9
Intitulé:
Charpente béton et murs coupe feu
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/07/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Bemaco
Numéro national d'identification: 31154795400017
Adresse postale: 2 rue François Urano, CS 80761, WARCQ
Ville: Charleville Mezieres cedex
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Code postal: 08013
Pays: France
Adresse internet: http://bemaco.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 980 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/174
Lot nº: 10
Intitulé:
Dallage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Placeo
Numéro national d'identification: 47780307600348
Adresse postale: rue des Entrepreneurs, lot n°7
Ville: Escaudain
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59124
Pays: France
Adresse internet: http://placeo.eu
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 961 072,93 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/161
Lot nº: 11
Intitulé:
Charpente métallique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Leleu
Numéro national d'identification: 33324601500015
Adresse postale: 120 rue du Général de Gaulle, BP 12
Ville: La Gorgue
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59253
Pays: France
Adresse internet: http://leleu.fer.pagesperso-orange.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 182 719,10 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/150
Lot nº: 12
Intitulé:
Couverture - Bardage - Etanchéité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Couvrest
Numéro national d'identification: 31040334000030
Adresse postale: 529 rue Denis Papin
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Adresse internet: http://couvrest.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 795 699,34 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/162
Lot nº: 13
Intitulé:
Menuiseries aluminium
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Semit
Numéro national d'identification: 37120080900031
Adresse postale: ZA de Bourcheuil, BP 158, Dourges
Ville: Henin-Beaumont
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62256
Pays: France
Adresse internet: http://semit.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 129 489,70 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/155
Lot nº: 14
Intitulé:
Serrurerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loison
Numéro national d'identification: 32029116400012
Adresse postale: ZI - rue des Deux Ponts, BP 61
Ville: Armentieres Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59427
Pays: France
Adresse internet: http://loison.eu
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 309 297,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/163
Lot nº: 15
Intitulé:
Portes coupe feu
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDI
Numéro national d'identification: 42235786300022
Adresse postale: 10 avenue du Général Leclerc
Ville: Brie Comte Robert
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 135 830,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/164
Lot nº: 16
Intitulé:
Portes secionnales - équipement de quais
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Loading systems
Numéro national d'identification: 30084729000081
Adresse postale: 4 allée de la Fontaine des Tournelles
Ville: Saint-Mard
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77230
Pays: France
Adresse internet: http://loading-systems.com/fr-fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 319 485,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/165
Lot nº: 18
Intitulé:
Menuiserie - Plâtrerie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Victoire
Numéro national d'identification: 72880004600035
Adresse postale: 214 rue de Valenciennes
Ville: Petite Fôret
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59494
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 100 467,30 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/156
Lot nº: 19
Intitulé:
Carrelage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CK Carrelage
Numéro national d'identification: 43206527400024
Adresse postale: 5 bis route Nationale
Ville: Roclincourt
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 35 605,21 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/166
Lot nº: 20
Intitulé:
Peinture - sols souples
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les peintures de la Scarpe
Numéro national d'identification: 42244767200011
Adresse postale: 4 avenue d'Immercourt, BP 90172
Ville: Saint-Laurent Blangy Cedex
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62054
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 32 638,25 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/167
Lot nº: 21
Intitulé:
Résine de sol
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Solastra
Numéro national d'identification: 33010809300064
Adresse postale: 15 rue Gutenberg
Ville: La Wanzenau
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67610
Pays: France
Adresse internet: http://solastra.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 311,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/157
Lot nº: 22
Intitulé:
Electricité
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Engie Ineo
Numéro national d'identification: 38387079700107
Adresse postale: rue Augustin l'Hermitte, ZI A de Seclin
Ville: Noyelles-les-Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59139
Pays: France
Adresse internet: http://engie-ineo.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 795 763,69 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/168
Lot nº: 23
Intitulé:
CVC - Plomberie
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EIMI
Numéro national d'identification: 31611320800037
Adresse postale: Hôtel Entreprises n°7 Zone E - secteur Ouest Douvrin
Ville: Haisnes Cedex
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62092
Pays: France
Adresse internet: http://eimi.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 502 767,68 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/152
Lot nº: 24
Intitulé:
Sprinkler - RIA
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
03/11/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AAI
Numéro national d'identification: 38762639300186
Adresse postale: 82 avenue de la République
Ville: Seclin
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59113
Pays: France
Adresse internet: http://aai-france.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 940 508,08 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 17/153
Lot nº: 25
Intitulé:
Ascenseurs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/09/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Schindler
Numéro national d'identification: 38371167800011
Adresse postale: 332 rue Marie Curie, BP 40043
Ville: Wambrechies
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59874
Pays: France
Adresse internet: http://schindler.com/fr/internet/fr/accueil.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 250,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé pré-contractuel, d'un référé contractuel dans les conditions définies par le décret no 2009-1456 du 27.11.2009, ou d'un recours sur le fond.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/12/2017