1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de nettoyage et d'entretien des espaces intérieurs et extérieurs comprenant la collecte et gestion des déchets.
Description: Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien des espaces intérieurs et extérieurs comprenant la collecte et la gestion des déchets. Le détail des prestations attendues sont décrites dans le CCTP du présent marché.
Identifiant de la procédure: 0119374b-ec1a-4a5f-a7ed-912cf4796f25
Identifiant interne: 2025259NETESP9
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de nettoyage et d'entretien des espaces intérieurs et extérieurs comprenant la collecte et gestion des déchets.
Description: Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage et d'entretien des espaces intérieurs et extérieurs comprenant la collecte et la gestion des déchets. Le détail des prestations attendues sont décrites dans le CCTP du présent marché.
Identifiant interne: 2025259NETESP9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AUBERVILLIERS
Code postal: 92322
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le délai de recours est de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ESSI JADE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offres
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025259NETESSP9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 24/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2025
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: fc97f2e1-d96d-4e6f-b294-b8ee7ce536d6-01
Identifiant du contrat modifié: 2025259NETESSP9
Raison de la modification: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Description: Correction d'une erreur de saisie : un avis d'attribution alloti a été initialement publié par erreur pour un marché qui est en réalité un marché unique non alloti. Cette modification vise à rectifier la structure du marché et à supprimer l'allotissement incorrectement mentionné.
7.1.1.
Changement
Description des modifications: Correction d'une erreur de saisie : un avis d'attribution alloti a été initialement publié par erreur pour un marché qui est en réalité un marché unique non alloti. Cette modification vise à rectifier la structure du marché et à supprimer l'allotissement incorrectement mentionné.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ÉTABLISSEMENT PUBLIC CAMPUS CONDORCET
Numéro d’enregistrement: 13001637100036
Adresse postale: 8 COURS DES HUMANITÉS
Ville: Aubervilliers
Code postal: 93322
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 0188121001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ESSI JADE
Numéro d’enregistrement: 489 702 027 00025
Adresse postale: 12 Rue Courat
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 25363df2-a2a6-4686-8104-b0894157602a - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 08/08/2025 09:13:19 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 525063-2025
Numéro de publication au JO S: 152/2025
Date de publication: 11/08/2025